Avis de marché
Département(s) de publication : 91, 75, 78, 92
Annonce n° 25-124634
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Soisy Sur Seine
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21910600200070
Ville : Soisy-sur-seine
Code postal : 91450
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 91, 75, 78, 92
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_XW1BdpjWTa
Identifiant interne de la consultation : 2025-015M
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Bocar CISSE
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
? Déclaration sur l'honneur formulaires DC1 et DC2 ; - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
? Déclaration indiquant les effectifs du candidat ;
? Chiffres d'affaires ; - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
? Liste des chantiers significatifs réalisés par les candidats ces 5 dernières années avec attestation de bonne exécution à l'appui.
? Certification et habilitation de l'entreprise candidate pour la réalisation de travaux en zones amiantées en sous-section 3
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 09/12/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Commune
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre travaux de voirie
Code CPV principal - Descripteur principal : 45233141
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Réalisation de travaux de voirie dans la commune de Soisy-sur-Seine. L'accord-cadre L'accord cadre prend effet le 16 février 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera la décision au titulaire deux (2) mois avant l'échéance annuelle du contrat, sous forme d'une lettre recommandée avec accusé de réception.
Le montant maximum du marché est de 800 000 Euros HT par an.
Lieu principal d'exécution du marché : Essonne
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/11/2025
