MarchésOnline.com la grande adresse des appels d'offres

Connexion compte

Mot de passe oublié
bannière informations navigateurs

Acquisition de véhicules et engins.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Conseil Départemental de la Loire

Avis N° : AO-2117-4799

  • 42 - CONSEIL DEPARTEMENTAL
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 42
Annonce No 21-48983
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Général de la Loire, Numéro national d'identification : 22420001400013, Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle, 42022, Saint-Etienne, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRK25
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.loire.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.loire.fr/e-marchespublics
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Acquisition de véhicules et engins
Numéro de référence : 21ff-Dajcp-1816-K
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 34134000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L.2113-8 du Code de la Commande Publique constitué entre :- Le Département de La Loire,- Saint-Etienne Métropole.Le coordonnateur du groupement de commandes est le Département de la Loire. Il aura en charge la passation, la signature et la notification des accords-cadres.Chaque membre devra ensuite suivre l'exécution des accords-cadres pour ce qui le concerne.Consultation en vue de la conclusion d'accords-cadres mono attributaires, sans minimum et maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 5 440 600 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 12
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Camions de 7 T de Ptac, y compris aménagements spécifiques métiers
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34134000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : pour les besoins du Département de la Loire et de Saint Etienne Métropole
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
1. Service après vente (note de 0 à 20 points) / Pondération : 8
2. Délais de livraison (note de 0 à 20 points) / Pondération : 5
3. Prix (note de 0 à 100 points) / Pondération : 37
4. Valeur technique (note de 0 à 20 points) / Pondération : 35
5. Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points) / Pondération : 15
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 380 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Camions de Ptac supérieur à 7t, y compris aménagements spécifiques métiers
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34143000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : pour les besoins du Département de la Loire et de Saint Etienne Métropole
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
1. Service après vente (note de 0 à 20 points) / Pondération : 8
2. Délais de livraison (note de 0 à 20 points) / Pondération : 5
3. Prix (note de 0 à 100 points) / Pondération : 37
4. Valeur technique (note de 0 à 20 points) / Pondération : 35
5. Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points) / Pondération : 15
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 788 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tracteurs industriels ou agricoles, chargeurs, y compris aménagements spécifiques métiers
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16710000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : pour les besoins du Département de la Loire et de Saint Etienne Métropole
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
1. Service après vente (note de 0 à 20 points) / Pondération : 8
2. Délais de livraison (note de 0 à 20 points) / Pondération : 5
3. Prix (note de 0 à 100 points) / Pondération : 37
4. Valeur technique (note de 0 à 20 points) / Pondération : 35
5. Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points) / Pondération : 15
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 758 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tractopelles
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144710
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : pour les besoins du Département de la Loire et de Saint Etienne Métropole
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
1. Service après vente (note de 0 à 20 points) / Pondération : 8
2. Délais de livraison (note de 0 à 20 points) / Pondération : 5
3. Prix (note de 0 à 100 points) / Pondération : 37
4. Valeur technique (note de 0 à 20 points) / Pondération : 35
5. Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points) / Pondération : 15
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 231 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pelleteuses hydrauliques compactes
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144710
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : pour les besoins du Département de la Loire et de Saint Etienne Métropole
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
1. Service après vente (note de 0 à 20 points) / Pondération : 8
2. Délais de livraison (note de 0 à 20 points) / Pondération : 5
3. Prix (note de 0 à 100 points) / Pondération : 37
4. Valeur technique (note de 0 à 20 points) / Pondération : 35
5. Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points) / Pondération : 15
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 300 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Centrales à saumure autonomes
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : pour les besoins du Département de la Loire et de Saint Etienne Métropole
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
1. Service après vente (note de 0 à 20 points) / Pondération : 9
2. Délai de livraison (note de 0 à 20 points) / Pondération : 6
3. Prix (note de 0 à 20 points) / Pondération : 44
4. Valeur technique (note de 0 à 20 points) / Pondération : 41
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 102 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lames biaises bi raclage
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : pour les besoins du Département de la Loire et de Saint Etienne Métropole
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
