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Accord-cadre portant sur des prestations de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : CDC Habitat Social

Avis N° : AO-1948-0443

  • 75 - CDC HABITAT
  • Travaux de bâtiment
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

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NB : cet avis a fait l'objet d'un rectificatif. Pour voir l'avis rectificatif, cliquer ici. Source : JOUE

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
15/11/2019 S221 Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte
France-Paris: Travaux de chantier
2019/S 221-541215
Avis de marché
Travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses
Nom officiel: CDC Habitat
Numéro national d'identification: 470801168 RCS Paris
Adresse postale: 33 avenue Pierre Mendès France
Ville: Paris
Code NUTS: FR
Code postal: 75013
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cdc-habitat.com
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: CDC Habitat
Numéro national d'identification: 470801168 RCS Paris
Adresse postale: 33 avenue Pierre Mendès France
Ville: Paris
Code NUTS: FR
Code postal: 75013
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cdc-habitat.com
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com


I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_C3pVi61fwz
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://achatpublic.com
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SAEM (Société anonyme d'économie mixte)
I.5) Activité principale
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Accord-cadre portant sur des prestations de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements
Numéro de référence: 077/11/19
II.1.2) Code CPV principal
45113000
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte:
Accord-cadre pour l'exécution des travaux dits de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements des ensembles immobiliers gérés par CDC Habitat, CDC Habitat social et Adoma.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Le nombre maximal de lots pouvant être attribués à 1 soumissionnaire est limité à 6 lots techniques.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01A — Secteur Paris Nord
Lot nº: 01A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de peinture/papiers-peints/sols/faïences.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— à compter du 1.4.20,
— pour une durée initiale de 12 mois, tacitement reconductible par période d’un an et limitée à 4 ans,
— certains lots feront l’objet de 1res commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01B - Secteur Paris Sud
Lot nº: 01B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01C - Secteur Epinay-sous-Senart
Lot nº: 01C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01D - Secteur Evry-Viry Chatillon
Lot nº: 01D
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01E - Secteur Palaiseau
Lot nº: 01E
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01F - Secteur Sainte-Geneviève-des-Bois
Lot nº: 01F
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01G - Secteur Chatillon
Lot nº: 01G
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01H - Secteur Gennevilliers
Lot nº: 01H
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01I - Secteur Nanterre-Boulogne
Lot nº: 01I
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01J - Secteur La Courneuve
Lot nº: 01J
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01K - Secteur Rosny-sous-Bois
Lot nº: 01K
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01L - Secteur Saint-Denis
Lot nº: 01L
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01M - Secteur Villepinte
Lot nº: 01M
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01N - Secteur Fontenay-sous-Bois
Lot nº: 01N
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01O - Secteur KB-Créteil
Lot nº: 01O
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01P - Secteur Cergy-Pontoise
Lot nº: 01P
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01Q - Secteur Ermont-Beaumont
Lot nº: 01Q
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01R - Secteur Saint-Gratien-Argenteuil
Lot nº: 01R
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01S - Secteur Sarcelles
Lot nº: 01S
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01T - Secteur Villiers-le-Bel
Lot nº: 01T
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01U - Secteur Oise
Lot nº: 01U
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01V - Secteur Melun
Lot nº: 01V
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01W - Secteur Torcy-Meaux
Lot nº: 01W
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01X - Secteur Mureaux-Mantes
Lot nº: 01X
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01Y - Secteur Saint-Germain-en-Laye
Lot nº: 01Y
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01Z - Secteur Trappes
Lot nº: 01Z
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Peinture / Papiers-Peints / Sols / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02A - Secteur Paris Nord
Lot nº: 02A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02B - Secteur Paris Sud
Lot nº: 02B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02C - Secteur Epinay-sous-Sénart
Lot nº: 02C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02D - Secteur Evry-Viry Chatillon
Lot nº: 02D
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02E - Secteur Palaiseau
Lot nº: 02E
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02F - Secteur Sainte-Geneviève-des-Bois
Lot nº: 02F
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02G - Secteur Chatillon
Lot nº: 02G
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02H - Secteur Gennevilliers
Lot nº: 02H
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02I - Secteur Nanterre-Boulogne
Lot nº: 02I
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02J - Secteur La Courneuve
Lot nº: 02J
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02K - Secteur Rosny-sous-Bois
Lot nº: 02K
