ACQUISITION DE MATERIELS « POP-UP ARCHIVAL TAG » ET ACCESSOIRES

Avis de marché
Département(s) de publication :34
Annonce n° 24-100567


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : IRD DELEGATION REGIONALE OCCITANIE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION DE MATERIELS « POP-UP ARCHIVAL TAG » ET ACCESSOIRES
Description : ACQUISITION DE MATERIELS « POP-UP ARCHIVAL TAG » ET ACCESSOIRES
Identifiant de la procédure : 2c4263c4-acc6-42a6-8d49-1d4a23b77306
Identifiant interne : 2024002248F170
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35125100 Capteurs

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : IRD MARBEC, Station Ifremer Avenue Jean Monnet CS 30171 - 34203 Sète cedex
Ville : Sète
Code postal : 34203
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,990,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Article R2124-2 1° - Code de la commande publique - Appel d'offre ouvert

2.1.6 Motifs d'exclusion
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
Paiement d'impôts et taxes :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACQUISITION DE MATERIELS « POP-UP ARCHIVAL TAG » ET ACCESSOIRES
Description : L'objet du présent marché consiste à l'acquisition de matériels « Pop-up archival tag » et accessoires, qui utilisent la transmission satellitaire pour étudier les déplacements des poissons.
Identifiant interne : 2024002248F170

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35125100 Capteurs
Options :
Description des options : Le marché peut être tacitement reconduit trois (3) fois par périodes successives d'un (1) an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Dans le cas où l'IRD décide de ne pas reconduire le présent marché, le titulaire sera averti de cette décision par écrit au moins deux (2) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Cette décision de non-reconduction au titulaire lui sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception ou support électronique permettant de tracer et dater la date de la notification. Si l'IRD décide de ne pas reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas contester cette décision de non-reconduction.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : IRD - MARBEC, Station Ifremer Avenue Jean Monnet CS 30171
Ville : Sète
Code postal : 34203
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/12/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'IRD peut confier au titulaire du marché, en application des Articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Autres informations sur les fonds de l'UE : Fonds divers
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Voir règlement de la consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2608229&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2608229&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : IRD DELEGATION REGIONALE OCCITANIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : IRD DELEGATION REGIONALE OCCITANIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : IRD DELEGATION REGIONALE OCCITANIE
Organisation qui traite les offres : IRD DELEGATION REGIONALE OCCITANIE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : IRD DELEGATION REGIONALE OCCITANIE
Numéro d'enregistrement : 18000602500159
Adresse postale : 911 avenue Agropolis BP64501
Ville : Monpellier cedex 5
Code postal : 34394
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0467416100
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0467548100
Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 2e183195-3b63-476a-ba74-ef6887ba7de5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 04/09/2024 à 09:54
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/09/2024