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Aménagement d'un parcours touristique le long du canal du Verdon (4 lots)

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Avis N° : AO-2009-1332

  • 13 - PEYROLLES EN PROVENCE
  • Travaux de bâtiment
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

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NB : cet avis a fait l'objet d'un rectificatif. Pour voir l'avis rectificatif, cliquer ici. Source : WEB

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 13, 83, 84
Annonce No 20-23369
Travaux
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : METROPOLE D AIX MARSEILLE PROVENCE.
Correspondant : M. le directeur de la Commande Publique, 58 bd Charles Livon 13007 Marseille, courriel : [email protected] adresse internet : http://www.ampmetropole.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marchespublics.ampmetropole.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.


Objet du marché : aménagement d'un parcours touristique le long du canal du Verdon (4 lots).


Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45000000
Objets supplémentaires : 39200000
44316510.
Lieu d'exécution : commune de Peyrolles en Provence.
Code NUTS : -FRL04.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
la présente consultation est allotie.
lot 1 : Confortement des ouvrages
lot 2 Aménagements de sentiers et maçonnerie
lot 3 Ferronnerie et signalétique
lot 4 Travaux sur Galeries
Chacun des lots (2, 3 et 4) comprend une tranche optionnelle
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : aménagement d'un parcours touristique le long du canal du Verdon (4 lots).
Estimation de la valeur (H.T.) : 411 918 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 17 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : le titulaire a droit à une avance de 5% du montant du marché pour le lot no1 et /Ou d'une tranche affermie pour les autres lots dans les conditions prévues des articles R. 2191-7 et suivants du code de la commande publique.
si le titulaire du marché public ou son sous-traitant admis au paiement direct est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13, le taux minimal de l'avance est porté à 10%.
il sera exigé une retenue de garantie au sens de l'article R. 2191-32 du code de la commande publique.
la retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande dans les conditions fixées par l'article R. 2393-36 du code de la commande publique.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : la recevabilité des candidatures est examinée en application des articles R. 2144-1 et suivants du Code de la commande publique.
les candidats doivent disposer :
- de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle,
- de la capacité économique et financière ou des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public. Ces conditions sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.
Situation juridique - références requises : une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant).
pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire.
- une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
- l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.
Marché réservé : non.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- valeur technique : 40 %;
- prix : 60 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 mars 2020, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2200022.
Renseignements complémentaires : la Métropole Aix-Marseille Provence est un Etablissement Public de Coopération Intercommunale.
Les offres sont jugées selon les critères suivants :
Critère no1 - prix des prestations 60 %
Critère no2 - valeur technique 40 %
Sous-Critère 1 : Pertinence des dispositions prévues pour l'organisation du chantier et du suivi de sa qualité, modalités techniques de réalisation du chantier tenant compte des contraintes liées au site 40 %
Sous-Critère 2 : Adéquation de l'équipe dédiée au chantier dans l'encadrement et l'exécution de travaux similaires ainsi que les moyens matériels mis en œuvre.au vue des qualifications, expositions et photographies d'ouvrages récents 30 %
Sous-Critère 3 : Pertinence de la méthodologie relative à la prise en compte des exigences environnementales et paysagères du site (réutilisation des matériaux du site, respect de l'esprit des lieux, gestion des déchets et des polluants) 20 %
Sous-Critère 4 : Cohérence du planning d'exécution des travaux avec la durée prévisible des différentes phases du chantier ainsi que les mesures prises pour respecter le planning 10 %.
La visite du site est obligatoire. Elle permettra aux entreprises de bien appréhender le contexte du projet. Les candidats devront s'inscrire auprès de la Direction Grand Site Sainte Victoire 48h avant la date prévue :
- pour le lot 1 : Visite prévue le 3 mars 2020 de 10h à 12h
contact : Mme Julie LARGUIER au numéro de téléphone :
04 42 64 60 90 ou par mail à l'adresse : [email protected]
- pour le lot 2 : Visite prévue le 5 mars de 10h à 13h
contact : Mme Virginie ISAMBERT au numéro de téléphone :
04 42 64 60 90 ou par mail à l'adresse : [email protected]
- pour le lots 3 : Visite prévue le 5 mars de 14h à 16h
contact : Mme Virginie ISAMBERT au numéro de téléphone :
04 42 64 60 90 ou par mail à l'adresse : [email protected]
- pour le lot 4 : Visite prévue le 2 mars de 9h30 à 13h
contact : M. Nicolas TOMEI au numéro de téléphone :
04 42 64 60 90 ou par mail à l'adresse : [email protected]
pour connaître les lieux de rendez-vous, il conviendra de prendre contact avec les référents au moins 48h à l'avance.
concernant la durée du marché de 17 mois à compter de la notification du marché au titulaire, les 17 mois correspondent à :
5 mois pour la durée d'exécution des travaux, sachant que pendant la période du 1erjuin au 30 septembre inclus, les travaux et activités de chantier sont réglementés en fonction des conditions météorologiques du moment.
12 mois correspondant au terme du délai de garantie de parfait achèvement.
la durée est donc prévisionnelle.
l'acheteur prévoit de négocier avec les candidats. La négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre.
