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Désinfectant, Bas, Endoagrafeuse, Treillis, Thermocutter.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Centre Hospitalier Région d'Annecy Genevois (CHANGE)

Avis N° : AO-2049-0255

  • 74 - PRINGY
  • Fournitures
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 74
Annonce No 20-141783
Fournitures
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CH Annecy Genevois.
Correspondant : Mme benito vuichard Lydie, epagny metz-tessy B.P. 90074 74374 Pringy Cedex, tél. : 04-50-63-64-54, courriel : [email protected] adresse internet : https://achat-sante.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achat-sante.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.


Objet du marché : numéro de la consultation : 20050 Désinfectant, Bas, Endoagrafeuse, Treillis, Thermocutter.


Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 33141113
Objets supplémentaires : 33141124
33141122
33182300.
Lieu de livraison : centre Hospitalier Annecy Genevois (site de Metz-Tessy et de St Julien en Genevois) - 74374 Epagny Metz-Tessy Centre Hospitalier Gabriel Déplante - 74150 Rumilly.
Code NUTS : -FRK28.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).
Valeur estimée (H.T.) : 190 000,00 euros.
Caractéristiques principales :
le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change), établissement support, du GHT Haute-Savoie, Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice des membres du GHT soit le CHANGE et le Centre Hospitalier de Rumilly. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants. En outre, il est expressément prévu que le présent marché couvre l'ensemble des extensions de gammes des produits retenus au marché ainsi que les changements de référence qui sont automatiquement intégrés au marché sans qu'il soit nécessaire de conclure un avenant. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-Cadre conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter du 01/01/2021 jusqu'au 31/12/2022. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Estimation de la valeur (H.T.) : 190 000,00 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations : Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;.
Marché réservé : non.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- lot 1 : valeur technique : 50 %;
- lot 1 : prix des prestations : 30 %;
- lot 1 : service après-vente / assistance technique : 20 %;
- lot 2 : valeur technique : 50 %;
- lot 2 : prix des prestations : 30 %;
- lot 2 : service après-vente / assistance technique : 20 %;
- lot 3 : valeur technique : 50 %;
- lot 3 : prix des prestations : 30 %;
- lot 3 : service après-vente / assistance technique : 20 %;
- lot 4 : valeur technique : 50 %;
- lot 4 : prix des prestations : 30 %;
- lot 4 : service après-vente / assistance technique : 20 %;
- lot 5 : valeur technique : 50 %;
- lot 5 : prix des prestations : 30 %;
- lot 5 : service après-vente / assistance technique : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 décembre 2020, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Renseignements complémentaires : la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Echantillons ou maquettes exigés : Afin d'optimiser l'analyse des offres et de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats fourniront deuxéchantillons(éventuellement non stériles) . Ces échantillons devront parvenir dans un paquet séparé. Les candidats transmettent les échantillons en portant les mentions suivantes: échantillons pour: "dispositifs médicaux a usage unique, hémodialyse, chirurgie cardiaque, neurochirurgie, chirurgie thoracique et vasculaire, radiologie, Dmx de laboratoire, bandelettes réactives, désinfectants et hygiène" - cathéters courts de sécurité ne pas ouvrir Les échantillons devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document, à l'adresse suivante: centre hospitalier annecy genevois centre technique et logistique magasin du service de la pharmacie 21 Impasse des Ilettes 74370 epagny metz-tessy . Numéro de la consultation : 20050 Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 novembre 2020.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : https://www.achat-sante.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.achat-sante.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.achat-sante.com.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble 2 place Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble Cedex.
Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif inter-régional de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 79, cours Charlemagne 69002 Lyon.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.- equipement de désinfection.
Désinfectant liquide pour désinfection terminale par trempage à froid des Dispositifs Médicaux thermosensibles réutilisables / principe actif = acide peracétique / conforme règlementation accessoire pour dispositifs médicaux / conforme normes EN 1040, EN 13727, EN 14348, EN 14561 ou EN 14563, EN 1275, EN 13624, EN 14562, EN 14347, nf t 72-190, nf t 72-180 / activité sporicide selon norme avec temps de contact le plus court possible / Quantité exprimée en nombre de litres de solution préparée.
Coût estimé (HT) : 31 400,00 euros.
Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Consommables médicaux
Lot(s) 2.- paires de bas COURTS anti-thromboemboliques type TED.
Paires de bas COURTS anti-thromboemboliques type TED Indiquer un prix pour toutes les tailles Préciser le nombre de lavages maximum possible.
Coût estimé (HT) : 28 800,00 euros.
Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Consommables médicaux
Lot(s) 3.-
Endoagrafeuse résorbable diam 5 pour fermeture aponévrose et fixation.
Coût estimé (HT) : 72 000,00 euros.
Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Consommables médicaux
Lot(s) 4.-
Treillis non résorbables polypropylène anatomiques pour traitement des hernies par coelioscopie.
Coût estimé (HT) : 52 000,00 euros.
Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Consommables médicaux
Lot(s) 5.- thermocuteur à usage unique stérile.
Thermocuteur à usage unique stérile.
Coût estimé (HT) : 2 400,00 euros.
Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Consommables médicaux

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