Accord-cadre à bons de commande pour prestations de pose de systèmes de sécurisation et d'occultation du patrimoine de Clésence, Clésence-Syndic et du TOIT FAMILIAL

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AVIS DE MARCHÉ
ou de concession régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de
droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement
et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour
prestations de pose de systèmes de sécurisation et d'occultation du patrimoine
de Clésence, Clésence-Syndic et du TOIT FAMILIAL.
Description: Accord-cadre à bons de commande
pour prestations de pose de systèmes de sécurisation et d'occultation du
patrimoine de Clésence, Clésence-Syndic et du TOIT FAMILIAL.
Identifiant de la procédure: 3f9f68db-6ee5-4336-9d33-e95f7a2c7af3.
Identifiant interne: 2024AOO094.

Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure: 2.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 35113000 Matériel
de sécurité
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1 Identifiant technique du
lot: LOT-0001.
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour
prestations de pose de systèmes de sécurisation et d'occultation du patrimoine
de Clésence, Clésence-Syndic et du TOIT FAMILIAL.
Description: Accord-cadre à bons de commande
pour prestations de pose de systèmes de sécurisation et d'occultation du
patrimoine de Clésence, Clésence-Syndic et du TOIT FAMILIAL.
Identifiant interne: 2024AOO094.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 35113000 Matériel
de sécurité
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Date de fin de durée: 31/12/2028.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation
n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024__zwAyD41YF
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au
lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement,
est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être
réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations
complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux
documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui recoit les demandes de
participation: CLESENCE
Organisation qui traite les offres: CLESENCE
8. Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement: 58598002200040
Adresse postale: 4 Avenue Archimède
Ville: Saint-quentin
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0323646566.
Profil de l'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations
complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux
documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de
participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au
lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement,
est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être
réalisée
11. Informations relatives à
l'avis
11.1 Informations relatives à
l'avis
Identifiant/version de l'avis: 1f8202cc-bbcd-4656-a242-fad3a89cc557 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession
régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 12/09/2024 11:43.
+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est
officiellement disponible: francais
11.2 Informations relatives à
la publication