les offres inappropriées au sens de l'article R. 2152-4 du Code de la commande publique seront éliminées. En revanche, les offres irrégulières ou inacceptables au sens des articles R2152-2 et R2152-3 du Code de la commande publique seront admises à la négociation, à condition de ne pas être anormalement basses.
l'acheteur se réserve toutefois le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociation.
le requérant peut saisir le Tribunal Administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr.
A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat,ass.,4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no358994).
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours (détail dans le Rc): un recours en référé précontractuel peut
être introduit depuis le début de la procédurede passation jusqu'à la signature du marché par la personne
publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-
1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).
- un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13
du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis
d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition
dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
en l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour dela conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévuà l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décisionjuridictionnelle rendue sur ce recours.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les documents du dossier de consultation des entreprises sont accessibles par retrait sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible sur Internet à l'adresse suivante : https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php sous la référence indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence.
Date limite d'obtention : 30 mars 2020, à 12 heures.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 février 2020.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22/24 rue Breteuil,F 13282 Marseille Cedex 20, tél. : 04-91-15-63-74, courriel : [email protected], télécopieur : 04-91-81-13-87 adresse internet : http://marseille.tribunaladministratif.fr.
Organe chargé des procédures de médiation : Préfecture de région PACA -Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) boulevard Paul Peytral , F 13282 Marseille, tél. : 04-91-15-63-74, télécopieur : 04-91-15-61-90.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, F 13281 Marseille Cedex 06, tél. : 04-91-13-48-13, courriel : [email protected] adresse internet : http://marseille.tribunaladministratif.fr.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.- confortement des ouvrages.
Confortement des ouvrages.
Coût estimé (HT) : 61 350 euros.
Informations complémentaires : délais d'exécution : 11 semaines calendaires à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux (période de préparation de 3 semaines comprise).
le marché débute à compter de sa notification et s'achèvera au terme du délai de garantie de parfait achèvement, soit 12 mois à compter de la réception des travaux.
la durée des travaux pouvant être impactée pendant la période du 1erjuin au 30 septembre inclus, les travaux et activités de chantier sont réglementés en fonction des conditions météorologiques du moment.
C.P.V. - Objet principal : 45000000.
Mots descripteurs : Travaux forestiers
Lot(s) 2.- aménagements de sentiers et maçonnerie.
Aménagements de sentiers et maçonnerie.
Coût estimé (HT) : 94 848 euros.
Informations complémentaires : délais d'exécution : 17 semaines calendaires à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux(période de préparation de 3 semaines comprise).
le marché débute à compter de sa notification et s'achèvera au terme du délai de garantie de parfait achèvement, soit 12 mois à compter de la réception des travaux.
la durée des travaux pouvant être impactée pendant la période du 1erjuin au 30 septembre inclus, les travaux et activités de chantier sont réglementés en fonction des conditions météorologiques du moment.
le marché comprend une tranche optionnelle :
Aqueduc de Vizande : passage sur le couronnement du mur sur la totalité de la séquence.
C.P.V. - Objet principal : 45000000.
Mots descripteurs : Travaux forestiers
Lot(s) 3.- ferronnerie et signalétique.
Ferronnerie et signalétique.
Coût estimé (HT) : 151 920 euros.
Informations complémentaires : délais d'exécution : 20 semaines calendaires à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux(période de préparation de 3 semaines comprise).
le marché débute à compter de sa notification et s'achèvera au terme du délai de garantie de parfait achèvement, soit 12 mois à compter de la réception des travaux.
la durée des travaux pouvant être impactée pendant la période du 1erjuin au 30 septembre inclus, les travaux et activités de chantier sont réglementés en fonction des conditions météorologiques du moment.
le marché comprend une tranche optionnelle :
Aqueduc de Vizande : passage sur le couronnement du mur sur la totalité de la séquence.
C.P.V. - Objet principal : 44316510.
Mots descripteurs : Travaux forestiers
Lot(s) 4.- travaux sur Galeries.
Travaux sur Galeries.
Coût estimé (HT) : 103 800 euros.
Informations complémentaires : délais d'exécution : 9 semaines calendaires à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux(période de préparation de 3 semaines comprise).
le marché débute à compter de sa notification et s'achèvera au terme du délai de garantie de parfait achèvement, soit 12 mois à compter de la réception des travaux.
la durée des travaux pouvant être impactée pendant la période du 1erjuin au 30 septembre inclus, les travaux et activités de chantier sont réglementés en fonction des conditions météorologiques du moment.
le marché comprend une tranche optionnelle :
Barreaudage à la galerie no1 Trempasse, ID 283
ce lot est financé sur le budget Rénovation de la Société du Canal de Provence.
C.P.V. - Objet principal : 45000000.
Mots descripteurs : Travaux forestiers

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