Avis de marché
Département(s) de publication : 67
Annonce n° 25-6829
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CC du Pays de Sainte Odile
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24670108000011
Ville : Obernai
Code postal : 67210
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 67
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://cc-pays-saintodile.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30503_1069166.html
Identifiant interne de la consultation : 2025-MAF-01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : KIEFFER Camille
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 388956924
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Formulaire DC1 / DC2 - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
CA, attestation sur l'honneur - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Assurance RC, régularité fiscale/sociale, moyens humains, KBIS, délégation de signature, références
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 21/02/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Non concerné
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre à émission de bons de commande relatif à la fourniture d'équipement de collecte pour la mise en place du tri hors foyer
Code CPV principal - Descripteur principal : 34928480
Type de marché : Fournitures
Lieu principal d'exécution du marché : Obernai
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Fourniture d'abris bacs
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34928480
Lieu d'exécution du lot : Obernai -
Description du lot : Fourniture de corbeille bi-flux
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34928480
Lieu d'exécution du lot : Obernai -
Description du lot : Fourniture de corbeille tulipe de tri
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34928480
Lieu d'exécution du lot : Obernai
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/01/2025