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02L - Secteur Saint-Denis
Lot nº: 02L
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02M - Secteur Villepinte
Lot nº: 02M
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02N - Secteur Fontenay-sous-Bois
Lot nº: 02N
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02O - Secteur KB-Créteil
Lot nº: 02O
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02P - Secteur Cergy-Pontoise
Lot nº: 02P
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02Q - Secteur Ermont-Beaumont
Lot nº: 02Q
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02R - Secteur Saint-Gratien-Argenteuil
Lot nº: 02R
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02S - Secteur Sarcelles
Lot nº: 02S
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02T - Secteur Villiers-le-Bel
Lot nº: 02T
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02U - Secteur Oise
Lot nº: 02U
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02V - Secteur Melun
Lot nº: 02V
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02W - Secteur Torcy-Meaux
Lot nº: 02W
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02X - Secteur Mureaux-Mantes
Lot nº: 02X
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02Y - Secteur Saint-Germain-en-Laye
Lot nº: 02Y
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02Z - Secteur Trappes
Lot nº: 02Z
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90690000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux Anti-graffitis
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03A - Secteur Paris Nord
Lot nº: 03A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03B - Secteur Paris Sud
Lot nº: 03B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03C - Secteur Epinay-sous-Sénart
Lot nº: 03C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03D - Secteur Evry-Viry Chatillon
Lot nº: 03D
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03E - Secteur Palaiseau
Lot nº: 03E
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03F - Secteur Sainte-Geneviève-des-Bois
Lot nº: 03F
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03G - Secteur Chatillon
Lot nº: 03G
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03H - Secteur Gennevilliers
Lot nº: 03H
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03I - Secteur Nanterre-Boulogne
Lot nº: 03I
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03J - Secteur La Courneuve
Lot nº: 03J
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03K - Secteur Rosny-sous-Bois
Lot nº: 03K
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03L - Secteur Saint-Denis
Lot nº: 03L
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03M - Secteur Villepinte
Lot nº: 03M
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03N - Secteur Fontenay-sous-Bois
Lot nº: 03N
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03O - Secteur KB-Créteil
Lot nº: 03O
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03P - Secteur Cergy-Pontoise
Lot nº: 03P
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03Q - Secteur Ermont-Beaumont
Lot nº: 03Q
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03R - Secteur Saint-Gratien-Argenteuil
Lot nº: 03R
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03S - Secteur Sarcelles
Lot nº: 03S
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03T - Secteur Villiers-le-Bel
Lot nº: 03T
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03U - Secteur Oise
Lot nº: 03U
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03V - Secteur Melun
Lot nº: 03V
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03W - Secteur Torcy-Meaux
Lot nº: 03W
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03X - Secteur Mureaux-Mantes
Lot nº: 03X
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03Y - Secteur Saint-Germain-en-Laye
Lot nº: 03Y
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03Z - Secteur Trappes
Lot nº: 03Z
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Plomberie sanitaire / Chauffage / Ventilation / Faïences
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04A - Secteur Paris Nord
Lot nº: 04A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04B - Secteur Paris Sud
Lot nº: 04B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04C - Secteur Epinay-sous-Sénart
Lot nº: 04C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04D - Secteur Evry-Viry Chatillon
Lot nº: 04D
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04E - Secteur Palaiseau
Lot nº: 04E
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04F - Secteur Sainte-Geneviève-des-Bois
Lot nº: 04F
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04G - Secteur Chatillon
Lot nº: 04G
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04H - Secteur Gennevilliers
Lot nº: 04H
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04I - Secteur Nanterre-Boulogne
Lot nº: 04I
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04J - Secteur La Courneuve
Lot nº: 04J
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04K - Secteur Rosny-sous-Bois
Lot nº: 04K
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04L - Secteur Saint-Denis
Lot nº: 04L
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04M - Secteur Villepinte
Lot nº: 04M
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04N - Secteur Fontenay-sous-Bois
Lot nº: 04N
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04O - Secteur KB-Créteil
Lot nº: 04O
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04P - Secteur Cergy-Pontoise
Lot nº: 04P
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04Q - Secteur Ermont-Beaumont
Lot nº: 04Q
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04R - Secteur Saint-Gratien-Argenteuil
Lot nº: 04R
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04S - Secteur Sarcelles
Lot nº: 04S
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04T - Secteur Villiers-le-Bel
Lot nº: 04T
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04U - Secteur Oise
Lot nº: 04U
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04V - Secteur Melun
