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450893-2024
450893-2024 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de bâtiments – MORANGIS (91) ALIOP 133348 AVENUE CHARLES DE GAULLE CONSTRUCTION DE 120 LOGEMENTS
OJ S 145/2024 26/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SEQENS SA HLM
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : MORANGIS (91) ALIOP 133348 AVENUE CHARLES DE GAULLE CONSTRUCTION DE 120 LOGEMENTS
Description : MORANGIS (91) ALIOP 133348 AVENUE CHARLES DE GAULLE CONSTRUCTION DE 120 LOGEMENTS Y COMPRIS D'UN NIVEAU DE SOUS SOL
Identifiant de la procédure : e3b42be8-4c33-4d91-929f-3791e78bd29e
Identifiant interne : 24C07C024D
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : MORANGIS
Code postal : 91420
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Visite obligatoire le 09 Septembre à 10h00 (heure de paris) Certificats de qualifications professionnelles Qualibat et/ou équivalent spécifiques à la présente consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : ENTREPRISE GENERALE
Description : ENTREPRISE GENERALE
Identifiant interne : MACRO LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211200 Travaux de construction de logements-foyers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 Avenue CHARLES DE GAULLE
Ville : MORANGIS
Code postal : 91420
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 29/11/2024
Durée : 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/perso/Seqens_92/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchessecurises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEQENS SA HLM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEQENS SA HLM
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEQENS SA HLM
Organisation qui traite les offres : SEQENS SA HLM
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : ESPACES VERTS-VRD
Description : ESPACES VERTS-VRD
Identifiant interne : MACRO LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211200 Travaux de construction de logements-foyers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 140 Avenue CHARLES DE GAULLE
Ville : MORANGIS
Code postal : 91420
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 29/11/2024
Durée : 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante obligatoire : Moins-value en cas de réutilisation de matériaux
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/perso/Seqens_92/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchessecurises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEQENS SA HLM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEQENS SA HLM
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEQENS SA HLM
Organisation qui traite les offres : SEQENS SA HLM
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SEQENS SA HLM
Numéro d’enregistrement : 58214281600310
Adresse postale : Immeuble be issy 14-16 Boulevard Garibaldi
Ville : Issy les moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0186525814
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : TGI NANTERRE
Numéro d’enregistrement : 17780111500151
Adresse postale : 179/191 avenue Joliot Curie
Ville : NANTERRE
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140971010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 68191f0e-4e74-4fe8-bd3e-03dd31c79b0c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 25/07/2024 22:09:22 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 450893-2024
Numéro de publication au JO S : 145/2024
Date de publication : 26/07/2024
