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Construction du bâtiment 3R4, Réorganisation de la physique à l'Université Toulouse III Paul Sabatier

AVIS DE MARCHE

Client : UPS Université Paul Sabatier

Avis N° : AO-1924-3929

  • 31 - Toulouse
  • Travaux de bâtiment
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

UNIVERSITE_PAUL_SABATIER.GIF SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Université Toulouse 3 Paul Sabatier, 118 route de Narbonne, F - 31062 Toulouse, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRJ23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.univ-tlse3.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Q6_Y4AcN3z
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université Toulouse 3 Paul Sabatier, 118 route de Narbonne, F - 31062 Toulouse, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.univ-tlse3.fr/, code NUTS : FRJ23
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Q6_Y4AcN3z,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
I.5) Activité principale : Éducation.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Construction du bâtiment 3R4, Réorganisation de la physique (RPHY) à l'Université Toulouse III Paul Sabatier, dans le cadre des opérations Toulouse campus.
Numéro de référence : 2019TRAVX00700
II.1.2) Code CPV principal : 45214400
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : Construction du bâtiment 3R4, Réorganisation de la physique (RPHY) à l'Université Toulouse III Paul Sabatier, dans le cadre des opérations Toulouse campus.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 1 - VRD - Espaces verts
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45112500
45112710
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 1 - VRD - Espaces verts
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 47
- Qualité de présentation du dossier / Pondération : 3
Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot 1 comporte la prestation supplémentaire éventuelle n°1.
Le lot 1 comporte une clause d'insertion professionnelle.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 2 - Gros-Oeuvre - Désamiantage
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45262210
45262660
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 2 - Gros-Oeuvre - Désamiantage
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 62
- Qualité de présentation du dossier / Pondération : 3
Prix - Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot 2 comporte la prestation supplémentaire éventuelle n°2.
Le lot 2 comporte une variante facultative.
Le lot 2 comporte une clause d'insertion professionnelle.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 3 - Revêtements façades
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45443000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 3 - Revêtements façades
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 47
- Qualité de présentation du dossier / Pondération : 3
Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 4 - Menuiseries extérieures
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 4 - Menuiseries extérieures
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 62
- Qualité de présentation du dossier / Pondération : 3
Prix - Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot 4 comporte la prestation supplémentaire éventuelle n°6.
Le lot 4 comporte une clause d'insertion professionnelle.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 5 - Serrurerie
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44316500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 5 - Serrurerie
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 62
- Qualité de présentation du dossier / Pondération : 3
Prix - Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot 5 comporte les prestations supplémentaires éventuelles n°1, 2, 4 et 5.
Le lot 5 comporte une variante facultative.
Le lot 5 comporte une clause d'insertion professionnelle.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 6 - Etanchéité
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261420
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 6 - Etanchéité
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 47
- Qualité de présentation du dossier / Pondération : 3
Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot 6 comporte une clause d'insertion professionnelle.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 7 - Plâtrerie
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45410000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 7 - Plâtrerie
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 47
- Qualité de présentation du dossier / Pondération : 3
Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot 7 comporte les prestations supplémentaires éventuelles n°3 et 6.
Le lot 7 comporte une clause d'insertion professionnelle.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 8 - Plafond
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421140
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 8 - Plafond
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 47
- Qualité de présentation du dossier / Pondération : 3
Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 9 - Peinture
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44810000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 9 - Peinture
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 47
- Qualité de présentation du dossier / Pondération : 3
Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot 9 comporte les prestations supplémentaires éventuelles n° 3, 4, 5 et 6.
Le lot 9 comporte une clause d'insertion professionnelle.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 10 - Menuiseries intérieures
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 10 - Menuiseries intérieures
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 47
- Qualité de présentation du dossier / Pondération : 3
Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot 10 comporte les prestations supplémentaires éventuelles n° 1, 3 et 6.
Le lot 10 comporte une clause d'insertion professionnelle.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 11 - Sols souples
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45432111
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 11 - Sols souples
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 47
- Qualité de présentation du dossier / Pondération : 3
Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot 11 comporte les prestations supplémentaires éventuelles n° 4, 5 et 6.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 12 - Sols durs
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45432100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 12 - Sols durs
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 47
- Qualité de présentation du dossier / Pondération : 3
Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 13 - CFO-CFA
Lot n° : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45311200
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 13 - CFO-CFA
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 62
- Qualité de présentation du dossier / Pondération : 3
Prix - Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot 13 comporte les prestations supplémentaires éventuelles n°4, 5 et 6.
Le lot 13 comporte une clause d'insertion professionnelle.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 14 - CVC PBS FS Mobilier laboratoire
Lot n° : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45331000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 14 - CVC PBS FS Mobilier laboratoire
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 62
- Qualité de présentation du dossier / Pondération : 3
Prix - Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot 14 comporte les prestations supplémentaires éventuelles n°4, 5, 6, 7, 8 et 9.
Le lot 14 comporte une clause d'insertion professionnelle.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 15 - Appareil élévateur
Lot n° : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45313100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 15 - Appareil élévateur
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 47
- Qualité de présentation du dossier / Pondération : 3
Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 23/07/2019 à 16 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 24 juillet 2019 à 09 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Les financements proviennent du Projet Toulouse Campus (Etat).
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV B.P. 7007, F - 31068 Toulouse cedex 7, adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 05 juin 2019

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