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Acquisition de chariots brancards pour ambulances et de chaises portoirs motorisées.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : CHU de Montpellier

Avis N° : AO-2116-1578

  • 34 - MONTPELLIER
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 34
Annonce No 21-44096
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHU DE MONTPELLIER, Numéro national d'identification : 26340016000382, 191 avenue du Doyen Gaston Giraud, Point(s) de contact : Secteur Filière Transport UniHA - Laetitia Ducournau, 34295, MONTPELLIER, F, Téléphone : (+33) 6 78 17 29 57, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRJ13
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
CHU de Montpellier _ Cf. annexe 2 du CCAP listant les membres du groupement de commande et annexe 3 du CCAP listant les membres pouvant adhérer aux marchés via la centrale d''achat, Numéro national d'identification : 26340016000382, 191 avenue du Doyen Gaston Giraud, Point(s) de contact : Filière Transport GCS UniHA _ Laetitia DUCOURNAU, 34295, MONTPELLIER, F, Téléphone : (+33) 6 78 17 29 57, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRJ13, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=732205&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=732205&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Acquisition de chariots brancards pour ambulances et de chaises portoirs motorisées
Numéro de référence : M_2383
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33192160
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Acquisition de chariots brancards pour ambulance compatible avec le système 3 points KARTSANA et de chaises portoirs motorisées pour les membres du GCS UniHA

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 86 610 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points KARTSANA
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33192160
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution : Cf. annexes 2 + 3 du CCAP Membres du GroupementDeCommande + ceux pouvant adhérer en centrale d'achat
II.2.4) Description des prestations : Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points KARTSANA _ PSEO : 1. Pièces détachées à l'offre de base 2. Accessoires complémentaires à l'offre de base _ PSEF : 1. Prestations de maintenance, 2. Formation pour technicien de maintenance, 3. Accessoires, pièces détachées et prestations complémentaires libres, 4. Fournitures répondant à l'objet du lot
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Qualité de service et étendue de la gamme / Pondération : 15
3. ---Qualité des services / Pondération : 10
4. ---Etendue de la gamme / Pondération : 5
5. Développement durable et sociétal / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75 135 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la livraison de fournitures complémentaires ou la réalisation de prestations de services similaires à celles du présent marché public.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Il est estimé que le présent marché sera, en cours d'exécution, mis à disposition de 370 établissements parmi ceux identifiés en annexe 3 du CCAP pour un volume prévisionnel de 22434 euros HT. Le présent contrat pourra en outre bénéficier à de nouveaux membres et adhérents, en cours d'exécution, dans la limite de 10 % du montant de l'accord-cadre exécuté (cf. article 1.3 du CCAP).

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Chaise portoir mécanique
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33192160
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution : Cf. annexes 2 + 3 du CCAP Membres du GroupementDeCommande + ceux pouvant adhérer en centrale d'achat
II.2.4) Description des prestations : Chaise portoir motorisée _PSEO : 1. Pièces détachées à l'offre de base _ PSEF : 1. Prestations de maintenance, 2. Formation pour technicien de maintenance, 3. Accessoires, pièces détachées et prestations complémentaires libres, 4. Fournitures répondant à l'objet du lot
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Qualité de service / Pondération : 15
3. Développement durable et sociétal / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 11 475 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la livraison de fournitures complémentaires ou la réalisation de prestations de services similaires à celles du présent marché public.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Il est estimé que le présent marché sera, en cours d'exécution, mis à disposition de 370 établissements parmi ceux identifiés en annexe 3 du CCAP pour un volume prévisionnel de 22434 euros HT. Le présent contrat pourra en outre bénéficier à de nouveaux membres et adhérents, en cours d'exécution, dans la limite de 10 % du montant de l'accord-cadre exécuté (cf. article 1.3 du CCAP).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 011-021622
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
3 mai 2021 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 3 mai 2021 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande regroupant divers établissements de santé, dont le GCS Uniha est mandataire. La liste des établissements concernés figure dans le Dce.Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle : le candidat devra joindre joindre à son dossier un DUME ou Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent) et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent). La remise des plis, candidature et offre, doit être sous forme dématérialisée exclusivement : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=576583&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.Signature électronique souhaitée à l'attribution (cf. Modalités au Règlement de Consultation). Le candidat retenu sera invité à signer l'acte d'engagement, sous 15 jours maximum. Si l'attributaire ne peut signer électroniquement le marché, il est alors invité à signer le marché de manière manuscrite. Le pouvoir adjudicateur signe alors le marché manuscritement également et notifie le marché par voie postale (deux documents " original " dont l'un est envoyé à l'attributaire et l'autre est conservé dans les archives du pouvoir adjudicateur).En cas de détachement de salariés étrangers, et, en application du décret no2016-27 du 19 janvier 2016, Les candidats devront indiquer, dans le cadre de l'offre, s'ils ont l'intention d'employer des salariés détachés et fournir la déclaration préalable au détachement
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, MONTPELLIER, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 74 10, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, MONTPELLIER, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r avril 2021

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