Avis de marché
Département(s) de publication :60
Annonce n° 24-109840
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHI EPSM DE L OISE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat de produits connexes à l'utilisation de véhicules à moteur pour le CHI-EPSM de l'Oise.
Description : Achat de produits connexes à l'utilisation de véhicules à moteur pour le CHI-EPSM de l'Oise.
Identifiant de la procédure : b2e5e9d6-f413-47ab-86dc-1462744452c2
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
2.1.6 Motifs d'exclusion
Paiement d'impôts et taxes :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Peintures automobiles, fournitures et produits pour carrosserie
Description : Peintures automobiles, fournitures et produits pour carrosserie
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://achat-sante.safetender.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://achat-sante.safetender.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHI EPSM DE L OISE
Organisation chargée des procédures de recours : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui traite les offres : CHI EPSM DE L OISE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lubrifiants automobiles, fournitures et produits pour carrosserie
Description : Lubrifiants automobiles, fournitures et produits pour carrosserie
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://achat-sante.safetender.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://achat-sante.safetender.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHI EPSM DE L OISE
Organisation chargée des procédures de recours : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui traite les offres : CHI EPSM DE L OISE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Pièces détachées concurrencées, fournitures et produits de garage
Description : Pièces détachées concurrencées, fournitures et produits de garage
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://achat-sante.safetender.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://achat-sante.safetender.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHI EPSM DE L OISE
Organisation chargée des procédures de recours : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui traite les offres : CHI EPSM DE L OISE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Pneumatiques neufs toutes gammes dont agricole (agraires, travaux publics) y compris les accessoires.
Description : Pneumatiques neufs toutes gammes dont agricole (agraires, travaux publics) y compris les accessoires.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://achat-sante.safetender.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://achat-sante.safetender.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHI EPSM DE L OISE
Organisation chargée des procédures de recours : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHI EPSM DE L OISE
Organisation qui traite les offres : CHI EPSM DE L OISE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHI EPSM DE L OISE
Numéro d'enregistrement : 26600711100013
Adresse postale : Direction affaires logistiques 2 RUE DES FINETS
Ville : Clermont
Code postal : 60600
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33344776511
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 932290bd-4981-4874-b9f9-d408c84daaad - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 27/09/2024 à 11:56
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/09/2024
