MarchésOnline.com la grande adresse des appels d'offres

Connexion compte

Mot de passe oublié

Confection et livraison de colis, coffrets alimentaires festifs et chocolats destinés aux personnes âgées ou isolées de la Commune d'Antibes Juan Les Pins pour l'année 2018.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : CCAS

Avis N° : AO-1803-3143

  • 06 - ANTIBES
  • Fournitures
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 6
Annonce No 18-3755
Fournitures
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE.
Correspondant : Commande publique, 2 avenue de la libération - B.P. 83 06602 Antibes Cedex, tél. : (+33) 4-92-91-38-27, télécopieur : (+33) 4-92-91-38-79, courriel : [email protected] adresse internet : https://www.marches-securises.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Affaires sociales.


Objet du marché : confection et livraison de colis, coffrets alimentaires festifs et chocolats destinés aux personnes âgées ou isolées de la Commune d'antibes Juan Les Pins pour l'année 2018.


Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 15897300
Objets supplémentaires : 15842100.
Lieu de livraison : antibes Juan les Pins, 06600 Antibes.
Code NUTS : -FRL03.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.
Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : confection et livraison de colis, coffrets alimentaires festifs et chocolats destinés aux personnes âgées ou isolées de la Commune d'antibes Juan Les Pins pour l'année 2018.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement s'effectuera par mandat administratif. Le délai global de paiement s'entend à compter de la réception par le CCAS de la facture acceptée sans réserve. Il est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le CCAS n'impose aucune forme particulière de groupement.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou Kbis).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- valeur technique : 60 %;
- prix : 30 %;
- la démarche de développement durable : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 janvier 2018, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : CCAS-Antibes_06_A_20180105W_1.
Renseignements complémentaires : date de remise des échantillons : 29 Janvier 2018 avant 16 heures.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 janvier 2018.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Centre Communal d'Action Sociale.
2 avenue de la libération - B.P. 83, 06602 Antibes Cedex, , tél. : (+33) 4-92-91-38-27, , télécopieur : (+33) 4-92-91-38-79, , courriel : [email protected], adresse internet : https://www.marches-securises.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Centre Communal d'Action Sociale.
2 avenue de la libération - B.P. 83, 06602 Antibes Cedex, , tél. : (+33) 4-92-91-38-27, , télécopieur : (+33) 4-92-91-38-79, , courriel : [email protected], adresse internet : https://www.marches-securises.fr.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice 33 Boulevard Franck Pilatte B.P. 4179 06359 Nice Cedex 4, tél. : (+33) 4-92-04-13-13, courriel : [email protected], télécopieur : (+33) 4-93-55-78-31.
Organe chargé des procédures de médiation : Centre Communal d'Action Sociale 2 avenue de la libération - B.P. 83 06602 Antibes Cedex, tél. : (+33) 4-92-91-38-27, courriel : [email protected], télécopieur : (+33) 4-92-91-38-79 adresse internet : https://www.marches-securises.fr.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : l'adresse du Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.- chocolats des grands-parents.
Chocolats des grands-parents : quantité en nombre de commandes : 300 minimum et 650 maximum.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 15842100.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires
Lot(s) 2.- coffret festif de Pâques.
Coffret festif de Pâques : quantité en nombre de commandes : 450 minimum et 800 maximum.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 15897300.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires
Lot(s) 3.- colis alimentaire festif du 14 juillet.
Colis alimentaire festif du 14 juillet : quantité en nombre de commandes : 400 minimum et 750 maximum.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 15897300.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires
Lot(s) 4.- coffret festif de Noël.
Coffret festif de Noël : quantité en nombre de commandes : 500 minimum et 850 maximum.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 15897300.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires
Lot(s) 5.- coffret festif "Rompre la solitude" avec alcool.
Coffret festif "Rompre la solitude" avec alcool : quantité en nombre de commandes : 300 minimum et 520 maximum.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 15897300.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires
Lot(s) 6.- coffret festif "Rompre la solitude" sans alcool.
Coffret festif "Rompre la solitude" sans alcool : quantité en nombre de commandes : 150 minimum et 220 maximum.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 15897300.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires
Lot(s) 7.- chocolats de Noël.
Chocolats de Noël : quantité en nombre de commandes : 350 minimum et 750 maximum.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 15842100.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Avis à proximité

 L'accès à cette fonctionnalité nécessite d'être inscrit

Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous

Mot de passe oublié ?
Vous êtes acheteurs ?
Découvrez nos offres

Vous n’avez pas encore de compte ? Inscrivez-vous gratuitement pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :

  • Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche
  • Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité
  • Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme
  • Et de nombreux autres services pratiques comme la mise sous surveillance d’avis favoris, l’accès à tous les avis émis pour une même consultation, …

Envoyer à un contact

Identification

Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?

Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires

NOM DU DESTINATAIRE *

1

2

3

4

5

MAIL DU DESTINATAIRE *

* Champs obligatoires

Vous pouvez personnaliser votre message

"En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêt."

OK

En savoir plus

Votre identification a échoué

Saisissez à nouveau votre identifiant et votre mot de passe, en respectant les majuscules et/ou les minuscules saisies lors de la création de votre compte.

Identifiez-vous

Mot de passe oublié ?