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ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de St Philippe

Avis N° : AO-2141-0485

  • 974 - ST PHILIPPE
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 974
Annonce No 21-126232
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de St-Philippe, Numéro national d'identification : 21974017200016, 64, rue Leconte De Lisle, 97442, Saint-Philippe, F, Téléphone : (+33) 02 62 37 03 24, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRY40
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.saintphilippe.re
Adresse du profil acheteur : http://saintphilippe.e-marchespublics.com


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://saintphilippe.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://saintphilippe.e-marchespublics.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : collectivité territoriale
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE SAINT- PHILIPPE
Numéro de référence : 21FC13
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Les prestations, objet de la présente consultation, concernent l'achat de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins des services et de la régie de la " salle HENRI MADORE " de la commune de Saint Philippe

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viandes de volailles surgelées
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES DE VOLAILLES SURGELEES.La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 8500 euros HT et un montant maxi de 40 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viandes de porc surgelées
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES DE PORCS SURGELEESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 4000 euros HT et un montant maxi de 18000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VIANDES DE BOEUF SURGELEES
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES DE BOEUF SURGELEESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2500 euros HT et un montant maxi de 8000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VIANDES D'AGNEAU ET DE CABRI SURGELEES
Lot nº : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES D'AGNEAU ET DE CABRI SURGELEESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 18000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : SAUCISSES PUR VOLAILLE SUGELEES
Lot nº : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES D'AGNEAU ET DE CABRI SURGELEESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 6000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : POISSONS CONGELE EN CUBE
Lot nº : 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15220000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE POISSONS CONGELE EN CUBE La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 8000 euros HT et un montant maxi de 20000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : AROMATES ET CONDIMENTS SUGELES
Lot nº : 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON D' AROMATES ET CONDIMENTS SUGELESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000 euros HT et un montant maxi de5000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : TI JACQUES SURGELEES
Lot nº : 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE TI JACQUES SURGELEESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 400 euros HT et un montant maxi de 2500 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LEGUMES SURGELEES
Lot nº : 09
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMES SURGELEESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 8000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : GLACES OU SORBETS AUX PARFUMS DIVERS
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15555200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15981310
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON GLACES OU SORBETS AUX PARFUMS DIVERSLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000 euros HT et un montant maxi de 5000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : BOUCHONS, NEMS ET SAMOUSSAS SURGELES
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON BOUCHONS, NEMS ET SAMOUSSAS SURGELESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 3000 euros HT et un montant maxi de 13000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PETITS FOURS SALES SURGELES
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE PETITS FOURS SALES SURGELESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 6000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : POISSONS MORUE
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15230000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE POISSONS MORUELa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000 euros HT et un montant maxi de 10000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PETITS FOURS SUCRES SURGELES
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE PETITS FOURS SUCRES SURGELESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 € HT et un montant maxi de 5500 € HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 500 €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PATISSERIES SURGELEES
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15812100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE PATISSERIES SURGELEESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 € HT et un montant maxi de 6000 € HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VIANDES FRAICHES DE VOLAILLES
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES FRAICHES DE VOLAILLESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 7000 € HT et un montant maxi de 28000 € HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 000 €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 45 % soit 45 points )- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)-Performance en matière de développement durable (15% SOIT 15 Points )Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VIANDES FRAICHES DE PORC
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES FRAICHE DE PORCLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 7000 € HT et un montant maxi de 35000 € HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 35 000 €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 45 % soit 45 points )- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)-Performance en matière de développement durable : 15% soit 15 pointsComplément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VIANDES FRAICHES DE BOEUF
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES FRAICHE DE BOEUFLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 € HT et un montant maxi de 12000 € HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 45 % soit 45 points )- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)- Performance en matière de développement durable : 15% soit 15 pointsComplément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CHARCUTERIES FRAICHES
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE CHARCUTERIES FRAICHESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2 000 € HT et un montant maxi de 8 000 € HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 45 % soit 45 points )- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)-- Performance en matière de développement durable : 15% soit 15 pointsComplément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Crevettes, cocktail de fruit de mer et Moules
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15251000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE CREVETTES , COKTAIL DE FRUITS DE MER ET MOULESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 5 000 € HT et un montant maxi de 18 000 € HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 45 % soit 45 points )- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : BOULANGERIE FRAICHE
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE BOULANGERIE FRAICHELa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un quantité mini de 2400 unités et un quantité maxi de 18 500 unités .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 45 % soit 45 points )- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)Complément rubrique II.2.6) : Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : BOULANGERIES PRECUITS
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON boulangeries précuitsLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 3000 € HT et un montant maxi de 13000 € HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 000 €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LEGUMES 4EME GAMME
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMES 4EME GAMMELa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 5 000 € HT et un montant maxi de 34 000 € HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 34 000 €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 45 % soit 45 points )- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)- Performance en matière de développement durable : 15% soit 15 pointsComplément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FRUITS FRAIS
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE FRUITS FRAISLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 3 000 € HT et un montant maxi de 17 000 € HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 17 000 €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 45 % soit 45 points )- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)- Performance en matière de développement durable : 15% soit 15 pointsComplément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FRUITS D'IMPORTATIONS
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE FRUITS D'IMPORTATIONSLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 3000 € HT et un montant maxi de 17000 € HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 17 000 €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LEGUMES FRAIS
