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CHATEAU PERRIER: PRESTATIONS DE TRADUCTION EN LANGUES ETRANGERES ET EN BRAILLE POUR LES BESOINS DU MUSEE DU VIN DE CHAMPAGNE ET D'ARCHEOLOGIE REGIONALE.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville d'Epernay Services Techniques Municipaux

Avis N° : AO-1849-1777

  • 51 - EPERNAY
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 51
Annonce No 18-162686
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE EPERNAY, Numéro national d'identification : 21510212000015, 7 bis Avenue de Champagne, EPERNAY, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRF23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.epernay.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.xmarches.fr/


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.xmarches.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : VILLE D'EPERNAY, 2 Rue de Reims BP505, 51200, EPERNAY, F, Téléphone : (+33) 03 26 53 37 09, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRF23, Adresse internet : https://www.xmarches.fr/, Adresse du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.xmarches.fr/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : 2018.71 CHATEAU PERRIER: PRESTATIONS DE TRADUCTION EN LANGUES ETRANGERES ET EN BRAILLE POUR LES BESOINS DU MUSEE DU VIN DE CHAMPAGNE ET D'ARCHEOLOGIE REGIONALE
Numéro de référence : 2018.71
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 79530000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : 2018.71 CHÂTEAU PERRIER: PRESTATIONS DE TRADUCTIONS EN LANGUES ÉTRANGÈRES ET EN BRAILLE POUR LES BESOINS DU MUSÉE DU VIN DE CHAMPAGNE ET D'ARCHÉOLOGIE RÉGIONALE.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 591 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOT 1 Traduction du Français à l'Anglais
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Traduction du Français à l'Anglais
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date de notification du contrat.Il est reconductible tacitement deux (2) fois par période d'une année (soit durée maximum de 3 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOT 2 Traduction du Français à l'Espagnol
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Traduction du Français à l'Espagnol
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date de notification du contrat.Il est reconductible tacitement deux (2) fois par période d'une année (soit durée maximum de trois (3) ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOT 3 Transcription en braille
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Transcription en braille
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date de notification du contrat.Il est reconductible tacitement deux (2) fois par période d'une année (soit durée maximum de 3 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOT 4 Traduction du Français à l'Allemand
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Traduction du Français à l'Allemand
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date de notification du contrat.Il est reconductible tacitement deux (2) fois par période d'une année (soit durée maximum de 3 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOT 5 Traduction du Français au Néerlandais
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Traduction du Français au Néerlandais
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date de notification du contrat.Il est reconductible tacitement deux (2) fois par période d'une année (soit durée maximum de 3 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOT 6 Traduction du Français à l'Italien
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Traduction du Français à l'Italien
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date de notification du contrat.Il est reconductible tacitement deux (2) fois par période d'une année (soit durée maximum de 3 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOT 7 Traduction du Français au Portugais
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Traduction du Français au Portugais
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date de notification du contrat.Il est reconductible tacitement deux (2) fois par période d'une année (soit durée maximum de 3 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOT 8 Traduction du Français au Chinois
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Traduction du Français au Chinois
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 60 %
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date de notification du contrat.Il est reconductible tacitement deux (2) fois par période d'une année (soit durée maximum de 3 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOT 9 Traduction du Français au Japonais
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Traduction du Français au Japonais
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date de notification du contrat.Il est reconductible tacitement deux (2) fois par période d'une année (soit durée maximum de 3 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOT 10 Traduction du Français au Russe
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Traduction du Français au Russe
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des prestations / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date de notification du contrat.Il est reconductible tacitement deux (2) fois par période d'une année (soit durée maximum de 3 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales prestations comparables effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (références de traduction pour des institutions muséales ayant attrait à l'archéologie ou à l'histoire du Vin). Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et notamment des responsables de prestation de services de ce marché (personnel, compétences en terme de traduction de contenus liés à l'archéologie et aux vins effervescents...) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat (Pour le lot 3 : logiciels nécessaires à la transcription des textes)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
8 janvier 2019 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 8 janvier 2019 - 16:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Les prestations sont réparties en 10 lot(s) :LOT 1 Maximum 35 000 euros (H.T.) - lOT 2 Maximum 20 000 euros (H.T.) - lOT 3 Maximum 2 000 euros (H.T.) - lOT 4 Maximum 20 000 euros (H.T.) - lOT 5 Maximum 20 000 euros (H.T.) - lOT 6 Maximum 20 000 euros (H.T.) - lOT 7 Maximum 20 000 euros (H.T.) - lOT 8 Maximum 20 000 euros (H.T.) - lOT 9 Maximum 20 000 euros (H.T.) - lOT 10 Maximum 20 000 euros (H.T.). Il est fortement conseillé au candidat de s'inscrire et de s'identifier lors du téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises sur la plateforme de dématérialisation (Nom, adresse électronique, nom de l'établissement) Cette authentification est indispensable pour qu'il soit informé de toutes les informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation.Il est donc demandé au candidat de communiquer une adresse courriel valide sur le profil acheteur ainsi que dans son offre.Les échanges durant cette consultation seront dématérialisés. Le logiciel utilisé par la Ville d'épernay pour communiquer avec les candidats est XSARE : Si vous disposez d'une adresse mail vous devrez déclarer la @spl-xdemat.fr comme expéditeur de confiance afin de recevoir les mails de la collectivité.Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande/question par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.Renseignement(S) administratif(s) : Service Commun Marchés Publics2 rue de Reims - bP 505 - 51331 epernay Cedex - mmes gilles/ pluchart/ mangas - tél: 03 26 53 37 09 / 08 / 34Renseignement(S) technique(s) : Musée - 13 Avenue de Champagne - 51200 EPERNAY - Mme Gaëlle GAUTIERTél. : 03 26 55 03 56 - Mme Tiphanie BAUDUIN - tél. : 03 26 56 96 40Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, 51036, CHALONS-EN-CHAMPAGNE Cedex, F, Téléphone : (+33) 03 26 66 86 87, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, 51036, CHALONS-EN-CHAMPAGNE Cedex, F, Téléphone : (+33) 03 26 66 86 87, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 novembre 2018

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