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Entretien des espaces verts

AVIS DE MARCHE

Client : CHU de Limoges Hôpital universitaire Dupuytren

Avis N° : AO-2045-0017

  • 87 - GHT DU LIMOUSIN
  • Travaux Publics
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

CHU_LIMOGES.GIF SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : CHU de Limoges, 2 avenue Martin Luther King, F - 87042 Limoges cedex, courriel : [email protected], Fax : +33 0555056087
Code NUTS : FRI2
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://chu-limoges.fr
Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=657632&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=657632&orgAcronyme=x7c,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Santé
I.5) Activité principale : Santé.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : AOO022020GHT-EspacesVerts
Numéro de référence : AO022020-GHT-EspacesVerts
II.1.2) Code CPV principal : 77310000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Prestations d'entretien des espaces verts pour certains établissements du GHT du Limousin

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : CH Saint JUNIEN - 87
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
77310000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI23
II.2.4) Description des prestations : Entretien des espaces verts
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois par période de 12 mois à compter de sa date anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : CH Saint Yrieix la Perche - 87
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
77310000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI23
II.2.4) Description des prestations : Entretien des espaces verts
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois par période de 12 mois à compter de sa date anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : CH La Valette - Saint Vaury - 23 - Sites de Bourganeuf - Aubusson - Blessac
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
77310000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI22
II.2.4) Description des prestations : Entretien des espaces verts
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois par période de 12 mois à compter de sa date anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : CH La Valette - Saint Vaury - 23 - Site de Boussac
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
77310000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI22
II.2.4) Description des prestations : Entretien des espaces verts
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois par période de 12 mois à compter de sa date anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : CH Bourganeuf - 23
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
77310000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI22
II.2.4) Description des prestations : Entretien des espaces verts
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois par période de 12 mois à compter de sa date anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : CH Tulle
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
77310000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI21
II.2.4) Description des prestations : Entretien des espaces verts
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois par période de 12 mois à compter de sa date anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : CH Cornil 19
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
77310000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI21
II.2.4) Description des prestations : Entretien des espaces verts
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois par période de 12 mois à compter de sa date anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure :
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S116-281909
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 25/11/2020 à 12 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 9 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 26 novembre 2020 à 12 h 00
Lieu : CHU de Limoges
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2025
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
La présente consultation fait suite à un premier appel d'offres pour lequel 1 lot a été déclaré sans suite et 6 lots infructueux (réf : AOO 01.2020-GHT-ESPACES VERTS).
Le présent marché est réservé en ce qui concerne les lots 1, 2, 3, 4,et 5, en application des articles L.2113-12, R.2113-6 et R.2113-7 du Code de la Commande Publique, à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du Code du Travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L.344-2 du Code de l'Action Sociale et des Familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale fixée à 50%, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Le présent marché est réservé en ce qui concerne les lots 6 et 7, en application de l'article L. 2113-13 du Code de la Commande Publique, à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale fixée à 50% de travailleurs défavorisés.
La présente procédure donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. Il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre est mono-attributaire.
Une visite sur site obligatoire est prévue dans les conditions énoncées à l'article 18.2 du règlement de consultation.
Toutes les conditions de participation sont énoncées dans le dossier de consultation des entreprises.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 1 cours Vergniaud, F - 87000 Limoges, Tél : +33 0555339155, courriel : [email protected], Fax : +33 0555339160, adresse internet : http://Limoges.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Toutes les précisions concernant l'introduction des recours sont indiquées au DCE.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif, 1 cours Vergniaud, F - 87000 Limoges, Tél : +33 0555339155, courriel : [email protected], Fax : +33 0555339160, adresse internet : http://Limoges.tribunal-administratif.fr/
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 octobre 2020

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