Lot nº : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMES FRAISLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 5 000 € HT et un montant maxi de 25 000 € HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- La qualité des produits ( 45 % soit 45 points )- le prix des fournitures (40 % soit 40 points)- Performance en matière de développement durable : 15% soit 15 pointsComplément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : JUS 100% FRUITS ET BOISSONS NON ALCOOLISEES
Lot nº : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15982000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15321000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE JUS 100% FRUITS ET BOISSONS NON ALCOOLISEESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de1000 € HT et un montant maxi de 14 000 € HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 000 €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : EAU MINERALES
Lot nº : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15981100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON D'EAU MINERALESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 8 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : BEURRE
Lot nº : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE DEURRELa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 5000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : OVOPRODUITS
Lot nº : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON D'OVOPRODUITSLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 15 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FROMAGE DIVERS
Lot nº : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE FROMAGE DIVERSLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2500 euros HT et un montant maxi de 15 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FROMAGES PECIALITE LAITIERE
Lot nº : 32
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE FROMAGE SPECIALITE LAITIERELa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 12 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : YAOURTS
Lot nº : 33
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15551300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE YAOURTSLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 4000 euros HT et un montant maxi de 25 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : DESSERTS LACTES ET CREMES DESSERTS
Lot nº : 34
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE DESSERTS LACTES ET CREMES DESSERTSLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 10000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LEGUMES ET FRUITS BIO DIVERS ET VARIES
Lot nº : 35
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMES ET FRUITS BIO DIVERS ET VARIESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 1103 KG et une quantité maxi de 2309 KG .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 2309 kg Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : SUCRE, THE ET CAFE
Lot nº : 36
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15860000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15831000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE DESSERTS LACTES ET CREMES DESSERTSLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 200 euros HT et un montant maxi de 4 500 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : HUILES
Lot nº : 37
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15411100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON D'HUILESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000euros HT et un montant maxi de 7000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : RIZ
Lot nº : 38
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15611000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE RIZLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 4 000 euros HT et un montant maxi de 25 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : ASSAISONNEMENTS ET EPICES
Lot nº : 39
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15870000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15872200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON D'ASSAISONNEMENTS ET EPICESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000 euros HT et un montant maxi de 5 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PUREE DE POMMES ET FRUITS DIVERS
Lot nº : 40
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332270
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE PUREE DE POMMES ET FRUITS DIVERSLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 5 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FECULENTS
Lot nº : 41
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15312100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15851250
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE FECULENTSLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 10 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CONSERVES ET AUTRES EPICES
Lot nº : 42
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15241400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON CONSERVES ET AUTRES EPICESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 7000 euros HT et un montant maxi de 30 000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : SAUCES, JUS ET FONDS
Lot nº : 43
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15871200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15891600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE SAUCES, JUS ET FONDSLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 300 euros HT et un montant maxi de 3500 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Compotes et fruits au sirop léger
Lot nº : 44
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332270
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE COMPOTE ET FRUITS AU SIROP LEGERLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 6000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LEGUMINEUSES
Lot nº : 45
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMINEUSESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 12000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Alevin congelé " Bichique " et poulpes
Lot nº : 46
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON d'Alevin congelé " Bichique " et poulpesLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 4000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : BISCUITERIES
Lot nº : 47
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15820000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE BISCUITERIESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 700 euros HT et un montant maxi de 7000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LEGUMES SECS
Lot nº : 48
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03212200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMES SECSLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 100 euros HT et un montant maxi de 3000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CONSERVES BIO
Lot nº : 49
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331460
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMES SECSLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 150 boites et une quantité maxi de 500 boites .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 500 boites Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : TOMATES EN CONSERVES
Lot nº : 50
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE TOMATES EN CONSERVESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 6000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FILET DE POISSONS
Lot nº : 51
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15211000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE FILET DE POISSONSLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 200 kg et une quantité maxi de800 kg
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 800 kg Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : ABATS DE POULETS OU DE VOLAILLLES
Lot nº : 52
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15114000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON D'ABATS DE POULETS OU DE VOLAILLLESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 60 kg et une quantité maxi de 180 kg .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 180 kg Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LEGUMES SURGELES BIO
Lot nº : 53
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331170
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMES SURGELES BIOLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 250 kg et une quantité maxi de 750 kg .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum :750 kg Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FILETS DE POISSONS CONGELES SANS ARETES
Lot nº : 54
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15220000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMES SURGELES BIOLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 375 kg et une quantité maxi de 1700 kg .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 1700 kg Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VIANDES DE PORC FUME
Lot nº : 55
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES DE PORC FUMELa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 750 kg et une quantité maxi de 2250 kg .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 2250 kg Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VIANDES DE VOLAILLES FUMEE FRAICHE
Lot nº : 56
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES DE PORC FUMELa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 480 kg et une quantité maxi de1360kg .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 1360 kg Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PUREES DE FRUITS REFRIGEREES
Lot nº : 57
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332270
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE PUREES DE FRUITS REFRIGEREESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 5000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix de (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notifications fournitures

