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Travaux de menuiseries bois et de vitreries sur l'ensemble du patrimoine

Client : Côte d'Azur Habitat

Avis N° : AM-1834-0616

  • 06 - COTE D'AZUR HABITAT
  • Travaux de bâtiment
  • Mise en ligne :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice), point(s) de contact : Service de la Commande Publique, Office public de l'habitat de la Métropole Nice Côte d'Azur et des Alpes Maritimes, 53 boulevard René Cassin, F - 06282 Nice Cedex 3, Tél : +33 493187589, Courriel : [email protected], Fax : +33 493187613
Code NUTS : FRL03
Code d'identification national : 49271391200011
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cda-habitat.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Travaux de menuiseries bois et vitreries sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat.
Numéro de référence : Travaux menuiserie bois et vitreries
II.1.2) Code CPV principal : 45421000
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : Le présent accord-cadre à bons de commandes, sur prix unitaires, sans montant minimum ni maximum passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42-1° a) de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25-I 1°, 67 et 78 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.a pour objet des travaux de menuiseries bois et vitreries d'entretien courant, de gros entretien, de grosses réparations, d'investissement et d'amélioration dans les logements ou parties communes intérieures et extérieures des bâtiments gérés par Côte d'Azur Habitat.

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 3920000 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 4.1- Agences Antibes et Carros
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
45441000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Agences Antibes et Carros
II.2.4) Description des prestations : Travaux de menuiseries bois et vitreries sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat.
Estimation minimum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre : 100.000,00 euro(s) HT
Estimation maximum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre : 225.000,00 euro(s) HT.
A titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché) : 186 118.91 euro(s) HT
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- 1) Les fiches techniques des principaux produits et matériaux utilisés conformes aux prescriptions du CCTP (origine et qualité du bois, traitements préventifs, origine et qualité des vitrages) / Pondération : 5
- 2) Les moyens humains (quantité et qualifications) affectés à l'exécution du présent accord-cadre. / Pondération : 10
- 3) Les moyens (matériels, véhicules et outillage) avec lesquels le candidat envisage de réaliser ses prestations. / Pondération : 10
- 4) La méthodologie et les procédures mises en oeuvre pour garantir l'exécution des prestations, notamment en logement occupé. / Pondération : 10
- 5) Une note complémentaire permettant d'apprécier la prise en compte de l'hygiène et de la sécurité au sein de l'entreprise, la prise en compte des déchets et la méthodologie employée en milieu amianté / Pondération : 5
Prix - Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 4.2 - Agences Saint Augustin et Las Planas
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
45441000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Agences Saint Augustin et Las Planas
II.2.4) Description des prestations : Travaux de menuiseries bois et vitreries sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat.
Estimation minimum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre : 150.000,00 euro(s) HT
Estimation maximum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre : 400.000,00 euro(s) HT.
A titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché) : 399 075.62 euro(s) HT
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- 1) Les fiches techniques des principaux produits et matériaux utilisés conformes aux prescriptions du CCTP (origine et qualité du bois, traitements préventifs, origine et qualité des vitrages), / Pondération : 5
- 2) Les moyens humains (quantité et qualifications) affectés à l'exécution du présent accord-cadre. / Pondération : 10
- 3) Les moyens (matériels, véhicules et outillage) avec lesquels le candidat envisage de réaliser ses prestations / Pondération : 10
- 4) La méthodologie et les procédures mises en oeuvre pour garantir l'exécution des prestations, notamment en logement occupé / Pondération : 10
- 5) Une note complémentaire permettant d'apprécier la prise en compte de l'hygiène et de la sécurité au sein de l'entreprise, la prise en compte des déchets et la méthodologie employée en milieu amianté / Pondération : 5
Prix - Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 4.3 - Agences Bon Voyage et le Forum
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
45441000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Agences Bon Voyage et le Forum
II.2.4) Description des prestations : Travaux de menuiseries bois et vitreries sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat.
Estimation minimum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre : 150.000,00 euro(s) HT
Estimation maximum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre : 255.000,00 euro(s) HT.
A titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché) : 196 613.22 euro(s) HT
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- 1) Les fiches techniques des principaux produits et matériaux utilisés conformes aux prescriptions du CCTP (origine et qualité du bois, traitements préventifs, origine et qualité des vitrages), / Pondération : 5
- 2) Les moyens humains (quantité et qualifications) affectés à l'exécution du présent accord-cadre. / Pondération : 10
- 3) Les moyens (matériels, véhicules et outillage) avec lesquels le candidat envisage de réaliser ses prestations / Pondération : 10
- 4) La méthodologie et les procédures mises en oeuvre pour garantir l'exécution des prestations, notamment en logement occupé. / Pondération : 10
- 5) Une note complémentaire permettant d'apprécier la prise en compte de l'hygiène et de la sécurité au sein de l'entreprise, la prise en compte des déchets et la méthodologie employée en milieu amianté / Pondération : 5
Prix - Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 4.4 - Agence Ariane/Menton
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
45441000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Agence Ariane/Menton
II.2.4) Description des prestations : Travaux de menuiseries bois et vitreries sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat.
Estimation minimum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre : 75.000,00 euro(s) HT
Estimation maximum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre : 100.000,00 euro(s) HT.
A titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché) : 85 788.74 euro(s) HT
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- 1) Les fiches techniques des principaux produits et matériaux utilisés conformes aux prescriptions du CCTP (origine et qualité du bois, traitements préventifs, origine et qualité des vitrages) / Pondération : 5
- 2) Les moyens humains (quantité et qualifications) affectés à l'exécution du présent accord-cadre / Pondération : 10
- 3) Les moyens (matériels, véhicules et outillage) avec lesquels le candidat envisage de réaliser ses prestations. / Pondération : 10
- 4) La méthodologie et les procédures mises en oeuvre pour garantir l'exécution des prestations, notamment en logement occupé. / Pondération : 10
- 5) Une note complémentaire permettant d'apprécier la prise en compte de l'hygiène et de la sécurité au sein de l'entreprise, la prise en compte des déchets et la méthodologie employée en milieu amianté / Pondération : 5
Prix - Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Un accord-cadre a été mise en place.
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S075-166184 - Date de publication : 18 avril 2018

