Entretien des espaces verts du GHT PSY SUD PARIS.

94 - GHT PSY SUD PARIS

Mise en ligne : 28/10/2024

Limite de réponse : 25/11/2024

Travaux Publics

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2444-4048

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :94, 92
Annonce n° 24-120956

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : GHT Psy Sud Paris
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Entretien des espaces verts du GHT PSY SUD PARIS
Description : La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts du GHT PSY SUD PARIS
Identifiant de la procédure : 6f793b96-cd8e-42f9-9d89-2af5c6fade4d
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 54 Avenue de la République
Ville : Villejuif
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 7, rue Benserade
Ville : GENTILLY
Code postal : 94257
Subdivision pays (NUTS) : Frankfurt (Oder), Kreisfreie Stadt ( DE403 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 143, avenue Armand Guillebaud
Ville : Antony
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 660,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 660,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d'exclusion purement nationaux :
État de cessation d'activités :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 1 - Entretien des espaces verts des structures extra hospitalières du GHT PSY SUD PARIS
Description : L'objectif en matière de résultat consiste à : • Assurer l'entretien des espaces verts ; • Conseiller le pouvoir adjudicateur de tout danger lié à des plantations ou arbres risquant de provoquer des troubles du voisinage ou des risques d'accident
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : GH Paul Guiraud (intra et extra hospitalier) - 54, avenue de la République
Ville : Villejuif
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : La Fondation Vallée (intra et extra hospitalier) 7 rue Benserade
Ville : Gentilly
Code postal : 94250
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 143, avenue Armand Guillebaud
Ville : Antony
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-4 du Code du Travail (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du DC2) - Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste et la description de principales prestations similaires réalisées au cours des trois (03) dernières dans les domaines de : ? Lot 1 : Entretien des espaces verts des structures extra hospitalières ; ? Lot 2 : Prestations d'élagage, de taille, d'abattage et dessouchage d'arbres.

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 15/11/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_VQrNx5knPX

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_VQrNx5knPX
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 25/11/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : GHT Psy Sud Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : LOT 2 - Prestations d'élagage, de taille, d'abattage et dessouchage d'arbres du GHT PSY SUD PARIS
Description : L'objectif en matière de résultats consiste à élaguer les arbres afin : • De maintenir un gabarit de passage des véhicules en toute sécurité notamment les services de secours ; • D'éviter tout incident par chute de branches pendant la période hivernale ; • De préserver l'esthétisme du site ; • D'éviter tout accident pendant la réalisation des travaux en prenant les mesures conservatoires et en assurant le balisage des zones d'intervention ; • D'abattre les arbres identifiés par le responsable jardin comme dangereux
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : GH Paul Guiraud (intra et extra hospitalier) - 54, avenue de la République
Ville : Villejuif
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : La Fondation Vallée (intra et extra hospitalier) 7 rue Benserade
Ville : Gentilly
Code postal : 94250
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 143, avenue Armand Guillebaud
Ville : Antony
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-4 du Code du Travail (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du DC2) - Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste et la description de principales prestations similaires réalisées au cours des trois (03) dernières dans les domaines de : ? Lot 1 : Entretien des espaces verts des structures extra hospitalières ; ? Lot 2 : Prestations d'élagage, de taille, d'abattage et dessouchage d'arbres.

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 15/11/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_VQrNx5knPX

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_VQrNx5knPX
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 25/11/2024 à 12:00