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Elimination des déchets industriels issus de la maintenance des matériels terrestres.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : MINDEF/TERRE/SIMMT

Avis N° : AO-2122-0361

  • 78 - MINISTERE DES ARMEES
  • Services
  • Marché négocié
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 78
Annonce No 21-63898
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ POUR DES MARCHÉS DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ
Directive 2009/81/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINARM/TERRE/SIMMT, ministère des armées - sIMMT - division des contrats Établissement ingénieur général Jayat -CS 30704, Contact : acheteur négociateur, à l'attention de M. Simon VAZART, F-78000 Versailles. Tél. (+33) 1 39 67 50 51. E-mail : [email protected].
Code d'identification national : 15400005300582.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marches-publics.gouv.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://marches-publics.gouv.fr.
Adresses auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices :
SECTION II : OBJET DE MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice:
elimination des déchets industriels issus de la maintenance des matériels terrestres.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services.
Catégorie de services : no19 Services de voirie et d'enlèvement des ordures: services d'assainissement et services analogues.
Code NUTS -FR--FR103.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :84.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Valeur estimée hors TVA : 8 400 000 euros.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions:
le présent projet de marché est soumis à la procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles R.2324-1, R.2324-3, R.2361-8 à R.2361-12 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R 2362-1 à R 2362-8 du code de la commande publique. Il comprend à la fois des prestations forfaitaires et d'autres prestations susceptibles d'être commandées par bons de commande. En application de l'article R 2362-9 du code de la commande publique, les offres devront comporter un catalogue électronique aux conditions fixées par l'acheteur.
Valeur estimée hors TVA : 8 400 000 euros.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90500000.
II.1.7) Information sur la sous-traitance
Le soumissionnaire doit indiquer dans son offre toute partie du marché qu'il envisage de sous-traiter à des tiers et tout sous-traitant proposé ainsi que l'objet des contrats de sous-traitance pour lesquels ces derniers ont été proposés
Le soumissionnaire doit indiquer tout changement survenu en ce qui concerne les sous-traitants au cours de l'exécution du contrat
II.1.8) Lots :
Division en lots : Oui.
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
services incluant stockage temporaire, collecte, enlèvement, traitement et élimination des déchets industriels générés par les unités de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres de l'ensemble des sites en France métropolitaine, Corse incluse.
développement, mise en service et déploiement d'un catalogue électronique intégrant un processus de paiement en ligne par carte achat de niveau 3 et formation à l'utilisation de ce catalogue.
Valeur estimée hors TVA : 8 400 000 euros.
II.2.2) Information sur les options :
II.2.3) Reconduction :
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois : 84 (à compter de la date d'attribution du marché).
Information sur les lots
LOT no1 intitulé : Gestion des déchets industriels dangereux (DD) générés par les sites de maintenance de l'ensemble du territoire national métropolitaine, Corse comprise
1) Description succincte
Opérations de stockage temporaire, collecte, enlèvement, traitement et élimination des déchets dangereux, dont déchets contenant de l'amiante et des fibres céramiques réfractaires, générés par les opérations de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90500000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
Durée en mois : 84 (à compter de la date d'attribution du marché).
5) Information compémentaires sur les lots
Durée en mois : 84 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT no2 intitulé : Gestion des déchets industriels non dangereux (DND) générés par les sites de maintenance de l'ensemble du territoire national métropolitaine, Corse comprise.
1) Description succincte
Opérations de stockage temporaire, collecte, enlèvement, traitement et élimination des déchets non dangereux, générés par les opérations de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90500000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
Durée en mois : 84 (à compter de la date d'attribution du marché).
5) Information compémentaires sur les lots
Durée en mois : 84 (à compter de la date d'attribution du marché).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigées :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres au ministère des armées.
le régime des paiements (versements d'avance, acomptes, soldes ...) est conforme aux dispositions des articles L 2391-2 à L 2392-10, R 2391-1 à R 2391-7, R 2391-12 à R 2391-28, R 2393-24 à R 2393-40 du code de la commande publique.
le paiement par carte achat pourra être mis en oeuvre dans les conditions de l'article R 2392-13 du code de la commande publique.
le type et la forme de prix des prestations seront unitaires ou forfaitaires, définitifs et révisables.
le délai de paiement est de 30 jours maximum et mis en oeuvre conformément aux articles R 2392-10 à R 2392-12 et D 2392-11 du code de la commande publique. Le mode de règlement est le virement. Le comptable assignataire est : l'agent comptable des services industriels de l'armement
(Acsia) Le Vendôme III
11, rue du Rempart
93 196 Noisy-Le Grand Cedex.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Conformément aux articles R 2342-12 à R 2342-15 du code de la Commande publique et à l'article 8 du Règlement de la consultation (Rc). Les candidats doivent indiquer dans leur candidature s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou groupement d'opérateurs économiques. La forme du groupement n'est pas imposée. Toutefois si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
il est interdit aux candidats de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois : 1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2° en qualité de membres de plusieurs groupements. La composition des groupements peut être modifiée selon les modalités énoncées en Vi.3 Renseignements complémentaires.
III.1.4) Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l'information :
III.1.5) Habilitation de sécurité :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre :
Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : conformément à l'article 5 du RC, la fourniture des éléments listés aux rubriques Iii.2.1 à Iii.2.3 est primordiale, sous peine de rejet de la candidature de l'opérateur économique (en outre tout candidat ou groupement ne paraissant pas posséder les capacités suffisantes pour obtenir le marché, pourra être rejeté).
le dossier de candidature doit contenir les documents suivants :
Pièce no1.la lettre de candidature : imprimé Dc1 modèle du 1eravril 2019 dûment renseigné par le candidat se présentant seul ou, en cas de candidature groupée, par l'ensemble des membres du groupement.
pièce no2.la déclaration du candidat : imprimé Dc2 modèle du 1eravril 2019 dûment rempli par le candidat se présentant seul ou, en cas de candidature groupée, un imprimé Dc2 rempli par chaque membre du groupement, en prenant soin de renseigner la totalité des rubriques.
nota : Les imprimés réclamés ci-dessus sont joints au dossier de consultation. Ils peuvent être remplacés par des documents contenant les mêmes informations.
pièce no3.une déclaration sur l'honneur qu'il est en règle avec l'article L 2312-27 du code du travail concernant le procès verbal de la réunion du comité consacrée à l'examen du rapport et du programme sur la consultation en matière de politique sociale ;
Pièce no4.un justificatif d'habilitation à engager la société (ex : pouvoir, extrait k bis, chaîne de délégation) ;
Pièce no5.tout renseignement justifiant de leur nationalité conformément à l'article R 2343-3 du code de la commande publique (exemple : extrait K bis ou équivalent). ;
Pièce no6.une déclaration sur l'honneur qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les sous-traitants pourront être rejetés par l'acheteur dans les conditions des articles L 2393-8, R 2393-21 et R 2393-22 du code de la commande publique, notamment sera rejeté tout sous-traitant ne répondant pas aux obligations liées aux modalités d'accès, nécessaires à l'exécution du marché, sur un site du ministère des armées. Ces obligations varient en fonction du type de catégorie d'emprise concerné, cf. IGI 1300 sur la protection du secret de la défense nationale ;
Pièce no11.une déclaration de sous-traitance (chaque sous-traitant au sens de l'article L 2193-2 du code de la commande publique doit être soumis à l'acceptation de l'acheteur. Pour cela chaque sous-traitant doit faire l'objet d'une déclaration auprès de l'acheteur qui doit reprendre les éléments figurant dans le formulaire de déclaration de sous-traitance (DC 4).
III.2.2) Capacité économique et financière :
Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : conformément à l'article 5 du RC le titulaire doit inclure dans son dossier de candidature au titre de leur capacité économique et financière les pièces suivantes :
Pièce no7.déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles ;
Pièce no8.liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)
III.2.3) Capacité technique et/ou professionnelle :
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: : conformément à l'article 5 du RC le titulaire doit inclure dans son dossier de candidature au titre de leur capacité technique et/ou professionnelle les pièces suivantes :
Pièce no9.déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour chacune des trois dernières années ;
Pièce no10. Description de l'équipement technique, ou de tout autre type de ressources dont le candidat individuel ou chaque membre du groupement dispose, pour la réalisation des prestations de l'accord-cadre.
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession :
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure :
Négociée.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
21R40003.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite des demandes de participation :
1.e.r juillet 2021 - 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable : Non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne :
VI.3) Informations complémentaires :
La présente publication concerne uniquement une demande de candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.
- mesures relatives au contrôle de l'accès des intervenants extérieurs sur des sites du ministère des armées : Les prestations dues au titre du présent projet de marché sont susceptibles de nécessiter l'accès à une ou plusieurs catégories d'emprise suivantes : un terrain militaire ne relevant d'aucune disposition particulière, un point d'importance vitale (Piv), une zone protégée, une zone réservée, une zone à régime restrictif. Les dispositions du code de la défense, de l'instruction générale interministérielle 1300 sur la protection du secret de la défense nationale (dit " igi " dans la suite du texte), du code pénal et des règlementations spécifiques ainsi que celles du plan de prévention de chaque emprise concernée seront applicables en fonction de la catégorie d'empriseconcernée.
- opérateurs économiques des pays tiers à l'ue ou à l'eee : Conformément à l'article R 2342-7 du code de la commande publique, la présente procédure n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen.
- langue : Conformément à l'article R 2343-19 du code de la commande publique, les documents remis à l'appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français. En cas de contradiction entre les deux documents, la version en langue française fait seule foi.
signature : Les documents DC 1 et de déclaration de sous-traitance contenus dans le dossier de candidature, devront être signés électroniquement par une personne habilitée à engager la société (avec indication du nom, prénom, de la qualité du signataire).en ce qui concerne les fichiers électroniques, un zip signé ne vaut pas signature des documentsqu'il contient. Chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé électroniquement et séparément. Une signature manuscrite scannée ne peut pas remplacer la signature électronique.
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 mai 2021.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Versailles, tribunal Administratif de Versailles, 56, avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : [email protected]. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://www.taversailles.juradm.fr. Fax (+33) 1 39 21 11 19.
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Versailles, tribunal Administratif de Versailles, 56, avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : [email protected]. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://www.taversailles.juradm.fr. Fax (+33) 1 39 21 11 19.
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
11 mai 2021.

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