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VIANDES DE LAPINS FRAIS
Lot nº : 58
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES DE LAPINS FRAISLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 100kg et une quantité maxi de 350 kg .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 350 kg Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VIANDES DE LAPINS CONGELES
Lot nº : 59
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES DE LAPINS CONGELESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 200kg et une quantité maxi de 700 kg .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 700 kg Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VIANDES DE VOLAILLLES FUMEES SURGELEES
Lot nº : 60
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VIANDES DE VOLAILLES FUMEES SURGELEESLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 350 kg et une quantité maxi de 1500 kg .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 1500 kg Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LEGUMES SURGELES SOUS VIDE
Lot nº : 61
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331170
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331170
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LEGUMES SURGELES SOUS VIDELa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 520 kg et une quantité maxi de 1560 kg .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum :1560 kg Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CONFITURE COUPELLE INDIVIDUELLE
Lot nº : 62
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332290
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE CONFITURE COUPELLE INDIVIDUELLELa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 5000 unités et une quantité maxi de 20000 unités .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 20000 unités Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LAIT
Lot nº : 63
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15511210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution : Département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe.
II.2.4) Description des prestations : ACQUISITION ET LIVRAISON DE LAITLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 5000euros HT et un montant maxi de 10000euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Critères d'attribution :- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)Complément rubrique II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notifications fournitures

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : -- Les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les co- traitants à cette personne.- La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.- Lettre de candidature- Imprimé DC1.- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du ccp notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail (formulaire DC1 joint au DCE)
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés aux cours des trois derniers exercices disponibles.- Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels à fournir au plus tard à la date de notification du marché ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : *Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;*Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;*Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.*Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : - Les agréments sanitaires des structures ou établissements pour les denrées animales, d'origine animale ou des denrées transformées pour les lots concernant les produits congelés, surgelés, frais ou les produits transformés.- Les agréments sanitaires pour les véhicules de livraisons pour les lots de produits réfrigérés ou congelésToutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
2 novembre 2021 - 16:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 4 novembre 2021 - 16:00 Lieu : COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La séance se tient à huis-clos.Complément rubrique IV.2.7 ) : il s'agit d'une date prévisionnelle
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Soit Août/Septembre 2022, soit Août/Septembre 2023, soit Août/Septembre 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
complément de la rubrique Iv.1.1 - type de la procédure ) : La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles L2124-2, R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum HT et un montant maximum HT en valeur ou quantité.Modalités de transmission des offres : Les candidats doivent transmettre obligatoirement leurs dossiers de candidatures et d'offres, par voie électronique sur le site http://saintphilippe.e-marchespublics.com avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées a la rubrique Iv.2.2 du présent avis.l'heure limite susmentionnée à la rubrique Iv.2.2 est l'heure locale du Département de la Réunion et correspond à : 12 heures GMTCritères de sélection des candidatures : Le Pouvoir Adjudicateur sélectionne les candidatures aptes à exercer l'activité professionnelle, disposant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les Règlementent :. Financement sur fonds propres de la Ville de Saint-Philippe.. Règlement par mandats administratifs dans les conditions fixées par les règles decomptabilité publique.. Délai global de paiement : 30 jours à compter de la date de réception des factures ou desdemandes de paiement équivalentes
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion, 27, rue Félix Guyon - BP 2024, 97488, SAINT DENIS CEDEX, F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 2 62 92 43 62
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics de Paris, 21 rue MIOLLIS, 75015, PARIS, 75015, PARIS, F, Téléphone : (+33) 1 44 42 73 43, Fax : (+33) 1 44 42 73 37
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : voir l'article 8.3 du règlement de consultation propre au présent marché.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 septembre 2021

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