Achat de fournitures administratives.

Avis de marché
Département(s) de publication :81
Annonce n° 24-115716


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'Albi
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Achat de fournitures administratives
Description : Achat de fournitures administratives
Identifiant de la procédure : 1a011568-a16a-44ed-bcfc-a7e6a705a515
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 536,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d'exclusion
Corruption :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de bureau
Description : Fourniture de bureau

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : L'extrait Kbis ou équivalent : l'opérateur économique doit être inscrit sur le registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Note = montant HT du DQE de l'offre la plus basse / montant HT de l'offre analysée * 20
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : La note technique est attribuée en fonction des réponses au cadre de mémoire technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui traite les offres : Communauté d'agglomération de l'Albigeois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de bureau - lot réservé aux entreprises adaptées et ESAT
Description : Fourniture de bureau - lot réservé aux entreprises adaptées et ESAT

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : L'extrait Kbis ou équivalent : l'opérateur économique doit être inscrit sur le registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers Pour le lot 2 : preuve que l'opérateur économique relève des articles L. 5213-13 du code du travail ou L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles (EA ou ESAT ou équivalent).
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Note = montant HT du DQE de l'offre la plus basse / montant HT de l'offre analysée * 20
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : La note technique est attribuée en fonction des réponses au cadre de mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui traite les offres : Communauté d'agglomération de l'Albigeois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de papier
Description : Fourniture de papier

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : L'extrait Kbis ou équivalent : l'opérateur économique doit être inscrit sur le registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Note = montant HT du DQE de l'offre la plus basse / montant HT de l'offre analysée * 20
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : La note technique est attribuée en fonction des réponses au cadre de mémoire technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui traite les offres : Communauté d'agglomération de l'Albigeois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture d'enveloppes
Description : Fourniture d'enveloppes

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : L'extrait Kbis ou équivalent : l'opérateur économique doit être inscrit sur le registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Note = montant HT du DQE de l'offre la plus basse / montant HT de l'offre analysée * 20
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : La note technique est attribuée en fonction des réponses au cadre de mémoire technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui traite les offres : Communauté d'agglomération de l'Albigeois

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Numéro d'enregistrement : 24810073700019
Adresse postale : null
Ville : Saint-Juéry
Code postal : 81160
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0563760508
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville d'Albi
Numéro d'enregistrement : 21810004800014
Adresse postale : 16 rue de l'hôtel de ville
Ville : Albi
Code postal : 81000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0563760508
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement : 173 100 058 00010
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0562735757
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : fe7c8e1e-db63-4041-8e05-bef629366394 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 11/10/2024 à 10:08
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/10/2024