Acquisition de livres scolaires, livres de bibliothèque et matériels pédagogiques, artistiques et audiovisuels pour les établissements scolaires de la commune de Saint-Pierre. Lot 1-2-3.

Avis de marché
Département(s) de publication :974
Annonce n° 25-124869


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CAISSE DES ÉCOLES
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition de livres scolaires, livres de bibliothèque et matériels pédagogiques, artistiques et audiovisuels pour les établissements scolaires de la commune de Saint-Pierre. Lot 1-2-3
Description : Acquisition de livres scolaires, livres de bibliothèque et matériels pédagogiques, artistiques et audiovisuels pour les établissements scolaires de la commune de Saint-Pierre. Lot 1-2-3
Identifiant de la procédure : 64f1e976-816e-47da-ae08-a414cddfeb73
Identifiant interne : CE025LIVRES-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Commune de Saint-Pierre
Ville : SAINT-PIERRE
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,686,824 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux : Motifs d'exclusion purement nationaux : Les opérateurs ne doivent pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : ACQUISITION DE LIVRES SCOLAIRES
Description : ACQUISITION DE LIVRES SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Commune de Saint-Pierre
Ville : SAINT-PIERRE
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 705,192 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de QUATRE (04) ANS à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être dénoncé par période annuelle sur décision expresse du représentant du Pouvoir Adjudicateur (1 an à compter de la notification). En cas de dénonciation, le représentant du Pouvoir Adjudicateur devra se prononcer par écrit au moins trois (03) mois avant la fin de chaque période annuelle. Le titulaire restera toutefois engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 175 000 euros TTC et un montant maximum de 440 000 Euros TTC sur toute la durée du marché. Les sommes afférentes au marché seront imputées sur les exercices budgétaires correspondants. Le paiement des prestations sera effectué selon les modalités des articles R2191-1 et suivants du code de la commande publique.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : La valeur économique (coefficient 40) La valeur technique (coefficient 40) La valeur délai d'exécution (coefficient 20)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 100

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marchespublics-cde-saint-pierre.omnikles.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marchespublics-cde-saint-pierre.omnikles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAISSE DES ÉCOLES
Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION (Secrétariat du Greffe) 27, rue Félix Guyon - CS61107- 97404 SAINT-DENIS CEDEX Tél. : 0262 92 43 60 / Fax : 0262 92 43 62

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : ACQUISITION DE LIVRES DE BIBLIOTHÈQUE
Description : ACQUISITION DE LIVRES DE BIBLIOTHÈQUE
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Commune de Saint-Pierre
Ville : SAINT-PIERRE
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 391,772 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de QUATRE (04) ANS à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être dénoncé par période annuelle sur décision expresse du représentant du Pouvoir Adjudicateur (1 an à compter de la notification). En cas de dénonciation, le représentant du Pouvoir Adjudicateur devra se prononcer par écrit au moins trois (03) mois avant la fin de chaque période annuelle. Le titulaire restera toutefois engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 175 000 euros TTC et un montant maximum de 440 000 Euros TTC sur toute la durée du marché. Les sommes afférentes au marché seront imputées sur les exercices budgétaires correspondants. Le paiement des prestations sera effectué selon les modalités des articles R2191-1 et suivants du code de la commande publique.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : La valeur économique (coefficient 40) La valeur technique (coefficient 40) La valeur délai d'exécution (coefficient 20)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 100

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marchespublics-cde-saint-pierre.omnikles.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marchespublics-cde-saint-pierre.omnikles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAISSE DES ÉCOLES
Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION (Secrétariat du Greffe) 27, rue Félix Guyon - CS61107- 97404 SAINT-DENIS CEDEX Tél. : 0262 92 43 60 / Fax : 0262 92 43 62

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : ACQUISITION DE MATÉRIELS PÉDAGOGIQUES , ARTISTIQUES ET AUDIOVISUELS POUR LES 2TABLISSEMENTS DE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE
Description : ACQUISITION DE MATÉRIELS PÉDAGOGIQUES , ARTISTIQUES ET AUDIOVISUELS POUR LES 2TABLISSEMENTS DE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32353000 Enregistrements sonores

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Commune de Saint-Pierre
Ville : SAINT-PIERRE
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 589,860 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de QUATRE (04) ANS à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être dénoncé par période annuelle sur décision expresse du représentant du Pouvoir Adjudicateur (1 an à compter de la notification). En cas de dénonciation, le représentant du Pouvoir Adjudicateur devra se prononcer par écrit au moins trois (03) mois avant la fin de chaque période annuelle. Le titulaire restera toutefois engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 175 000 euros TTC et un montant maximum de 440 000 Euros TTC sur toute la durée du marché. Les sommes afférentes au marché seront imputées sur les exercices budgétaires correspondants. Le paiement des prestations sera effectué selon les modalités des articles R2191-1 et suivants du code de la commande publique.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : La valeur économique (coefficient 40) La valeur technique (coefficient 40) La valeur délai d'exécution (coefficient 20)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 100

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marchespublics-cde-saint-pierre.omnikles.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://ww.marchepublics-cde-saint-pierre.omnikles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CAISSE DES ÉCOLES
Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION (Secrétariat du Greffe) 27, rue Félix Guyon - CS61107- 97404 SAINT-DENIS CEDEX Tél. : 0262 92 43 60 / Fax : 0262 92 43 62

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CAISSE DES ÉCOLES
Numéro d'enregistrement : 26974040300010
Adresse postale : 28 RUE AUGUSTE BABET
Ville : SAINT-PIERRE
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 0262966541
Adresse internet : http://www.saintpierre.re
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 126aa7c4-7ecb-44c1-8fd7-a30a86c8902e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 10/11/2025 à 06:12
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/11/2025