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 4.1
Intitulé : Travaux de menuiseries bois et vitrerie sur le patrimoine de CAH - Agences Antibes et Carros
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 03 août 2018
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
L'Art Nouveau, 48, rue Beaumont, F - 06300 Nice, code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 900000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 4.2
Intitulé : Travaux de menuiseries bois et vitrerie sur le patrimoine de CAH - Agences Saint Augustin et Las Planas
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 03 août 2018
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
L'Art Nouveau, 48 rue Beaumont, F - 06300 Nice, code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 1600000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 4.3
Intitulé : Travaux de menuiseries bois et vitrerie sur le patrimoine de CAH - Agences Bon Voyage et le Forum
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 03 août 2018
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
L'Art Nouveau, 48 rue Beaumont, F - 06300 Nice, code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 1020000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 4.4
Intitulé : Travaux de menuiseries bois et vitrerie sur le patrimoine de CAH - Agence Ariane Menton
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 03 août 2018
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
L'Art Nouveau, 48 rue Beaumont, F - 06300 Nice, code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 400000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires : La valeur totale finale indiquée correspond à la somme des montants estimatifs maximums annuels non contractuels, pour chacun des 4 lots, toutes reconductions comprises, soit :
Lot4.1 : Montant estimatif maximum annuel non contractuel : 225 000 euros HT, soit sur 4 ans : 900 000 euros HT
Lot 4.2 : Montant estimatif maximum annuel non contractuel : 400 000 euros HT, soit sur 4 ans : 1 600 000 euros HT
Lot4.3 : Montant estimatif maximum annuel non contractuel : 255 000 euros HT, soit sur 4 ans : 1 020 000 euros HT
Lot4.4 : Montant estimatif maximum annuel non contractuel : 100 000 euros HT, soit sur 4 ans : 400 000 euros HT
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice - Service des Greffes, 33 Bd Franck Pilatte, F - 06300 Nice, Tél : +33 492041313, Courriel : [email protected], Fax : +33 493557831, Adresse internet : http://www.nice.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Référé précontractuel (article L551-1 et suivants du CJA)
Référé contractuel (article L551-13 et suivants du CJA).
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nice - Service des Greffes, 33 Bd Franck Pilatte, F - 06300 Nice, Tél : +33 492041313, Courriel : [email protected], Fax : +33 493557831, Adresse internet : http://www.nice.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
16 août 2018

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