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Approvisionnement du Service des Essences des Armées (SEA) en fluides, huiles et liquides hydrauliques.

AVIS DE PRE-INFORMATION

Client : DELPIA, Caserne Thiry

Avis N° : AO-2023-0671

  • 51 - BOUY
  • Fournitures
  • Avis de Pré-information
  • Mise en ligne :

Source : WEB

Département(s) de publication : 51
Annonce No 20-66557
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE PRÉ-INFORMATION VISANT À RÉDUIRE LES DÉLAIS
Directive 2014/24/UE
Le présent avis vise à réduire les délais de réception des offres
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
DELPIA, Numéro national d'identification : 11000201100044, 47 rue Sainte Catherine, Point(s) de contact : Mme Virginie ANCEL, 54035, Nancy Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 83 19 35 24, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 33 83 19 33 03, Code NUTS : FRF31
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur :

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=576473&orgAcronyme=g7h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=576473&orgAcronyme=g7h
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Défense
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Approvisionnement du Service des Essences des Armées (SEA) en fluides, huiles et liquides hydrauliques.
Numéro de référence : DELPIA-C-20-AOO-012
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Approvisionnement du Service des Essences des Armées (SEA) en fluides, huiles et liquides hydrauliques.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 12 521 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique minéral H-515.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CRE de Bouy
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique minéral H-515, conforme à la spécification DCSEA 415.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique à base d'hydrocarbures de synthèse H-537.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CRE de Bouy
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique à base d'hydrocarbures de synthèse H-537, conforme à la spécification DCSEA 437.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 700 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en liquide synthétique pour freins auto H-542.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211650
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CRE de Bouy
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en liquide synthétique pour freins auto H-542, conforme à la spécification DCSEA 402.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 650 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique pour boîtes de vitesses automatiques H-548.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CRE de Bouy
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique pour boîtes de vitesses automatiques H-548, conforme à la spécification DCSEA 403.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 250 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en huile de transmissions hydrauliques sans cendre de grade ISO VG 46 HM, H-573.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : DEMA de Toulon
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en huile de transmissions hydrauliques sans cendre de grade ISO VG 46 HM, H-573, conforme à la spécification DCSEA 410.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en huile hydraulique minérale d'artillerie H-575.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : DEMA DE TOULON
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en huile hydraulique minérale d'artillerie H-575, conforme à la spécification MIL-DTL-17111.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en fluide hydraulique aqueux résistant à l'inflammation pour bâtiments de surface H-579.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : DEMA DE TOULON
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en fluide hydraulique aqueux résistant à l'inflammation pour bâtiments de surface H-579, conforme à la spécification DCSEA 479.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 730 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique organique résistant à l'inflammation (FHORI), H-580.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : DEMA DE TOULON
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique organique résistant à l'inflammation (FHORI), H-580, conforme à la spécification DCSEA 480.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 600 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique sans cendre ISO VG 32, XH-32.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : DEMA DE TOULON
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique sans cendre ISO VG 32, XH-32, conforme à la spécification DCSEA 400.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique minéral XH-45.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CRE DE BOUY
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique minéral XH-45, conforme à la spécification DCSEA 405.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 550 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique sans cendre ISO VG 46, XH-46.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CRE DE BOUY
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique sans cendre ISO VG 46, XH-46, conforme à la spécification DCSEA 400.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 850 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique sans cendre ISO VG 68, XH-68.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CRE DE BOUY
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique sans cendre ISO VG 68, XH-68, conforme à la spécification DCSEA 400.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 050 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en fluide pour transmissions hydrauliques grade ISO VG150, XH-150.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : DEMA DE TOULON
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en fluide pour transmissions hydrauliques grade ISO VG150, XH-150, conforme à la spécification DCSEA 410.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en fluide hydraulique pour sous-marins XH-460.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : DEMA DE TOULON
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en fluide hydraulique pour sous-marins XH-460, conforme à la spécification DCSEA 446.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 500 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en huile sans cendre pour transmissions hydrauliques de grade ISO VG 22HM, XH-5732.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : DEMA DE TOULON
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en huile sans cendre pour transmissions hydrauliques de grade ISO VG 22HM, XH-5732, conforme à la spécification DCSEA 410.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en huile pour commandes hydrauliques marine XH-5791.
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : DEMA DE TOULON
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en huile pour commandes hydrauliques marine XH-5791, conforme à la spécification STM430.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 680 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en huile hydraulique "Shell Tellus S4 VX 32", RH-545.
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CRE DE BOUY
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en huile hydraulique "Shell Tellus S4 VX 32", RH-545.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 280 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en fluide hydraulique pour pompe de type PMH des réacteurs nucléaires RH-581.
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : DEMA DE TOULON
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en fluide hydraulique pour pompe de type PMH des réacteurs nucléaires RH-581.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fluide hydraulique à base d'ester phosphorique résistant au feu ZH-524.
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CRE DE BOUY
II.2.4) Description des prestations : Fluide hydraulique à base d'ester phosphorique résistant au feu ZH-524.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique pour boîte de vitesse automatique du VBCI, ZH-558.
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CRE DE BOUY
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique pour boîte de vitesse automatique du VBCI, ZH-558, conforme à la spécification ZF TE-ML 14 E.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique pour boîte de vitesse automatique homologué ALLISON TES 295, ZH-559.
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CRE DE BOUY
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique pour boîte de vitesse automatique homologué ALLISON TES 295, ZH-559, conforme à la spécification ALLISON TES 295.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 35 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Approvisionnement du SEA en lubrifiant pour transmission automatique de matériel non routier homologué ALLISON TES TES 439, ZH-561.
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211610
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution : CRE DE BOUY
II.2.4) Description des prestations : Approvisionnement du SEA en lubrifiant pour transmission automatique de matériel non routier homologué ALLISON TES TES 439, ZH-561, conforme à la spécification ALLISON TES 439.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.3) DATE PRÉVUE POUR LE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION : 15 septembre 2020

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.5) Date de lancement des procédures d'attribution
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nancy, 5, place de la Carrière, 54036, Nancy, F, Téléphone : (+33) 3 83 17 43 43, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Médiateur des entreprises, Bureau développements Numériques SG-SIRCOM télédoc 536, 75572, Paris Cedex 12, F, Adresse internet : https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, 47 rue Sainte Catherine, CS 60016, 54035, Nancy, F, Téléphone : (+33) 3 83 19 35 24, Courriel : [email protected]
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 mai 2020

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