Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie Oyonnax
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21010283600017
Ville : OYONNAX
Code Postal : 01100
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1554569
Identifiant interne de la consultation : 2411LIVR
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Sophia Devaux - Service Marchés Publics -
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 474817217
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 09 décembre 2024 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : Valeur technique : 30%
Performances en matière de protection de l'environnement : 20%
Service après-vente : 10%
Prix des prestations : 40%
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre pour la fourniture de livres scolaires et petite enfance
Code CPV principal
Descripteur principal : 22111000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 88000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Accord-cadre pour la fourniture de livres scolaires et petite enfance<br/>
Mots descripteurs : Livres ,
Lieu principal d'exécution du marché : écoles et crèches 01100 - OYONNAX
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 05/11/2024
