Acquisition d'un spectromètre de masse à transfert de proton avec analyseur à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour l'unité INRAE ECOSYS.

Avis de marché
Département(s) de publication :78
Annonce n° 25-80017


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : INRAE - Centre Ile-de-France - Versailles-Saclay
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition d'un spectromètre de masse à transfert de proton avec analyseur à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour l'unité INRAE ECOSYS
Description : Acquisition d'un spectromètre de masse à transfert de proton avec analyseur à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour l'unité INRAE ECOSYS
Identifiant de la procédure : 1462f2ad-cadc-4b7e-81b4-8769f16aecf6
Identifiant interne : INRAE-1402-25PTRTOFMS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433100 Spectromètre de masse

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 avenue Madeleine Pelletier
Ville : Palaiseau
Code postal : 91120
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 570,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition d'un spectromètre de masse à transfert de proton avec analyseur à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour l'unité INRAE ECOSYS
Description : Acquisition d'un spectromètre de masse à transfert de proton avec analyseur à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour l'unité INRAE ECOSYS

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433100 Spectromètre de masse

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 avenue Madeleine Pelletier
Ville : Palaiseau
Code postal : 91120
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 570,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La forme du marché public est un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique et avec un seuil maximum de 570 000 € HT. La note minimale de 2/4 est exigée sur les critères « Valeur technique », « Qualité des services annexes », « délai de livraison » et « Qualité environnementale » avant application des coefficients de raccordement, en dessous de laquelle l'offre est éliminée car ne présentant pas de chance réelle et sérieuse de répondre qualitativement au besoin exprimé et d'être jugée « économiquement la plus avantageuse » (voir méthode d'analyse des offres, article 8.2 du règlement de la consultation). Toute note inférieure est automatiquement éliminatoire. 2 PSE facultatives pour le lot 1 : -PSE1 : Extension de garantie de 2 ans -PSE2 : Extension de garantie de 3 ans.La durée du marché débute à sa date de notification et se termine à l'extinction du délai de garantie. En cas de souscription d'une extension de garantie, la durée du marché couvrira l'exécution des PSE facultatives éventuelles retenues.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des services annexes (SAV, garantie, formations etc...)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2795248&orgAcronyme=s2d

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2795248&orgAcronyme=s2d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INRAE - Centre Ile-de-France - Versailles-Saclay
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : INRAE - Centre Ile-de-France - Versailles-Saclay
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : INRAE - Centre Ile-de-France - Versailles-Saclay
Numéro d'enregistrement : 18007003900110
Adresse postale : RD 10 - Route de Saint-Cyr
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : SAMIHF
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0130833745
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f431dc72-8564-4b88-b046-ac9f60caa78b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 11/07/2025 à 16:57
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/07/2025