Achat en ligne et livraison : Lot 1 : Fournitures de bureau pour les services municipaux Lot 2 : Fournitures scolaires, matériels pédagogiques et éducatifs pour les besoins des services.

Avis de marché
Département(s) de publication :92
Annonce n° 24-99984


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Gennevilliers
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Achat en ligne et livraison : Lot 1 : Fournitures de bureau pour les services municipaux Lot 2 : Fournitures scolaires, matériels pédagogiques et éducatifs pour les besoins des services
Description : Lot 1 : Achat en ligne et livraison des fournitures de bureau pour les services municipaux. Lot 2 : Achat en ligne et livraison des fournitures scolaires, matériels pédagogiques et éducatifs pour les besoins des services
Identifiant de la procédure : 9dfa0bad-9e99-49d9-8230-6569aa95c0f5
Identifiant interne : 24DESS01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,340,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achat en ligne et livraison des fournitures de bureau pour les services municipaux
Description : Achat en ligne et livraison de fournitures de bureau pour les services municipaux
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Lot n°1 : Achat en ligne et livraison des fournitures de bureau pour les services municipaux L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois prenant effet à la date de notification. Lot n°2 : Achat en ligne et livraison des fournitures scolaires, matériels pédagogiques et éducatifs pour les besoins des services L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, prenant effet à compter du 1er octobre 2024 ou au plus tard à la date de sa notification au titulaire, si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2024. Pour les deux lot : Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum Ht sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché est susceptible d'être reconduit pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total (48 mois)

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 340,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Exclusivement intra-muros - 92230 Gennevilliers Listés à l'article 4 du Cctp correspondant

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Document Unique de Marché Européen (Dume)* ou à défaut, les formulaires Dc1 et Dc2
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (coordonnées d'un contact). Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1515344
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1515344
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/10/2024 à 14:00
Lieu : Gennevilliers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Achat en ligne et livraison des fournitures scolaires, matériels pédagogiques et éducatifs pour les besoins des services
Description : Achat en ligne et livraison de fournitures scolaires, matériels pédagogiques et éducatifs pour les besoins des services
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Lot n°1 : Achat en ligne et livraison des fournitures de bureau pour les services municipaux L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois prenant effet à la date de notification. Lot n°2 : Achat en ligne et livraison des fournitures scolaires, matériels pédagogiques et éducatifs pour les besoins des services L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, prenant effet à compter du 1er octobre 2024 ou au plus tard à la date de sa notification au titulaire, si celle-ci est postérieure au 1er octobre 2024. Pour les deux lot : Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum Ht sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché est susceptible d'être reconduit pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total (48 mois)

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Exclusivement intra-muros - 92230 Gennevilliers : Listés à l'article 1.3 du Cctp correspondant

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Document Unique de Marché Européen (Dume)* ou à défaut, les formulaires Dc1 et Dc2
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (coordonnées d'un contact). Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche qualité environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1515344
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1515344
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/10/2024 à 14:00
Lieu : Gennevilliers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Gennevilliers
Numéro d'enregistrement : 21920036700015
Adresse postale : 177 avenue Gabriel Péri
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Pays : France
Point de contact : Clochette Philippe
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0140856817
Adresse internet : http://www.ville-gennevilliers.fr
Profil de l'acheteur : http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement : 671367
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 126c17c4-7475-40e1-b1cf-ecfd2db1625e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 02/09/2024 à 17:26
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/09/2024