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Entretien des réseaux eaux usées et eaux vannes

AVIS DE MARCHE

Client : Lille Métropole Habitat - OPH

Avis N° : AO-1930-1205

  • 59 - LILLE METROPOLE HABITAT
  • Travaux de bâtiment
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

LMH_OPH.GIF SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Lille Métropole Habitat, à l'attention de Mme Debrabandere Amélie, 425 Boulevard Gambetta, F - 59200 Tourcoing, Tél : +33 320169587, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRE11
Code d'identification national : 41378250900017
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.lmh.fr
Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info/

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Oph Lille Metropole Habitat, Lmh Service des Marchés Publics 425 Boulevard Gambetta, F - 59200 Tourcoing, Tél : +33 320885123, courriel : [email protected], Fax : +33 320169596, adresse internet : http://www.marches-publics.info/, adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info/, code NUTS : FRE11
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : http://www.marches-publics.info/,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Entretien des réseaux eaux usées (Eu) et eaux vannes (Ev) sur le patrimoine de Lmh
Numéro de référence : 1-19c0005
II.1.2) Code CPV principal : 90470000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Entretien des réseaux eaux usées (Eu) et eaux vannes (Ev) sur le patrimoine de Lmh
Habilitation amiante en sous-section 4 requise dès la remise de la candidature - Accord cadre mono-attributaire à prix mixtes (part forfaitaire et part à bon de commande) avec un minimum correspondant à la part forfaitaire inscrite à l'acte d'engagement et sans maximum

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1706520 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Versant Sud
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90470000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : lot géographique
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 926760 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2020 / Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Versant Nord
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90470000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : lot géographique
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 779760 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2020 / Fin : 31 décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : Cf. Règlement de la consultation téléchargeable librement et gratuitement
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : Cf. Règlement de la consultation téléchargeable librement et gratuitement
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : Cf. Règlement de la consultation téléchargeable librement et gratuitement
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession :
La prestation est réservée à une profession déterminée : Oui.
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Habilitation amiante en sous-section 4 requise
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/09/2019 à 12 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 5 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 02 septembre 2019 à 14 h 00
Lieu : Lmh
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Précision : Les délais d'exécution courent à compter d'une date fixée au 01/01/2020. - Modalités de retrait des documents : plateforme de dématérialisation AWS-ACHAT: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230. - Les documents du DCE sont disponibles par voie electronique. - Autres renseignements complémentaires : - Se référer au réglement de la consultation. - Variantes autorisées
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 143, rue Jacquemars Giélée, F - 59014 Lille, Tél : +33 320631300, courriel : [email protected], Fax : +33 320631347
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les délais et voies de recours sont les suivants :
- référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative.
- référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du Cja.
- recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Le tribunal compétent est le suivant :
Tribunal Administratif de Lille
5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - Cs 62039
59014 Lille
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 juillet 2019

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