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552366-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
552366-2024
552366-2024 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage – Contrat d’entretien propreté des parties communes, des parkings, des entrées et sorties des containers avec Bordereau de prix unitaires pour le remplacement de gardiens et la remise en état des logements
OJ S 179/2024 13/09/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : GIE SUD OUEST
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Contrat d’entretien propreté des parties communes, des parkings, des entrées et sorties des containers avec Bordereau de prix unitaires pour le remplacement de gardiens et la remise en état des logements
Description : Contrat d’entretien propreté des parties communes, des parkings, des entrées et sorties des containers avec Bordereau de prix unitaires pour le remplacement de gardiens et la remise en état des logements
Identifiant de la procédure : e97910cf-691f-4536-975e-dcb111c8a9a0
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Plusieurs bâtiments dans les régions NOUVELLE AQUITAINE ET OCCITANIE
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires : sans objet
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2 022 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 24
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Bordeaux Gare
Description : Lot 1 Bordeaux Gare
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Bordeaux
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Bordeaux Grand Parc
Description : Lot 2 Bordeaux Grand Parc
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Bordeaux
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 Bordeaux Rive Droite
Description : Lot 3 Bordeaux Rive Droite
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Bordeaux
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 Le Bouscat
Description : Lot 4 Le Bouscat
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Bordeaux
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 Gradignan Talence
Description : Lot 5 Gradignan Talence
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Bordeaux
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 La Rochelle
Description : Lot 6 La Rochelle
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : La Rochelle
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 La Teste
Description : Lot 7 La Teste
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : La Teste
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 Département 87
Description : Lot 8 Département 87
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Limoges
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 Département 86
Description : Lot 9 Département 86
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Poitiers et ses alentours
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 Bayonne
Description : Lot 10 Bayonne
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Bayonne
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 Pau
Description : Lot 11 Pau
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Pau
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 Mourenx
Description : Lot 12 Mourenx
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Mourenx
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0013
Titre : Lot 13 Mont de Marsan
Description : Lot 13 Mont de Marsan
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Mont de Marsan
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0014
Titre : Lot 14 Blagnac Colomiers
Description : Lot 14 Blagnac Colomiers
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Blagnac Colomiers
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0015
Titre : Lot 15 Toulouse Borderouge
Description : Lot 15 Toulouse Borderouge
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Toulouse
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0016
Titre : Lot 16 Toulouse Centre
Description : Lot 16 Toulouse Centre
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Toulouse
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0017
Titre : Lot 17 Toulouse Est
Description : Lot 17 Toulouse Est
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Toulouse
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0018
Titre : Lot 18 Toulouse Nord
Description : Lot 18 Toulouse Nord
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Toulouse
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0019
Titre : Lot 19 Toulouse Sud et Toulouse Sud Ouest
Description : Lot 19 Toulouse Sud et Toulouse Sud Ouest
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Toulouse
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0020
Titre : Lot 20 Montauban
Description : Lot 20 Montauban
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Montauban
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0021
Titre : Lot 21 Montpellier Ouest
Description : Lot 21 Montpellier Ouest
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Montpellier
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0022
Titre : Lot 22 Montpellier Nord
Description : Lot 22 Montpellier Nord
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Montpellier
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0023
Titre : Lot 23 Montpellier Est
Description : Lot 23 Montpellier Est
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Montpellier
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0024
Titre : Lot 24 Montpellier Centre
Description : Lot 24 Montpellier Centre
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Montpellier
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre appréciée d'après le cadre du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cdc-ha.cdc-habitat.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
TED eSender : Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : GIE SUD OUEST
Numéro d’enregistrement : 751 468 100
Ville : Bruges
Code postal : 33525
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Ericka ALEXIA
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0556696747
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis de Tribunal
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f9dcfba2-43f7-4372-8b39-975346d4a87a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 12/09/2024 11:53:07 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 552366-2024
Numéro de publication au JO S : 179/2024
Date de publication : 13/09/2024
