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Construction de 65 logements ZAC de la Courrouze

AVIS DE MARCHE

Client : Archipel Habitat OPH de Rennes Métropole

Avis N° : AO-1933-0035

  • 35 - Rennes
  • Travaux de bâtiment
  • Marché négocié
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

OPAC_RENNES_METROPOLE.GIF SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Archipel Habitat - OPH Rennes Métropole (35), 3 place de la Communauté, F - 35200 Rennes, Tél : +33 299222227, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRH03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.archipel-habitat.fr/
Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.marches-securises.fr,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : RENNES - ST JACQUES ZAC de la Courrouze - Ilot PC9 - Construction de 65 logements : 40 logements locatifs et 25 en accession aidée.
II.1.2) Code CPV principal : 45000000
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : RENNES - ST JACQUES ZAC de la Courrouze - Ilot PC9 - Construction de 65 logements : 40 logements locatifs et 25 en accession aidée.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximum de lots : 13.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : GROS OEUVRE / TERRASSEMENTS / FONDATIONS
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223220
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
II.2.4) Description des prestations : 1- GROS OEUVRE / TERRASSEMENTS / FONDATIONS
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues àl'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : A compter de la date fixée par l'ordre de service de commencer les travaux, le délai indicatif imparti est le suivant : 24 mois y compris période de préparation de chantier, par dérogation à l'article 28 du CCAG Travaux et compris congés payés intempéries.
Le démarrage prévisionnel du chantier est fixé au 1er trimestre 2020.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : RAVALEMENT
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
II.2.4) Description des prestations : LOT 2 RAVALEMENT
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues àl'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : A compter de la date fixée par l'ordre de service de commencer les travaux, le délai indicatif imparti est le suivant : 24 mois y compris période de préparation de chantier, par dérogation à l'article 28 du CCAG Travaux et compris congés payés intempéries.
Le démarrage prévisionnel du chantier est fixé au 1er trimestre 2020.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : ETANCHEITE
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
II.2.4) Description des prestations : LOT 3 - ETANCHEITE
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues àl'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : A compter de la date fixée par l'ordre de service de commencer les travaux, le délai indicatif imparti est le suivant : 24 mois y compris période de préparation de chantier, par dérogation à l'article 28 du CCAG Travaux et compris congés payés intempéries.
Le démarrage prévisionnel du chantier est fixé au 1er trimestre 2020.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : MENUISERIES METALLIQUES
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
II.2.4) Description des prestations : LOT4 -MENUISERIES METALLIQUES
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues àl'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : A compter de la date fixée par l'ordre de service de commencer les travaux, le délai indicatif imparti est le suivant : 24 mois y compris période de préparation de chantier, par dérogation à l'article 28 du CCAG Travaux et compris congés payés intempéries.
Le démarrage prévisionnel du chantier est fixé au 1er trimestre 2020.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : MENUISERIES INTERIEURES
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
II.2.4) Description des prestations : LOT 5 - MENUISERIES INTERIEURES
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues àl'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : A compter de la date fixée par l'ordre de service de commencer les travaux, le délai indicatif imparti est le suivant : 24 mois y compris période de préparation de chantier, par dérogation à l'article 28 du CCAG Travaux et compris congés payés intempéries.
Le démarrage prévisionnel du chantier est fixé au 1er trimestre 2020.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : METALLERIE
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
II.2.4) Description des prestations : LOT 6 - METALLERIE
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues àl'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : A compter de la date fixée par l'ordre de service de commencer les travaux, le délai indicatif imparti est le suivant : 24 mois y compris période de préparation de chantier, par dérogation à l'article 28 du CCAG Travaux et compris congés payés intempéries.
Le démarrage prévisionnel du chantier est fixé au 1er trimestre 2020.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PLAQUERIE
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
II.2.4) Description des prestations : LOT 7 - PLAQUERIE
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues àl'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : A compter de la date fixée par l'ordre de service de commencer les travaux, le délai indicatif imparti est le suivant : 24 mois y compris période de préparation de chantier, par dérogation à l'article 28 du CCAG Travaux et compris congés payés intempéries.
Le démarrage prévisionnel du chantier est fixé au 1er trimestre 2020.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PLOMBERIE SANITAIRES - CHAUFFAGE GAZ - VMC
