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Achat de fournitures scolaires pour les écoles et le centre de loisirs

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Caisse des écoles

Avis N° : AO-2109-0963

  • 13 - Port-de-Bouc
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Marché < (inf.) 90 000 euros

Source : MOL

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Caisse des Ecoles de Port de Bouc
Correspondant : M. Jean-Pierre Follé, MAIRIE DE PORT DE BOUC Hotel de Ville Cours Landrivon, 13110 Port-de-bouc, tél. : 04 42 40 65 80, courriel : [email protected]


Objet du marché : Achat de fournitures scolaires pour les écoles et le centre de loisirs de la ville de Port de Bouc 2021


Type de marché de fournitures :
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum conclu avec plusieurs titulaires (4 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Type de procédure : Procédure adaptée

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 février 2021
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzQwNjM4MQ%3D%3D
Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 PAPETERIE SCOLAIRE, MATÉRIELS DE PEINTURE ET TRAVAUX MANUELS HORS PAPIER REPROGRAPHIE
Lot(s) 2 MATÉRIELS DE MOTRICITÉ, JEUX ÉDUCATIFS, JOUETS D'ÉVEIL

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