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Travaux pour la conservation, la mise en sécurité et la préparation avant rénovation des sites gérés par la Direction de la Construction

Client : Paris Habitat OPH Direction des achats

Avis N° : AM-2023-0008

  • 75 - PARIS HABITAT OPH
  • Travaux de bâtiment
  • Mise en ligne :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Paris Habitat - Oph, à l'attention de Le Directeur Général de Paris Habitat, 21 bis rue Claude Bernard, F - 75253 Paris, Tél : +33 171370000, courriel : [email protected], Fax : +33 171370014
Code NUTS : FR10
Code d'identification national : 34481082500366
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx
Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm

I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office régional(e) ou local(e) : Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Travaux pour la conservation, la mise en sécurité et la préparation avant rénovation des sites gérés par la Direction de la Construction (Domaine Non Affecté) de Paris Habitat - 2 lots
Numéro de référence : 2020/021
II.1.2) Code CPV principal : 45100000
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : Les prestations sont réparties en deux lots décomposés comme suit :
- Lot 1 : Travaux conservatoires et de mise en sécurité des sites
- Lot 2 : Travaux préparatoires des sites avant rénovation
Chaque lot donne lieu à un accord-cadre à bons de commandes distinct conclu dans
les limites suivantes :
Pour le lot 1 :
- Montant annuel minimum en euro(s) Ht : Sans
- Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 500 000 euro(s) Ht
Pour le lot 2 :
- Montant annuel minimum en euro(s) Ht : Sans
- Montant annuel maximum en euro(s) Ht : Sans
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations des marchés

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 4000000 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Travaux conservatoires et de mise en sécurité des sites
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45100000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR10
II.2.4) Description des prestations : Travaux conservatoires et de mise en sécurité des sites
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Il existe des options au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués sous forme de marchés similaires conclus sans nouvelle mise en concurrence
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Travaux préparatoires des sites avant rénovation
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45100000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR10
II.2.4) Description des prestations : Travaux préparatoires des sites avant rénovation
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Il existe des options au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués sous forme de marchés similaires conclus sans nouvelle mise en concurrence
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Un accord-cadre a été mise en place.
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S034-078907

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1
Intitulé : Travaux conservatoires et de mise en sécurité des sites
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Cardem sous nom commercial Colombo, 13 voie des suisses, F - 92220 Bagneux, code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 2000000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 2
Intitulé : Travaux préparatoires des sites avant rénovation
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Cardem sous nom commercial Colombo, 13 voie des suisses, F - 92220 Bagneux, code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 2000000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires : Les marchés ont été signés le 18/05/2020.
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et montant maximum annuel de 500 000,00 euros pour le lot 1 et sans montant minimum, ni montant maximum pour le lot 2.
Ils sont consultables sur demande écrite adressée à :
Paris Habitat - Oph
Direction Juridique et de la Commande Publique
21 bis, rue Claude Bernard
75253 Paris Cedex 05
Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F - 75181 Paris, Tél : +33 144594400, courriel : [email protected], Fax : +33 144594646, adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F - 75181 Paris, Tél : +33 144594400, courriel : [email protected], Fax : +33 144594646, adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
22 mai 2020

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