Acquisition de modèles d'animaux pour les laboratoires de recherche gérés par l'Université de Tours et ses activités pédagogiques.

Avis de marché
Département(s) de publication :37
Annonce n° 24-116076


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Tours
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition de modèles d'animaux pour les laboratoires de recherche gérés par l'Université de Tours et ses activités pédagogiques
Description : Acquisition de modèles d'animaux pour les laboratoires de recherche gérés par l'Université de Tours et ses activités pédagogiques
Identifiant de la procédure : a39d0eed-9c12-4e0c-92c0-3fb1a6d4176a
Identifiant interne : 202406251032
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03325000 Petits animaux

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Tours
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Paiement d'impôts et taxes : Les motifs d'exclusion de plein droit de la présente procédure sont mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique. Les motifs d'exclusion, à l'appréciation de l'acheteur, de la présente procédure sont mentionnés aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition de modèles d'animaux pour les laboratoires de recherche gérés par l'Université de Tours et ses activités pédagogiques
Description : Acquisition de modèles d'animaux pour les laboratoires de recherche gérés par l'Université de Tours et ses activités pédagogiques
Identifiant interne : 202406251032

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03325000 Petits animaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Tours
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/12/2024
Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un montant de commandes de minimum 6.000Euros HT et de maximum 600.000Euros HT par période de 2 ans.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de jugement des offres ainsi que leur pondération sont indiqués dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2588221&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2588221&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 2 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans qui pourra faire l'objet d'une reconduction pour une nouvelle période de 2 ans.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université de Tours
Numéro d'enregistrement : 19370800500478
Adresse postale : 60 RUE DU PLAT D ETAIN BP 12050
Ville : Tours cedex 1
Code postal : 37020
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0247367910
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans cedex 1
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8c676335-3d54-45ff-b320-e07401955df7 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 11/10/2024 à 15:51
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/10/2024