Avis de marché
Département(s) de publication :25, 70, 90, 39, 21, 58, 71, 89
Annonce n° 24-92328
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU BESANCON
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD CADRE DE REFERENCEMENT MAINTENANCE DES ONDULEURS GHT CFC - relance suite à la déclaration sans suite de la consultation 2024-10
Description : ACCORD CADRE DE REFERENCEMENT MAINTENANCE DES ONDULEURS GHT CFC - relance suite à la déclaration sans suite de la consultation 2024-10
Identifiant de la procédure : 20f16469-4c94-4a20-88ad-3931ad10d0f5
Identifiant interne : 2024-16
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offre
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31155000 Onduleurs
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACCORD CADRE DE REFERENCEMENT MAINTENANCE DES ONDULEURS GHT CFC - relance suite à la déclaration sans suite de la consultation 2024-10
Description : Le(s) marché(s) à conclure prendra(ont) la forme d'accord-cadre multi-attributaires suivi de marchés subséquents au fur et à mesure des besoins. Conformément au décret 2021-1111, le montant maximum de l'ensemble des marchés subséquents qui pourront découler du présent accord cadre est estimé à 1,5 M€ HT sur la durée totale de l'accord cadre. A l'issue de la consultation pour l'accord-cadre, l'acheteur souhaite retenir 5 titulaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Voir le CCP pour les caractéristiques techniques demandées.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31155000 Onduleurs
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir le règlement de la consultation pour les documents qui sont à produire pour la candidature.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU BESANCON
Numéro d'enregistrement : 26250176000264
Adresse postale : DPIMS - Département Travaux - 3 Boulevard A.Fleming
Ville : Besancon
Code postal : 25030
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0381218077
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25030
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0381826060
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 6a747976-27e1-475a-9815-773656f5ad02 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/08/2024 à 09:17
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2024
