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Accord-cadre relatifs aux prestations de propreté, d'hygiène et d'implantation des locaux et ouvrages de la Cité des Congrès de Nantes.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Cité des Congrès de Nantes

Avis N° : AO-2140-3972

  • 44 - NANTES
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
22/09/2021 S184
France-Nantes: Services d'exploitation de salles de spectacles
2021/S 184-478866
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses
Nom officiel: La Cité des Congrès de Nantes
Adresse postale: 5, rue de Valmy - BP24102
Ville: Nantes Cedex 01
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44041
Pays: France
Point(s) de contact: Olivier Peyrussie
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 251882153
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
http://www.lacite-nantes.fr/
Adresse du profil d’acheteur:
http://lacite-nantes.e-marchespublics.com


I.3) Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société publique Locale (Établissement public local à caractère industriel ou commercial )
I.5) Activité principale
Autre activité: Gestion et développement de manifestations à caractère économique et culturel
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Accord-cadre relatifs aux prestations de propreté, d'hygiène et d'implantation des locaux et ouvrages de la Cité des Congrès de Nantes.
Numéro de référence: M21008
II.1.2) Code CPV principal
92320000 Services d'exploitation de salles de spectacles
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte:
Le présent accord-cadre concerne l'exécution de prestations de propreté, d'hygiène et d'implantation des locaux et ouvrages de la Cité des Congrès de Nantes.
Le lieu de réalisation des prestations est au 5 rue de Valmy, BP 24102, 44 041 NANTES CEDEX 1.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Propreté et hygiène
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:
5 rue de Valmy, BP 24102, 44 041 NANTES CEDEX 1.
II.2.4) Description des prestations:
Le lot n°1 concerne l'exécution des prestations relatives à la propreté et à l'hygiène des locaux et ouvrages de la Cité des Congrès de Nantes. Le titulaire du marché devra assurer le nettoyage des locaux, de la vitrerie et des façades, les permanences ainsi que la collecte de déchets.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 040 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
A l'issue de la période initiale de 2 ans, l'accord-cadre est reconductible deux fois par période d'un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception postal, par l'une ou l'autre des parties, quatre (4) mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant renseigné à la rubrique II.2.6 correspond à la valeur estimée du lot pour la seule période initiale de 2 ans correspondant à la durée ferme avant reconduction.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Manutention et implantation
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
92320000 Services d'exploitation de salles de spectacles
79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:
5 rue de Valmy, BP 24102, 44 041 NANTES CEDEX 1.
II.2.4) Description des prestations:
Le lot n°2 concerne l'exécution des prestations relatives à la manutention et à l'implantation du mobilier dans les différents espaces de la Cité des Congrès de Nantes. Le titulaire du marché devra participer à la gestion du magasin ainsi que diverses prestations de manutention et d'implantation dans le cadre de l'activité événementielle accueillie sur le site.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 560 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
A l'issue de la période initiale de 2 ans, l'accord-cadre est reconductible deux fois par période d'un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception postal, par l'une ou l'autre des parties, quatre (4) mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le montant renseigné à la rubrique II.2.6 correspond à la valeur estimée du lot pour la seule période initiale de 2 ans correspondant à la durée ferme avant reconduction.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.2) Conditions liées au marché
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans:
Non concerné
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S:
2017/S 235-488076
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 26/10/2021
Heure locale: 12:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/10/2021
Heure locale: 16:00
Lieu:
5, rue de Valmy
44000 - Nantes
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Publication du prochain avis pour remise en concurrence périodique : septembre 2025
VI.3) Informations complémentaires:
Il est précisé aux candidats que le lot 1 du présent accord-cadre est soumis à l'obligation de reprise de personnel prévue dans la Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26â¯juillet 2011.
Les informations précises sur la masse salariale à reprendre du Titulaire sortant sont indiquées dans le tableau de reprise du personnel, lequel sera transmis uniquement aux candidats qui en feront la demande écrite via le profil acheteur http://lacite-nantes.e-marchespublics.com/. Le coût correspondant à la reprise de salariés est compris pour le calcul du prix de l'offre. Ce coût correspond aux heures effectives de travail requises par la seule exécution du marché.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abélard
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Pays: France
Téléphone: +33 299653737
Fax: +33 299310615
Adresse internet:
http://[email protected]
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abélard
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 299653737
Fax: +33 299310615
Adresse internet:
http://[email protected]
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
17/09/2021

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