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Acquisition de chambres climatiques dédiées à l'élevage d'insectes et la culture de plantes.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : CNRS - Délégation Côte d'Azur

Avis N° : AO-2143-1576

  • 06 - SOPHIA ANTIPOLIS
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 6
Annonce No 21-134498
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CNRS Délégation Côte d'Azur, Les Lucioles 1 - campus Azur - 250 rue Albert Einstein - bât. 3 - CS 10269, Point(s) de contact : Pôle achats, 06905, Sophia Antipolis Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 93 95 42 22, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Recherche
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Acquisition de chambres climatiques dédiées à l'élevage d'insectes et la culture de plantes
Numéro de référence : 2021/11
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33152000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Cette acquisition se déroule dans le cadre du projet CPER SABLES (2015-2021). Le projet est financé par l'Europe (Fonds Européen de Développement Régional- FEDER), l'Etat, la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur, le département des Alpes- Maritimes et la Communauté d'Agglomération Sophia-Antipolis, porté par le Centre national de la recherche scientifique (ci-après le CNRS) et l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (ci-après INRAE) et installé dans les locaux de ce dernier à Sophia Antipolis. Cet équipement dénommé PhéHome ? Pièces climatiques aura pour vocation l'élevage et le phénotypage d'insectes. Cet équipement sera installé dans un bâtiment dénommé PhéHome-Bâtiment d'une superficie d'environ 350m². Ce bâtiment sera en début de réalisation lors du lancement de la consultation du marché.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33152000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Institut Sophia Agrobiotech (ISA-INRAE PACA) Bâtiment Phehome 400 route des Chappes BP 167 06903 Sophia Antipolis Cedex
II.2.4) Description des prestations : Se référer à l'article II.1.4 ci-dessus.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Se référer à l'article VI.3 du règlement de la consultation.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Il s'agit du projet CPER SABLES (2015-2021). Au niveau européen, le projet est financé par des Fonds Européen de Développement Régional (FEDER).
II.2.14) Informations complémentaires : Pour les renseignements complémentaires, se référer à l'article XIV du règlement de la consultation. De plus, le marché n'est pas alloti car le CNRS n'est pas en mesure d'assurer les missions d'organisation, de pilotage et de coordination. Enfin, le présent avis de marché fait suite à une déclaration de procédure infructueuse concernant l'avis de marché no21-86579.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Se référer à l'article IX.1 du règlement de la consultation.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
8 novembre 2021 - 19:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
anglais, français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 2 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 9 novembre 2021 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs - CS 61039, 05050, Nice, F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass, 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 octobre 2021

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