Désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide ordures

AVIS DE MARCHE

Client : Antin Résidences

Avis N° : AO-2232-4108

  • 75 - ANTIN RESIDENCES
  • Services
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

ANTIN_RESIDENCES.GIF SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Antin Résidences (75), 59 rue de Provence, F - 75009 Paris, Tél : +33 149952992, courriel : [email protected]
Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.antin-residences.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.1) Nom et adresses : COOPERER POUR HABITER, 33 Rue Defrance, F - 94300 VINCENNES, courriel : [email protected]
Code NUTS : FR107
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.coopererpourhabiter.fr

I.2) Procédure conjointe :
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-securises.fr/entreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.marches-securises.fr/entreprise,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Société anonyme d'habitation à loyer modéré
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Accord-cadre relatif à la désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide ordures
II.1.2) Code CPV principal : 90922000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Le présent marché a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures du parc d'ANTIN RESIDENCES et de COOPERER POUR HABITER.
Ce marché comporte deux parties sous la forme :
Partie 1 : désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures
Partie 2 : prestations sur bons de commande pour des prestations ponctuelles

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 3161763 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximum de lots : 3.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Départements : 75, 77, 94
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90922000
90923000
90921000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR10
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures
Ce marché comporte deux parties sous la forme :
Partie 1 : désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures
Partie 2 : prestations sur bons de commande pour des prestations ponctuelles
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1193564 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : le marché public est conclu pour une durée ferme de (un an) (1 an) à compter du 1er Janvier 2023, puis reconductible tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an, soit une durée maximale de (quatre ans) (4 ans), et prendra fin le 31 décembre 2026
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Départements : 78, 91, 92
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90922000
90923000
90921000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR10
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la
dératisation et la désinfection des vides ordures.
Ce marché comporte deux parties sous la forme :
Partie 1 : désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures
Partie 2 : prestations sur bons de commande pour des prestations ponctuelles
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1036733 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public est conclu pour une durée ferme de (un an) (1 an) à compter du 1er Janvier 2023, puis reconductible tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an, soit une durée maximale de (quatre ans) (4 ans), et prendra fin le 31 décembre 2026
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Départements : 93, 95, 60
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90922000
90923000
90921000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR10
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures.
Ce marché comporte deux parties sous la forme :
Partie 1 : désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures
Partie 2 : prestations sur bons de commande pour des prestations ponctuelles.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 931466 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public est conclu pour une durée ferme de (un an) (1 an) à compter du 1er Janvier 2023, puis reconductible tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an, soit une durée maximale de (quatre ans) (4 ans), et prendra fin le 31 décembre 2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/09/2022 à 12 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 26 septembre 2022 à 14 h 00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et l'heure d'ouverture des plis sont prévisionnelles
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
S'agissant d'un marché à prix mixte, la valeur total estimée prend en compte la partie forfaitaire et la partie sur bordereau de prix unitaires pour toute la durée du marché. Les montant maximums pour la partie sur bordereau de prix unitaires sont à retrouver dans le cahier des charges.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de grande instance de Paris, chambre des référés, 4 boulevard du Palais chambre des référés, F - 75055 Paris cedex 1
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile.
Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 05 août 2022

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