Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNE DE BEAUSOLEIL
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21060012800016
Ville : BEAUSOLEIL
Code Postal : 06240
Groupement de commandes : Oui
nom du coordinateur du groupement :Ville de Beausoleil
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025007-01_05
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction de la Commande Publique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 497114600
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : cf Règlement de Consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : cf Règlement de Consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : cf Règlement de Consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 06 janvier 2026 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Fournisseurs de vêtements professionnels
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE VETEMENTS ET ACCESSOIRES DE TRAVAIL
Code CPV principal
Descripteur principal : 18100000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de vêtements et daccessoires de travail pour les différents services de la commune et du CCAS.
Lieu principal d'exécution du marché : Beausoleil
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Vêtements et accessoires pour les agents techniques ou polyvalents des divers services de la Commune et du CCAS, ainsi que les agents affectés au service de prévention sécurité incendie et aide à la personne
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Beausoleil
Description du lot : Vêtements et accessoires pour les agents dentretien des bâtiments Communaux, les agents des écoles, les agents du C.C.A.S, ainsi que le personnel affecté en restauration auprès de lEHPA de Beausoleil
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Beausoleil
Description du lot : Vêtements et accessoires pour les agents du service de Police Municipale
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Beausoleil
Description du lot : Vêtements et accessoires pour les agents de la voirie, du CSP, de la Propreté Urbaine et des espaces verts
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Beausoleil
Description du lot : Vêtements et accessoires pour les agents du service des Sports
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18110000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Beausoleil
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La possibilité de négocier est prévue par le Pouvoir Adjudicateur.
Le déroulement de cette négociation est décrit à l'article 3.10 du présent règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis : 28/11/2025
