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Acquisition et livraison de pianos neufs autres que droits et de leur banquette destinés aux Services de la Ville de Paris (5 lots)

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Paris SLA du 17ème

Avis N° : AO-2032-1624

  • 75 - VILLE DE PARIS
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 75
Annonce No 20-93772
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Paris, 31 rue des Francs Bourgeois, 75188, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 42 76 84 39, Courriel : [email protected], Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.paris.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.maximilien.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.maximilien.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Acquisition et livraison de pianos neufs autres que droits et de leur banquette destinés aux Services de la Ville de Paris (5 lots)
Numéro de référence : 2020V32095910
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 37311100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Acquisition et livraison de pianos neufs autres que droits et de leur banquette destinés aux conservatoires municipaux d'arrondissement, au conservatoire à rayonnement régional de Paris et d'autres services habilités de la Ville de Paris en 5 lots: grands pianos droits, pianos quart de queue, pianos demi queue, pianos trois quart de queue et pianos de concert. Les montants minimum et maximum sont indiqués par lot, dans la description des lots.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Acquisition et livraison de grands pianos droits neufs et de leur banquette
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37311100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Grands pianos droits et leur banquette destinés aux services de la Ville de Paris, principalement aux conservatoires municipaux et au conservatoire à rayonnement régional de la Ville de Paris.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les montants maximum et minimum, en euro(s) hors taxes, sont les suivants pour 48 mois (durée contractuelle du marché) : Min : 40 000 / Max : 320 000.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Acquisition et livraison de pianos quart de queue neufs et de leur banquette
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37311100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pianos quart de queue et leur banquette destinés aux services de la Ville de Paris, principalement aux conservatoires municipaux et au conservatoire à rayonnement régional de la Ville de Paris.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les montants maximum et minimum, en euro(s) hors taxes, sont les suivants pour 48 mois (durée contractuelle du marché) : Min : 85 000 / Max : 800 000.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Acquisition et livraison de pianos demi queue neufs et de leur banquette
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37311100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pianos demi queue et leur banquette destinés aux services de la Ville de Paris, principalement aux conservatoires municipaux et au conservatoire à rayonnement régional de la Ville de Paris.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les montants maximum et minimum, en euro(s) hors taxes, sont les suivants pour 48 mois (durée contractuelle du marché) : Min : 0 / Max :480 000.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Acquisition et livraison de pianos neufs trois quart de queue neufs et de leur banquette
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37311100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pianos trois quart de queue et leur banquette destinés aux services de la Ville de Paris, principalement aux conservatoires municipaux et au conservatoire à rayonnement régional de la Ville de Paris.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les montants maximum et minimum, en euro(s) hors taxes, sont les suivants pour 48 mois (durée contractuelle du marché) : Min : 0 / Max : 225 000.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Acquisition et livraison de pianos de concert neufs et de leur banquette
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37311100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pianos de concert et leur banquette destinés aux services de la Ville de Paris, principalement aux conservatoires municipaux et au conservatoire à rayonnement régional de la Ville de Paris.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les montants maximum et minimum, en euro(s) hors taxes, sont les suivants pour 48 mois (durée contractuelle du marché) : Min : 0 / Max : 375 000.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Le candidat produit :- soit un DUME ;- soit l'imprimé DC1 ou une lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique (cocher la rubrique F1 du formulaire DC1) et l'imprimé DC2 ou Déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les troisderniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du débutd'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffresd'affaires sont disponibles Ou PARTIE IV B 1a) et 3) du DUME.Si pour une raison justifiée l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire lesrenseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique partout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant lemontant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de servicessont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateuréconomique.Ou PARTIE IV C 1b) du DUME.Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste deréférences susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indicationdes titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise ou partie IV C 6a) ou b) du DUME.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28 septembre 2020 - 16:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 30 septembre 2020 - 16:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Ouverture à huis clos par une commission interne ad hoc de la direction des affaires culturelles de la ville de Paris. La date d'ouverture est donnée à titre indicatif.
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le marché a une durée de 48 mois. Le prochain avis sera publié pour permettre d'assurer la continuité des prestations.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel, dans les conditions des articles L. 551-1et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) : jusqu'à la signature du contrat ;- référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13et suivants du CJA : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) ;- recours en contestation de validité du contrat : 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358 994).
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 juillet 2020

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