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579908-2024
579908-2024 - Mise en concurrence
France – Services d'installation de matériel électrique et mécanique – Accord-cadre mono-attributaire n°2024_DPIGP0791_FCS Maintenance des portes automatiques, barrières et portails extérieurs de l'Université de Lorraine
OJ S 188/2024 26/09/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : UNIVERSITE DE LORRAINE
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Accord-cadre mono-attributaire n°2024_DPIGP0791_FCS Maintenance des portes automatiques, barrières et portails extérieurs de l'Université de Lorraine
Description : La présente consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents pour la maintenance des portes automatiques, barrières et portails extérieurs de l'Université de Lorraine. Secteur 54, 57 et 88.
Identifiant de la procédure : cb9b7a62-4340-449e-9c6d-3922764d9ee7
Identifiant interne : 2024_DPIGP0791_FCS
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51100000 Services d'installation de matériel électrique et mécanique
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux :
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot 01 - Portes automatiques motorisées - Lorraine Nord
Description : Maintenance des portes automatiques, barrières et portails extérieurs de l'Université de Lorraine - Secteur Lorraine Nord (Cosnes et Romain, Sarreguemines, Montigny-lès-Metz, Thionville/Yutz, Metz, Homécourt?)
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51100000 Services d'installation de matériel électrique et mécanique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 29/11/2024
Durée : 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation chargée des procédures de recours : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui traite les offres : UNIVERSITE DE LORRAINE
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Lot 02 - Portes automatiques motorisées - Nancy et Lorraine Sud
Description : Maintenance des portes automatiques, barrières et portails extérieurs de l'Université de Lorraine - Nancy et Lorraine Sud (Nancy intramuros, Epinal, Saint-Dié-des-Vosges, Luneville?)
Identifiant interne : 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51100000 Services d'installation de matériel électrique et mécanique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 29/11/2024
Durée : 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui traite les offres : UNIVERSITE DE LORRAINE
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Lot 03 - Portes automatiques motorisées - Métropole de Nancy
Description : Maintenance des portes automatiques, barrières et portails extérieurs de l'Université de Lorraine - Métropole de Nancy (Vandœuvre-lès-Nancy, Maxéville, Villers-lès-Nancy)
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51100000 Services d'installation de matériel électrique et mécanique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 29/11/2024
Durée : 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui traite les offres : UNIVERSITE DE LORRAINE
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Lot 04 - Portails et barrières - Lorraine Nord
Description : Maintenance des portes automatiques, barrières et portails extérieurs de l'Université de Lorraine - Secteur Lorraine Nord (Cosnes et Romain, Sarreguemines, Montigny-lès-Metz, Thionville/Yutz, Metz, Homécourt?)
Identifiant interne : 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51100000 Services d'installation de matériel électrique et mécanique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 29/11/2024
Durée : 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui traite les offres : UNIVERSITE DE LORRAINE
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Lot 05 - Portails et barrières - Nancy et Lorraine Sud
Description : Maintenance des portes automatiques, barrières et portails extérieurs de l'Université de Lorraine - Nancy et Lorraine Sud (Nancy intramuros, Epinal, Saint-Dié-des-Vosges, Luneville?)
Identifiant interne : 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51100000 Services d'installation de matériel électrique et mécanique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 29/11/2024
Durée : 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui traite les offres : UNIVERSITE DE LORRAINE
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Lot 06 - Portails et barrières - Métropole de Nancy
Description : Maintenance des portes automatiques, barrières et portails extérieurs de l'Université de Lorraine - Métropole de Nancy (Vand?uvre-lès-Nancy, Maxéville, Villers-lès-Nancy?)
Identifiant interne : 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51100000 Services d'installation de matériel électrique et mécanique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 29/11/2024
Durée : 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE DE LORRAINE
Organisation qui traite les offres : UNIVERSITE DE LORRAINE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : UNIVERSITE DE LORRAINE
Numéro d’enregistrement : 13001550600012
Adresse postale : 34 CS LEOPOLD
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0372744748
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal de Nancy
Département : Meurthe-et-Moselle
Adresse postale : 5, Place de la Carrière
Ville : NANCY
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Adresse internet : https://www.justice.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e2ad153d-9e94-487c-a7fd-b459ac1f95e6 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 25/09/2024 10:41:19 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 579908-2024
Numéro de publication au JO S : 188/2024
Date de publication : 26/09/2024