Lot nº: 04V
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04W - Secteur Torcy-Meaux
Lot nº: 04W
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04X - Secteur Mureaux-Mantes
Lot nº: 04X
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04Y - Secteur Saint-Germain-en-Laye
Lot nº: 04Y
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04Z - Secteur Trappes
Lot nº: 04Z
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Menuiseries / Serrurerie / Fermetures / Vitrerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05A - Secteur Paris Nord
Lot nº: 05A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05B - Secteur Paris Sud
Lot nº: 05B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05C - Secteur Epinay-sous-Sénart
Lot nº: 05C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05D - Secteur Evry-Viry Chatillon
Lot nº: 05D
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05E - Secteur Palaiseau
Lot nº: 05E
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05F - Secteur Sainte-Geneviève-des-Bois
Lot nº: 05F
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05G - Secteur Chatillon
Lot nº: 05G
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05H - Secteur Gennevilliers
Lot nº: 05H
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05I - Secteur Nanterre-Boulogne
Lot nº: 05I
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05J - Secteur La Courneuve
Lot nº: 05J
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05K - Secteur Rosny-sous-Bois
Lot nº: 05K
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05L - Secteur Saint-Denis
Lot nº: 05L
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05M - Secteur Villepinte
Lot nº: 05M
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05N - Secteur Fontenay-sous-Bois
Lot nº: 05N
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05O - Secteur KB-Créteil
Lot nº: 05O
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05P - Secteur Cergy-Pontoise
Lot nº: 05P
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05Q - Secteur Ermont-Beaumont
Lot nº: 05Q
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05R - Secteur Saint-Gratien-Argenteuil
Lot nº: 05R
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05S - Secteur Sarcelles
Lot nº: 05S
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05T - Secteur Villiers-le-Bel
Lot nº: 05T
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05U - Secteur Oise
Lot nº: 05U
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05V - Secteur Melun
Lot nº: 05V
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05W - Secteur Torcy-Meaux
Lot nº: 05W
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05X - Secteur Mureaux-Mantes
Lot nº: 05X
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05Y - Secteur Saint-Germain-en-Laye
Lot nº: 05Y
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05Z - Secteur Trappes
Lot nº: 05Z
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Electricité courant faible / Electricité courant fort
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06A - Secteur Paris Nord
Lot nº: 06A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06B - Secteur Paris Sud
Lot nº: 06B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06C - Secteur Epinay-sous-Sénart
Lot nº: 06C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06D - Secteur Evry-Viry Chatillon
Lot nº: 06D
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06E - Secteur Palaiseau
Lot nº: 06E
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06F - Secteur Sainte-Geneviève-des-Bois
Lot nº: 06F
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06G - Secteur Chatillon
Lot nº: 06G
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06H - Secteur Gennevilliers
Lot nº: 06H
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06I - Secteur Nanterre-Boulogne
Lot nº: 06I
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06J - Secteur La Courneuve
Lot nº: 06J
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06K - Secteur Rosny-sous-Bois
Lot nº: 06K
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06L - Secteur Saint-Denis
Lot nº: 06L
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06M - Secteur Villepinte
Lot nº: 06M
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06N - Secteur Fontenay-sous-Bois
Lot nº: 06N
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06O - Secteur KB-Créteil
Lot nº: 06O
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06P - Secteur Cergy-Pontoise
Lot nº: 06P
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06Q - Secteur Ermont-Beaumont
Lot nº: 06Q
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06R - Secteur Saint-Gratien-Argenteuil
Lot nº: 06R
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06S - Secteur Sarcelles
Lot nº: 06S
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06T - Secteur Villiers-le-Bel
Lot nº: 06T
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06U - Secteur Oise
Lot nº: 06U
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06V - Secteur Melun
Lot nº: 06V
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06W - Secteur Torcy-Meaux
Lot nº: 06W
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06X - Secteur Mureaux-Mantes
Lot nº: 06X
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06Y - Secteur Saint-Germain-en-Laye
Lot nº: 06Y
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06Z - Secteur Trappes
Lot nº: 06Z
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Maçonnerie
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07A - Secteur Paris Nord
Lot nº: 07A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07B - Secteur Paris Sud
Lot nº: 07B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07C - Secteur Epinay-sous-Sénart
Lot nº: 07C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07D - Secteur Evry-Viry Chatillon
Lot nº: 07D
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07E - Secteur Palaiseau
Lot nº: 07E
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07F - Secteur Sainte-Geneviève-des-Bois
