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Acquisition De Vehicules Professionnels, Utilitaires Et Velos.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : CA Valence Romans Agglo

Avis N° : AO-2118-0741

  • 26 - VALENCE
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 26
Annonce No 21-49580
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
VALENCE ROMANS SUD RHONE-ALPES, Numéro national d'identification : 20006878100166, 1, Place Jacques Brel, 26000, Valence, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRK23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.valenceromansagglo.fr/
Adresse du profil acheteur : http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
Communauté d''Agglomération Valence Romans Agglo, 1 place Jacques Brel, Cs 30125, 26000, Valence, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRK23, Adresse internet : http://www.valenceromansagglo.fr/, Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
Ville de Valence, Hôtel de Ville, 26021, Valence, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRK23, Adresse internet : http://www.valenceromansagglo.fr/, Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
Centre Communal d''Action Sociale de Valence, 7 avenue de Verdun, Immeuble le Forum - Bât E, 26000, Valence, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRK23, Adresse internet : http://www.valenceromansagglo.fr/, Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
Ville de Romans, Place Jules Nadi, Cs 41012, 26102, Romans-Sur-Isere, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRK23, Adresse internet : http://www.valenceromansagglo.fr/, Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.valenceromansagglo.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : 212005 Acms - Ao Acquisition De Vehicules Professionnels, Utilitaires Et Velos
Numéro de référence : 212005
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 34144900
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Le présent marché concerne l'acquisition de véhicules professionnels, utilitaires thermiques, électriques, hybrides et de vélos neufs ou d'occasion pour les besoins des services des collectivités du groupement de commande

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 396 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 3
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Véhicules professionnels légers et utilitaires légers
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre est passé avec 5 opérateurs économiques maximum
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les montants ci-dessous sont établis pour la totalité des marchés subséquents passés par période (il ne s'agit pas d'un engagement par titulaire).- Montant minimum: 50 000 euro(s) Ht/an- Sans montant maximum

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Véhicules utilitaires
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34136000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre est passé avec 5 opérateurs économiques maximum
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les montants ci-dessous sont établis pour la totalité des marchés subséquents passés par période (il ne s'agit pas d'un engagement par titulaire).- Montant minimum: 50 000 euro(s) Ht/an- Sans montant maximum

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Vélos, vélos à assistance électrique et tricycles
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34430000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L'accord-cadre est passé avec 4 opérateurs économiques maximum
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les montants ci-dessous sont établis pour la totalité des marchés subséquents passés par période (il ne s'agit pas d'un engagement par titulaire).- Montant minimum: 4 000 euro(s) Ht/an- Montant maximum: 125 000 euro(s) Ht/an

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21 mai 2021 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 25 mai 2021 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.valenceromansagglo.fr -Date prévisionnelle de commencement d'exécution: 10 août 2021la plupart des marchés subséquents seront attribués sur la base du seul critère Prix (100%).Cependant certains marchés subséquents pourront être attribués sur la base de 2 critères : Prix (pondéré de 40 à 80%) et Valeur technique (pondérée de 20 à 60%)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 avril 2021

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