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Construction de 102 logements sociaux - Avenue des Herbettes.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : SA HLM des Chalets

Avis N° : AO-2110-0375

  • 31 - TOULOUSE
  • Travaux de bâtiment
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
19/02/2021 S35
France-Toulouse: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
2021/S 035-084137
Avis de marché
Travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses
Nom officiel: SA HLM des Chalets
Numéro national d'identification: 66080284400028
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs, CS 23148
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31027
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 562132525
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
http://www.ladepeche-marchespublics.fr
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: SCCV Les Terrasses Occitanes
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel Koenigs
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31027
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Adresse du profil d’acheteur:
http://www.ladepeche-marchespublics.fr/


I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5) Activité principale
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Toulouse — Construction de 102 logements sociaux — avenue des Herbettes
II.1.2) Code CPV principal
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte:
Membres du groupement: SA HLM des Chalets et SCCV Les Terrasses Occitanes.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 24
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Terrassements
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Terrassements.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Voiries
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45233141 Travaux d'entretien routier
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Voiries.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Réseaux humides — assainissement
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Réseaux humides — assainissement.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Réseaux secs — AEP
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
32400000 Réseaux
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Réseaux secs — AEP.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fondations spéciales — pieux
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44114210 Pieux en béton
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Fondations spéciales — pieux.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Gros œuvre
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262311 Travaux de gros œuvre en béton
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Gros œuvre.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Étanchéité
Lot nº: 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Étanchéité.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Revêtements de façades
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45443000 Travaux de façade
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Revêtements de façades.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Bardages
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262650 Travaux de bardage
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Bardages.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Menuiseries extérieures PVC
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Menuiseries extérieures PVC.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Menuiseries extérieures alu — mur rideau
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Menuiseries extérieures alu — mur rideau.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Plâtrerie — cloisons — plafond — doublage
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Plâtrerie — cloisons — plafond — doublage.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Isolation — flocage
Lot nº: 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45320000 Travaux d'isolation
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Isolation — flocage.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Menuiseries intérieures bois
Lot nº: 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Menuiseries intérieures bois.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Électricité CFO — CFA
Lot nº: 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Électricité CFO — CFA.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Photovoltaïque
Lot nº: 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Photovoltaïque.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Plomberie — sanitaires — chauffage — VMC — ECS
Lot nº: 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Plomberie — sanitaires — chauffage — VMC — ECS.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Peinture — revêtements muraux — signalétique — nettoyage
Lot nº: 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400 Peintures et revêtements muraux
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Peinture — revêtements muraux — signalétique — nettoyage.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Revêtements de sols durs — faïences
Lot nº: 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45431100 Carrelage de sols
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Revêtements de sols durs — faïences.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Sols souples
Lot nº: 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Sols souples.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Métallerie — serrurerie
Lot nº: 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Métallerie — serrurerie.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Portails
Lot nº: 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44221300 Portails
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Portails.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Ascenseurs
Lot nº: 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
42416100 Ascenseurs
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Ascenseurs.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Espaces verts — clôtures — arrosage
Lot nº: 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations:
Espaces verts — clôtures — arrosage.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 180
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/03/2021
Heure locale: 16:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/04/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:
Toulouse.
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Toulouse
Adresse postale: 2 allée Jules Guesde
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 561337000
Fax: +33 561256869
VI.4.3) Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 afférente aux procédures de recours;
— référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance nº 2009 du 7.5.2009 afférente aux procédures de recours;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
16/02/2021

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