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Dématérialisation

Accord-cadre mono-attributaire de restauration préparée sur site dans le cadre des évènements culturels organisés par la ville de Cergy.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Cergy

Avis N° : AO-1833-2609

  • 95 - CERGY
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 95
Annonce No 18-111974
I.II.III.IV.VI.
SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - MARCHÉS PUBLICS
Directive 2014/24/UE
Avis de marché
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE CERGY, 3, place Olympe-de-Gouges - BP 48000, Point(s) de contact : Service de la Commande Publique, 95801, Cergy-pontoise Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 34 33 43 49, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 34 33 45 04, Code NUTS : FR108
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cergy.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.maximilien.fr


I.2)PROCÉDURE CONJOINTE
I.3)COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5)ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1)ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre mono-attributaire de restauration préparée sur site dans le cadre des évènements culturels organisés par la ville de Cergy
Numéro de référence : 23.18
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 38343000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Accord-cadre mono-attributaire de restauration préparée sur site dans le cadre des évènements culturels organisés par la ville de Cergy

II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.1.7)Valeur totale du marché :
Valeur hors TVA euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Accord-cadre mono-attributaire de restauration préparée sur site dans le cadre des évènements culturels organisés par la ville de CergyII.2)DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Restauration préparée sur site dans le cadre du Festival Cergy Soit !
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38343000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108
Lieu principal d'exécution : Les prestations pourront être exécutées sur l'ensemble du territoire de la ville de Cergy.
II.2.4)Description des prestations : Restauration préparée sur site dans le cadre du Festival Cergy Soit !
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 44
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères d'attribution :- Prix des prestations pour 50 points,- Valeur technique décomposée selon les sous-critères énoncés à l'article 5.2 du règlement de la consultation, pour 50 points.
II.2)DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Restauration préparée sur site dans le cadre de petits évènements culturels
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38343000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108
Lieu principal d'exécution : Les prestations pourront être exécutées sur l'ensemble du territoire de la ville de Cergy.
II.2.4)Description des prestations : Restauration préparée sur site dans le cadre de petits évènements culturels
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 44
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères d'attribution :- Prix des prestations pour 40 points,- Valeur technique décomposée selon les sous-critères énoncés à l'article 5.2 du règlement de la consultation, pour 60 points.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2)CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI
Section IV : Procédure
IV.1)DESCRIPTION
IV.1.1)Forme de la procédure :
Procédure ouverte

IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans :
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure :
Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :
IV.2)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 septembre 2018 - 12:00

IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.2)INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Procédure adaptée passée en application de l'article 12, 27, 28 et 78 du Décret. Accord-Cadre mixte avec une partie à bons de commande (lot 1) en application de l'article 80 du décret et une partie à marchés subséquents (lot 2) en application de l'article 79 du décret, passé sans montants minimum ni maximum. Les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.maximilien.fr. Pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques, contacter le 0176647408. Les candidatures sont à remettre dans les conditions et les délais précisés dans le RC. Les critères et sous-critères de sélection des offres sont précisés à l'art. 5.2 du RC
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2 bvd de l'Hautil, 95000, Cergy, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 30 17 34 59, Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2 bvd de l'Hautil, 95000, Cergy, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 30 17 34 59, Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
3 août 2018

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