ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'ENTRETIEN : PEINTURES INTERIEURES ET EXTERIEURES, TAPISSERIES ET REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES

Avis de marché
Département(s) de publication :12, 81, 31, 15, 46, 48, 82, 34, 30
Annonce n° 24-101807


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : AVEYRON HABITAT
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'ENTRETIEN : PEINTURES INTERIEURES ET EXTERIEURES, TAPISSERIES ET REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Description : ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'ENTRETIEN : PEINTURES INTERIEURES ET EXTERIEURES, TAPISSERIES ET REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Identifiant de la procédure : 01817c0d-f20c-4f15-b002-d47dfa8d079b
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Parc immobilier d'Aveyron Habitat y compris les bureaux des agences
Ville : Territoire de l'Aveyron
Code postal : 12
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec maximum mono-attributaire de travaux pour les prestations à bons de commande. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d'exclusion
Faillite : Les motifs d'exclusion sont disponible dans le DCE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n° 1A1 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 1)
Description : Lot n° 1A1 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 1)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de la Consultation

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AVEYRON HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n° 1A2 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 2)
Description : Lot n° 1A2 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 2)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de la Consultation

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AVEYRON HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n° 1A3 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 3)
Description : Lot n° 1A3 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 3)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de la Consultation

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AVEYRON HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n° 1A4 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (LOGEMENTS AMIANTES)
Description : Lot n° 1A4 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (LOGEMENTS AMIANTES)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de la Consultation

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AVEYRON HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot n° 1B - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE MILLAU
Description : Lot n° 1B - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE MILLAU

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de la Consultation

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AVEYRON HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot n° 2A1 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 1)
Description : Lot n° 2A1 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 1)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de la Consultation

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AVEYRON HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot n° 2A2 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 2 LOGEMENTS NON AMIANTES)
Description : Lot n° 2A2 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 2 LOGEMENTS NON AMIANTES)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de la Consultation

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AVEYRON HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot n° 2A3 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 2 LOGEMENTS AMIANTES)
Description : Lot n° 2A3 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 2 LOGEMENTS AMIANTES)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de la Consultation

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AVEYRON HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot n° 2B1 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE DECAZEVILLE (LOGEMENTS NON AMIANTES)
Description : Lot n° 2B1 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE DECAZEVILLE (LOGEMENTS NON AMIANTES)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de la Consultation

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AVEYRON HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot n° 2B2 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE DECAZEVILLE (LOGEMENTS AMIANTES)
Description : Lot n° 2B2 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE DECAZEVILLE (LOGEMENTS AMIANTES)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de la Consultation

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AVEYRON HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot n° 3A - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE / RODEZ
Description : Lot n° 3A - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE / RODEZ

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de la Consultation

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AVEYRON HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot n° 3B - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE / RODEZ
Description : Lot n° 3B - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE / RODEZ

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de la Consultation

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : AVEYRON HABITAT

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : AVEYRON HABITAT
Numéro d'enregistrement : 90055948500017
Département : AVEYRON
Adresse postale : Immeuble Ste Catherine BP3211 5 Place Ste Catherine
Ville : Rodez cedex 9
Code postal : 12032
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0565771824
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://marchespublics-smica.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4fe9cf59-8787-4fd7-8603-cf3c672f7d38 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/09/2024 à 14:34
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/09/2024