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
II.2.4) Description des prestations : LOT 8 - PLOMBERIE SANITAIRES - CHAUFFAGE GAZ - VMC
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues àl'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : A compter de la date fixée par l'ordre de service de commencer les travaux, le délai indicatif imparti est le suivant : 24 mois y compris période de préparation de chantier, par dérogation à l'article 28 du CCAG Travaux et compris congés payés intempéries.
Le démarrage prévisionnel du chantier est fixé au 1er trimestre 2020.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : ELECTRICITE COURANTS FORTS
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
II.2.4) Description des prestations : LOT 9 - ELECTRICITE COURANTS FORTS
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues àl'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : A compter de la date fixée par l'ordre de service de commencer les travaux, le délai indicatif imparti est le suivant : 24 mois y compris période de préparation de chantier, par dérogation à l'article 28 du CCAG Travaux et compris congés payés intempéries.
Le démarrage prévisionnel du chantier est fixé au 1er trimestre 2020.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : ELECTRICITE COURANTS FAIBLES
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
II.2.4) Description des prestations : LOT 10 - ELECTRICITE COURANTS FAIBLES
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues àl'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : A compter de la date fixée par l'ordre de service de commencer les travaux, le délai indicatif imparti est le suivant : 24 mois y compris période de préparation de chantier, par dérogation à l'article 28 du CCAG Travaux et compris congés payés intempéries.
Le démarrage prévisionnel du chantier est fixé au 1er trimestre 2020.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES ET DURS
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45430000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
II.2.4) Description des prestations : LOT 11 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES ET DURS
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues àl'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : A compter de la date fixée par l'ordre de service de commencer les travaux, le délai indicatif imparti est le suivant : 24 mois y compris période de préparation de chantier, par dérogation à l'article 28 du CCAG Travaux et compris congés payés intempéries.
Le démarrage prévisionnel du chantier est fixé au 1er trimestre 2020.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PEINTURE
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45430000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
II.2.4) Description des prestations : LOT 12 - PEINTURE
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues àl'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : A compter de la date fixée par l'ordre de service de commencer les travaux, le délai indicatif imparti est le suivant : 24 mois y compris période de préparation de chantier, par dérogation à l'article 28 du CCAG Travaux et compris congés payés intempéries.
Le démarrage prévisionnel du chantier est fixé au 1er trimestre 2020.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : ASCENSEURS
Lot n° : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45313100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
II.2.4) Description des prestations : LOT 13 - ASCENSEURS
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues àl'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : A compter de la date fixée par l'ordre de service de commencer les travaux, le délai indicatif imparti est le suivant : 24 mois y compris période de préparation de chantier, par dérogation à l'article 28 du CCAG Travaux et compris congés payés intempéries.
Le démarrage prévisionnel du chantier est fixé au 1er trimestre 2020.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Concurrentielle avec négociation

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue :
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier.
IV.1.5) Informations sur la négociation :
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/09/2019 à 18 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : 27/09/2019
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
La consultation est passée selon la procédure avec négociation en application de l'article L2124-3 du Code de la Commande publique.
Il 'agit d'une procédure en deux temps :
1- Remise des candidatures
2- Remise d'une offre technico-financière par les candidats sélectionnés à l'issue de la 1ère phase.
Le règlement des dépenses se fera par virement, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de règlement.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
2° En qualité de membres de plusieurs groupements
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
ARCHIPEL HABITAT met en oeuvre, à chaque fois que cela est possible, dans le cadre de ses marchés, un dispositif visant à favoriser l'emploi. C'est pourquoi le cahier des charges du présent marché, ainsi que l'acte d'engagement comportent une clause visant à promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.
Les modalités de mise en oeuvre de la clause seront décrites en phase offres.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes, 3, Contour de la Motte, F - 35000 RENNES
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte, F - 35000 RENNES
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 02 août 2019

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