Equipements mobiles de radiologie : Arceaux de blocs et mobile de graphie

69 - GCS UNIHA

Mise en ligne : 11/01/2025

Limite de réponse : 28/02/2025

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2503-2112

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 25-1309

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : GCS UniHA
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : GCS UniHA - Equipements mobiles de radiologie : Arceaux de blocs et mobile de graphie
Description : GCS UniHA - Equipements mobiles de radiologie : Arceaux de blocs et mobile de graphie. 2 Modes d'acquisition possibles : Achat et LOA
Identifiant de la procédure : 77b401f7-eec3-40d9-81e5-6e51f7fba3fd
Identifiant interne : M_2729
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212180 Services de développement de logiciels médicaux

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 119,416,667 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Motifs d'exclusion purement nationaux

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Arceaux polyvalents à capteurs plans interchangeables et amovibles
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 001

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212180 Services de développement de logiciels médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 10:00

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/02/2025 à 10:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Arceau à taille de champ 25*25 pour procédure orthopédique telle que clou gamma (Puissance générateurs = >15kW)
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 002

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212180 Services de développement de logiciels médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,250,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 10:00

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/02/2025 à 10:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Arceaux pour chirurgie des extremités
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 003

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212180 Services de développement de logiciels médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,750,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 10:00

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/02/2025 à 10:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Arceaux à capteur plans avec station intégréé pour procédure générale per opératoire (2kW< =Puissance générateurs < =5kW)
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 004

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212180 Services de développement de logiciels médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 13,750,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 10:00

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/02/2025 à 10:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Arceaux à capteur plans avec station déportée pour procédure orthopédique et abdomen (Puissance générateurs < =25kW)
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 005

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212180 Services de développement de logiciels médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 16,666,667 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 10:00

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/02/2025 à 10:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Arceaux à capteurs plans procédures cardiovasculaire avec station déportée (puissance générateurs >25kW)
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 006

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212180 Services de développement de logiciels médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 19,166,667 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 10:00

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/02/2025 à 10:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Arceau pour Neurochirurgie avec application 3D
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 007

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212180 Services de développement de logiciels médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 9,166,667 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 10:00

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/02/2025 à 10:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Arceau totalement motorisé et sans fil pour Neurochirgie avec application 3D
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 008

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212180 Services de développement de logiciels médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 25,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 10:00

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/02/2025 à 10:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Mobile numérique de graphie compact
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 009

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212180 Services de développement de logiciels médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 9,166,667 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 10:00

Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/02/2025 à 10:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Mobile numérique motorisé de forte puissance
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 010

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212180 Services de développement de logiciels médicaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 12,500,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. article 6.5.1 du RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2672069&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 10:00