Conception, fabrication et acquisition d'un pilote de filage de fibre creuse en polymère.

Avis de marché
Département(s) de publication :31
Annonce n° 24-122144


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Conception, fabrication et acquisition d'un pilote de filage de fibre creuse en polymère
Description : Conception, fabrication et acquisition d'un pilote de filage de fibre creuse en polymère
Identifiant de la procédure : f1f146b8-f9cb-4bc0-ae00-8ac5f983bf70
Identifiant interne : 2024PANFS07200
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71320000 Services de conception technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Faillite : Cf. règlement de consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Cf. règlement de consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : Cf. règlement de consultation

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Conception, fabrication et acquisition d'un pilote de filage de fibre creuse en polymère (marché global)
Description : Conception, fabrication et acquisition d'un pilote de filage de fibre creuse en polymère (marché global)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71320000 Services de conception technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : TOULOUSE
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures n°1 : Expérience de l'entreprise dans le domaine concerné, sur la base des références remises
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures n°2 : Compétences et expérience de l'équipe dédiée
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures n°3 : Capacités techniques (dont logiciel de modélisation / calculs utilisés)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/11/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_T2ELfQa2la

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_T2ELfQa2la
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, anglais
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 26/11/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Numéro d'enregistrement : 19311384200010
Adresse postale : 118 route de Narbonne
Ville : Toulouse Cedex 09
Code postal : 31062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33561556214
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Ville : Toulouse Cedex 07
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33562735757
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement : 13002927500083
Adresse postale : Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Ville : BORDEAUX Cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33554689956
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a65d0282-9eae-4d73-af86-f319bc30ec26 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/10/2024 à 09:56
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/10/2024