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Recrutement

Travaux Sur Le Parc Immobilier De La Ville

Client : Ville de Chambéry, DGST

Avis N° : AM-1908-0241

  • 73 - CHAMBERY
  • Travaux de bâtiment
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 73
Annonce No 19-20367
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE CHAMBERY, Numéro national d'identification : 21730065600014, Hôtel de Ville, Place de l'hôtel de Ville, 73011, Chambéry, F, Téléphone : (+33) 4 79 60 20 94, Courriel : [email protected] , Code NUTS : FRK27
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.chambery.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.chambery.fr

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Travaux Sur Le Parc Immobilier De La Ville De Chambery
Numéro de référence : 18/23
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45400000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte : La Ville de Chambéry souhaite disposer d'un titulaire par corps d'état permettant la réalisation de travaux, sur le patrimoine bâti de la ville de Chambéry (liste sans ordre d'importance ni de priorité) : d'entretien,de maintenance curative ponctuelle, de grosses réparations, de réaménagements et réhabilitations, de petites opérations neuves, de mise en sécurité des personnes et des biens ou de levée d'observations de commissions de sécurité et d'accessibilité handicapés, des directions départementales des services vétérinaires, de bureaux de contrôle agréés, des comités d'hygiène et de sécurité ou de l'évolution de la réglementation.Les travaux objets des accords-cadres pourront s'insérer dans des opérations de travaux impliquant plusieurs corps d'état et faisant l'objet d'une coordination

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Travaux Sur Le Parc Immobilier De La Ville De Chambery II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Gros Oeuvre/Maçonnerie/Démolition/Vrd
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Différents sites de la Ville de Chambéry73000 Chambery
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot sont décrites à l'annexe technique jointe au Dce
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Etancheite/Toiture-Terrasse/Bardage
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262650
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Différents sites de la Ville de Chambéry73000 Chambery
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot sont décrites à l'annexe technique jointe au Dce
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Couverture / Zinguerie/Charpente Bois
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Différents sites de la Ville de Chambéry73000 Chambery
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot sont décrites à l'annexe technique jointe au Dce
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métallerie / Serrurerie
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 98395000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Différents sites de la Ville de Chambéry73000 Chambery
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot sont décrites à l'annexe technique jointe au Dce
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Menuiseries Extérieures Et Intérieures Bois / Sol Bois
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Différents sites de la Ville de Chambéry73000 Chambery
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot sont décrites à l'annexe technique jointe au Dce
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Menuiseries Extérieures Et Intérieures Aluminium
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Différents sites de la Ville de Chambéry73000 Chambery
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot sont décrites à l'annexe technique jointe au Dce
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Occultations / Protections Solaires
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421143
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Différents sites de la Ville de Chambéry73000 Chambery
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot sont décrites à l'annexe technique jointe au Dce
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Peintures Exterieures Et Intérieures / Papiers Peints/Ravalement
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Différents sites de la Ville de Chambéry73000 Chambery
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot sont décrites à l'annexe technique jointe au Dce
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cloisons / Plâtrerie
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Différents sites de la Ville de Chambéry73000 Chambery
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot sont décrites à l'annexe technique jointe au Dce
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Faux Plafond
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421146
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Différents sites de la Ville de Chambéry73000 Chambery
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot sont décrites à l'annexe technique jointe au Dce
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Carrelage
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45431000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Différents sites de la Ville de Chambéry73000 Chambery
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lots sont décrites à l'annexe technique jointe au Dce
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Revêtements Sols Souples
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45432111
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Différents sites de la Ville de Chambéry73000 Chambery
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot sont décrites à l'annexe technique jointe au Dce
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plomberie / Sanitaires / Chauffage / Ventilation
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Différents sites de la Ville de Chambéry73000 Chambery
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot sont décrites à l'annexe technique jointe au Dce
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Electricité / Courants Forts / Courants Faibles
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Différents sites de la Ville de Chambéry73000 Chambery
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot sont décrites à l'annexe technique jointe au Dce
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Désamiantage
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Différents sites de la Ville de Chambéry73000 Chambery
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot sont décrites à l'annexe technique jointe au Dce
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 70.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Dératisation / Désinsectisation / Désinfection
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90923000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Différents sites de la Ville de Chambéry73000 Chambery
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot sont décrites à l'annexe technique jointe au Dce
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 70.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Nettoyage De Chantier
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Différents sites de la Ville de Chambéry73000 Chambery
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot sont décrites à l'annexe technique jointe au Dce
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 70.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Diagnostic Amiante Et Plomb
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90714600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Différents sites de la Ville de Chambéry73000 Chambery
II.2.4) Description des prestations : Les prestations objet du lot sont décrites à l'annexe technique jointe au Dce
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 70.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 177-400296