1. Service après vente (note de 0 à 20 points) / Pondération : 9
2. Délai de livraison (note de 0 à 20 points) / Pondération : 6
3. Prix (note de 0 à 20 points) / Pondération : 44
4. Valeur technique (note de 0 à 20 points) / Pondération : 41
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 57 600 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : étraves combinées
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : pour les besoins du Département de la Loire et de Saint Etienne Métropole
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
1. Service après vente (note de 0 à 20 points) / Pondération : 9
2. Délai de livraison (note de 0 à 20 points) / Pondération : 6
3. Prix (note de 0 à 20 points) / Pondération : 44
4. Valeur technique (note de 0 à 20 points) / Pondération : 41
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 37 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Saleuses sableuses saumureuses
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : pour les besoins du Département de la Loire et de Saint Etienne Métropole
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
1. Service après vente (note de 0 à 20 points) / Pondération : 9
2. Délai de livraison (note de 0 à 20 points) / Pondération : 6
3. Prix (note de 0 à 20 points) / Pondération : 44
4. Valeur technique (note de 0 à 20 points) / Pondération : 41
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 272 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : épareuses faucheuses et accessoires
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : pour les besoins du Département de la Loire et de Saint Etienne Métropole
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
1. Service après vente (note de 0 à 20 points) / Pondération : 9
2. Délai de livraison (note de 0 à 20 points) / Pondération : 6
3. Prix (note de 0 à 20 points) / Pondération : 44
4. Valeur technique (note de 0 à 20 points) / Pondération : 41
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 422 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Remorques de signalisation ou information embarquée
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34942000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : pour les besoins du Département de la Loire et de Saint Etienne Métropole
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
1. Service après vente (note de 0 à 20 points) / Pondération : 9
2. Délai de livraison (note de 0 à 20 points) / Pondération : 6
3. Prix (note de 0 à 20 points) / Pondération : 44
4. Valeur technique (note de 0 à 20 points) / Pondération : 41
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Balayeuses, balayeuses ramasseuses
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34921100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : pour les besoins du Département de la Loire et de Saint Etienne Métropole
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
1. Service après vente (note de 0 à 20 points) / Pondération : 9
2. Délai de livraison (note de 0 à 20 points) / Pondération : 6
3. Prix (note de 0 à 20 points) / Pondération : 44
4. Valeur technique (note de 0 à 20 points) / Pondération : 41
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 48 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - identification du candidat- déclaration sur l'honneur des articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffres d'affaire est disponible
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 mai 2021 - 16:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 18 mai 2021 - 09:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublicsLes offres doivent être transmises par voie électronique sur la même adresse web.Renseignements administratifs et techniques : [email protected]r toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support Awsachat Solution au 08 92 14 00 04 ou à l'adresse mail [email protected] date prévisionnelle de début des prestations est fixée à juillet 2021.Les accords-cadres prendront effet à compter de leurs dates de notification pour une durée de quatre ans.Conditions relatives aux marché:- délai global de paiement : 30 jours- paiements partiels définitifs à l'issue de chaque bon de commande.- Avance :Département de la Loire:Une avance de 10% du montant de chaque bon de commande est versée au titulaire, en application des dispositions de l'article R2191-16 du code de la commande publique, uniquement si le montant du bon de commande est supérieur à 25 000 euro(s) HT et si le délai d'exécution du bon de commande est supérieur à 2 mois.Pour les bons de commande d'un montant supérieur à 100 000 euro(s) HT et d'une durée de plus de 2 mois : garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.Saint Etienne métropole:une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans le cahier des clauses techniques particulières. Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant du bon de commande si la durée de son exécution est inférieure ou égale à douze mois.Garanties financières de l'avancele titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée- retenue de garantie : sans objetaccord-cadre départemental financé à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire.Accord-Cadre de Saint Etienne Métropole financé à 100 % par les fonds propres de Saint Etienne Métropole.Forme juridique:l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.En cas de groupement conjoint, la personne signataire de l'accord-cadre exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 78 14 10 65, Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Département de la Loire : -->demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique, Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle, 42022, Saint-Etienne, F, Téléphone : (+33) 4 77 48 43 20
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 avril 2021

Avis à proximité

Envoyer à un contact

Identification

Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?

Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires

NOM DU DESTINATAIRE *

1

2

3

4

5

MAIL DU DESTINATAIRE *

* Champs obligatoires

Vous pouvez personnaliser votre message