Lot nº: 07F
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07G - Secteur Chatillon
Lot nº: 07G
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07H - Secteur Gennevilliers
Lot nº: 07H
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07I - Secteur Nanterre-Boulogne
Lot nº: 07I
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07J - Secteur La Courneuve
Lot nº: 07J
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07K - Secteur Rosny-sous-Bois
Lot nº: 07K
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
013Z - Secteur Trappes
Lot nº: 013Z
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Forfait pour des travaux d’Electricité
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07L - Secteur Saint-Denis
Lot nº: 07L
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07M - Secteur Villepinte
Lot nº: 07M
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07N - Secteur Fontenay-sous-Bois
Lot nº: 07N
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07O - Secteur KB-Créteil
Lot nº: 07O
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07P - Secteur Cergy-Pontoise
Lot nº: 07P
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07Q - Secteur Ermont-Beaumont
Lot nº: 07Q
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07R - Secteur Saint-Gratien-Argenteuil
Lot nº: 07R
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07S - Secteur Sarcelles
Lot nº: 07S
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07T - Secteur Villiers-le-Bel
Lot nº: 07T
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07U - Secteur Oise
Lot nº: 07U
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07V - Secteur Melun
Lot nº: 07V
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07W - Secteur Torcy-Meaux
Lot nº: 07W
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07X - Secteur Mureaux-Mantes
Lot nº: 07X
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07Y - Secteur Saint-Germain-en-Laye
Lot nº: 07Y
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07Z - Secteur Trappes
Lot nº: 07Z
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de Remise en état de logements
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08A - Secteur Paris Nord
Lot nº: 08A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08B - Secteur Paris Sud
Lot nº: 08B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08C - Secteur Epinay-sous-Sénart
Lot nº: 08C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08D - Secteur Evry-Viry Chatillon
Lot nº: 08D
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08E - Secteur Palaiseau
Lot nº: 08E
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08F - Secteur Sainte-Geneviève-des-Bois
Lot nº: 08F
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08G - Secteur Chatillon
Lot nº: 08G
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08H - Secteur Gennevilliers
Lot nº: 08H
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08I - Secteur Nanterre-Boulogne
Lot nº: 08I
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08J - Secteur La Courneuve
Lot nº: 08J
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08K - Secteur Rosny-sous-Bois
Lot nº: 08K
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08L - Secteur Saint-Denis
Lot nº: 08L
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08M - Secteur Villepinte
Lot nº: 08M
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08N - Secteur Fontenay-sous-Bois
Lot nº: 08N
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08O - Secteur KB-Créteil
Lot nº: 08O
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08P - Secteur Cergy-Pontoise
Lot nº: 08P
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08Q - Secteur Ermont-Beaumont
Lot nº: 08Q
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08R - Secteur Saint-Gratien-Argenteuil
Lot nº: 08R
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08S - Secteur Sarcelles
Lot nº: 08S
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08T - Secteur Villiers-le-Bel
Lot nº: 08T
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08U - Secteur Oise
Lot nº: 08U
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08V - Secteur Melun
Lot nº: 08V
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08W - Secteur Torcy-Meaux
Lot nº: 08W
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08X - Secteur Mureaux-Mantes
Lot nº: 08X
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08Y - Secteur Saint-Germain-en-Laye
Lot nº: 08Y
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
08Z - Secteur Trappes
Lot nº: 08Z
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Assainissement
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
09A - Secteur Paris Nord
Lot nº: 09A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45260000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Etanchéité / Couverture
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
09B - Secteur Paris Sud
Lot nº: 09B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45260000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Etanchéité / Couverture
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
09C - Secteur Epinay-sous-Sénart
Lot nº: 09C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45260000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Etanchéité / Couverture
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prend effet, sauf exceptions au présent paragraphe, pour tous les lots techniques et secteurs géographiques:
— A compter du 01/04/20,
— Pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d’un (1) an et limitée à quatre (4) ans,
— Certains lots feront l’objet de premières commandes ultérieures à cette date.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
09D - Secteur Evry-Viry Chatillon
Lot nº: 09D
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45260000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’Etanchéité / Couverture
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

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