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Gros Oeuvre/Maçonnerie/Démolition/Vrd
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Piantoni - Pour le groupement Piantoni - Anselmo - Aglietta, 121 impasse du Marais - B.P. 50027, 73190, Saint-Baldoph, F, Code NUTS : FRK27
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 708 691,6
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Etancheite/Toiture-Terrasse/Bardage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Melodi D.C.B, 657 Rue de Branmafan, 73230, Barby, F, Code NUTS : FRK27
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 202 132,5
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Couverture / Zinguerie/Charpente Bois
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 23 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Renault Charpente, 166 Route D'Apremont, 73490, La Ravoire, F, Code NUTS : FRK27
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 503 994,5
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Métallerie / Serrurerie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 16 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Soudem Constructions, 125 voie galilée Alpespace, 73800, Francin, F, Code NUTS : FRK27
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 510 466,4
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 5
Intitulé : Menuiseries Extérieures Et Intérieures Bois / Sol Bois
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Dsl, Za Les Cruets, 73420, Drumettaz-Clarafond, F, Code NUTS : FRK27
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 176 429,76
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 6
Intitulé : Menuiseries Extérieures Et Intérieures Aluminium
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 7
Intitulé : Occultations / Protections Solaires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 15 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Confort Glass, 93 Av Du General De Gaulle, 69300, Caluire-et-Cuire, F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 269 082,2
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 8
Intitulé : Peintures Exterieures Et Intérieures / Papiers Peints/Ravalement
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
uc batiment, 643 rue de branmafan, 73230, Barby, F, Code NUTS : FRK27
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 231 335,45
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 9
Intitulé : Cloisons / Plâtrerie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 4 février 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Roissard Amenagements, 370 Rue De Branmafan, 73230, Barby, F, Code NUTS : FRK27
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 273 195,25
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 10
Intitulé : Faux Plafond
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 16 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Sarl Villien, 370 rue de branmafan, 73230, Barby, F, Code NUTS : FRK27
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 195 618
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 11
Intitulé : Carrelage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 17 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Gazzotti, 200 Chemin Du Cores, 73420, Drumettaz-Clarafond, F, Code NUTS : FRK27
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 788 754,65
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 12
Intitulé : Revêtements Sols Souples
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Sarl Jemmal, 13, Rue Jean Pellerin, 73000, Chambéry, F, Code NUTS : FRK27
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 213 177,2
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 13
Intitulé : Plomberie / Sanitaires / Chauffage / Ventilation
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 15 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Spie Facilities, 23 Montee Castellane, 69140, Rillieux-la-Pape, F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 814 630,64
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 14
Intitulé : Electricité / Courants Forts / Courants Faibles
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Noval Elec, 288 rue des Marais, 73000, Chambéry, F, Code NUTS : FRK27
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 444 594,32
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 15
Intitulé : Désamiantage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 25 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Snef Bron, Zac du Chêne, 69500, Bron, F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 293 141
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 16
Intitulé : Dératisation / Désinsectisation / Désinfection
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 15 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Alpe Desinfection, 28 rue de la maconne, 73000, Barberaz, F, Code NUTS : FRK27
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 209 735
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 17
Intitulé : Nettoyage De Chantier
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 18
Intitulé : Diagnostic Amiante Et Plomb
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
A.C. Environnement, 64 Rue Clement Ader, 42153, Riorges, F, Code NUTS : FRK25
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 51 280
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification du contrat.Il s'agit d'accords cadres sans montant minimum ni montant maximum. Les montants Ht indiqués correspondent aux montants estimés des Détails Quantitatifs Estimatifs non contractuels.Les lots n o 6 et n o 17 ont été déclaré infructueux pour le motif suivant : aucune offre n'a été reçue dans les délais prescrits
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges, 79 Cours charlemagne, 69002, Lyon, F
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Lréféré contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

7 février 2019

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