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TRAVAUX PONCTUELS SUR LES COURS D'EAU ET LES MARAIS DU TERRITOIRE DE NANTES MÉTROPOLE.

Client : Nantes Métropole

Avis N° : AM-2022-0536

  • 44 - NANTES METROPOLE
  • Travaux Publics
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 44
Annonce No 20-66083
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Nantes Métropole, 44923, Nantes Cedex 9, F, Courriel : [email protected] , Code NUTS : FRG01
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://nantesmetropole.fr
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : TRAVAUX PONCTUELS SUR LES COURS D'EAU ET LES MARAIS DU TERRITOIRE DE NANTES MÉTROPOLE
Numéro de référence : 2019-675
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commandes ; Le montant total de ces commandes sur la durée totale des quatre ans pourra varier dans les limites suivantes : pas de montant minimum et montant maximum de 220 000 euros HT.

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : TRAVAUX PONCTUELS SUR LES COURS D'EAU ET LES MARAIS DU TERRITOIRE DE NANTES MÉTROPOLE II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Réalisation de travaux d'entretien de la ripisylve (végétation des berges), de restauration du lit mineur... lorsqu'il est nécessaire d'intervenir de façon urgente.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 224-549682 du 20/11/2019

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº : 20-70512
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 16 mars 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
A.G.E.V Solutions, 49300, Cholet, F, Code NUTS : FRG02
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 55 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 19 109,50
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La date indiquée est celle de la notification du marché.Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette B.P. 24111, 44041, Nantes Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Courriel : [email protected]
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette B.P. 24111, 44041, Nantes Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Courriel : [email protected]
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

19 mai 2020

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