Acquisition de Petits Matériels Horticoles, de Pièces Détachées de Matériels Horticoles et Agricoles, Diagnostics et Prestations de Réparations - Lot n° 6 Marque HUSQVARNA.

Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 25-88817
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur


La consultation est lancée en groupement de commandes : TOULOUSE METROPOLE (coordonnateur) et VILLE DE TOULOUSE.
Le présent petit lot n° 6 vise la marque HUSQVARNA, et est lié à la consultation n° 25MC0073AOO.
Les seuils maximums sont les suivants :
- TOULOUSE METROPOLE : 5 000 euros HT / an
- VILLE DE TOULOUSE : 5 000 euros HT / an
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
12 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement
et/ou références aux textes qui les réglementent :
Budget :
1) Accord-cadre Mairie de Toulouse : Ressources propres de la Mairie de Toulouse
2) Accord-cadre Toulouse Métropole : Ressources propres de Toulouse Métropole
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- 1-Prix des fournitures (matériels et pièces détachées) et des prestations (diagnostic et réparation) : analyse du coût global : 60%
- 2-Modalités du suivi d'exécution, gestion des commandes, livraison des matériels et traitement des diagnostics et réparations : 20%
- 3-Formation prise en main des matériels, organisation du service après-vente et gestion de la garantie : 15%
- 4-Performances en matière de protection de l'environnement (fabrication durable, circuit court, recyclage des pièces usagées, gestion des déchets...) : 5%
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai



Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
25MC0164PA
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRJ23
Lot 06 - Marque HUSQVARNA
Modalités d'ouverture des offres :
Date: 12 sept. 2025
Lieu :Marché périodique : OUI
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2029
L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les fournitures seront réglées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires définis par l'accord-cadre (BPU et tarifs catalogues).
Les prix sont ajustables annuellement, par référence au tarif. La référence utilisée est le Bordereau de prix unitaires et le Prix catalogue.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007
31068 ToulouseCedex 07
Tél : 0562735757 Fax : 0562735740Mel : [email protected]
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007
31068 ToulouseCedex 07
Tél : 0562735757 Fax : 0562735740Mel : [email protected]
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
-
Lot(s)
06 - Marque HUSQVARNA
Marque HUSQVARNA
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/08/2025