745156-2025.
745156-2025 - Mise en concurrence
France - Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines - Accord cadre à bons de commandes pour l'entretien de la robinetterie avec garantie totale et P3R, ainsi que toutes prestations associées
OJ S 216/2025 10/11/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SEMISO
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Accord cadre à bons de commandes pour l'entretien de la robinetterie avec garantie totale et P3R, ainsi que toutes prestations associées
Description: La présente consultation a pour objet l'entretien de la robinetterie avec garantie totale et P3R, ainsi le remplacement des Détecteurs Autonomes Avertisseurs de Fumée ( DAAF) et toutes prestations associées Objectifs à atteindre dans le cadre de cette consultation : -L'entretien préventif et curatif des équipements de robinetterie et la réduction des fuites associées situés dans les résidences du patrimoine de la SEMISO; -Le remplacement des détecteurs avertisseurs autonomes de fumée, D.A.A.F (accompagnement, fourniture et pose) dans les résidences du patrimoine de la SEMISO ; -La fourniture d'une qualité de service répondant aux exigences décrites dans le présent cahier des charges
Identifiant de la procédure: 3e12cea7-cf46-433b-965a-bec448ed3b96.
Identifiant interne: 25FS-CP-0152-T
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50500000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Saint Ouen-Sur-Seine
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : https://agysoft.marches-publics.info
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0000
Titre: Accord cadre à bons de commandes pour l'entretien de la robinetterie avec garantie totale et P3R, ainsi que toutes prestations associées
Description: La présente consultation a pour objet l'entretien de la robinetterie avec garantie totale et P3R, ainsi le remplacement des Détecteurs Autonomes Avertisseurs de Fumée ( DAAF) et toutes prestations associées Objectifs à atteindre dans le cadre de cette consultation : -L'entretien préventif et curatif des équipements de robinetterie et la réduction des fuites associées situés dans les résidences du patrimoine de la SEMISO; -Le remplacement des détecteurs avertisseurs autonomes de fumée, D.A.A.F (accompagnement, fourniture et pose) dans les résidences du patrimoine de la SEMISO ; -La fourniture d'une qualité de service répondant aux exigences décrites dans le présent cahier des charges
Identifiant interne: S-PF-1731360
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50500000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Saint Ouen-Sur-Seine
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 02/01/2026.
Durée: 60 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre est conclu pour une période ferme de 2 ans à compter de la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 5 ans. En cas de non-reconduction, le Pouvoir Adjudicateur transmet sa décision au titulaire au moins 3 (trois) mois avant la fin de la durée de période en cours
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1731360
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1731360
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 120 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/12/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Semiso
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMISO
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 817B166C-C8A5-D049-A9F80CEC4F75E973.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: SEMISO
Numéro d'enregistrement: 63897.
Adresse postale: 17 rue Claude Monet Cs 60173.
Ville: Saint-Ouen Sur Seine
Code postal: 93406.
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: TAILLAT Marie-Caroline
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0140112020
Adresse internet: http://www.semiso.fr/
Profil de l'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: SEMISO
Numéro d'enregistrement: 817B169A-DBD4-5F75-2E5367D8753033E1.
Adresse postale: 17, rue Claude Monet
Ville: Saint Ouen-Sur-Seine
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0140112020
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement: 817B16AB-9B56-2DBD-D3CCAEE6E968060C
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0144325151.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement: 817B16BB-AF72-D5CB-F7BD96996758AED2.
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0144325151.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: ebe55979-b1b4-42f9-b117-a5d0716ad627 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 06/11/2025 16:18:35 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 745156-2025.
Numéro de publication au JO S: 216/2025.
Date de publication: 10/11/2025