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Recrutement

Travaux de construction du centre SSR Le Chillon

Client : UGECAM de Bretagne et Pays de la Loire

Avis N° : AM-1903-1437

  • 49 - ANGERS
  • Travaux de bâtiment
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 44, 49
Annonce No 19-2462
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
UGECAM Bretagne - Pays de la Loire, Numéro national d'identification : 42869200800157, 2 chemin du Breil BP60075, 44814, Saint herblain Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 40 13 82 24, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 2 40 13 82 01, Code NUTS : FRG01
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ugecam-brpl.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Organisme de sécurité sociale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : 97/2018
Numéro de référence : 97/2018
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte : Travaux de construction du centre SSR Le Chillon à Angers (49100)

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : 97/2018 II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Démolition - Désamiantage
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : Centre des Capucins - 11 Boulevard Jean Sauvage - 49100 Angers
II.2.4) Description des prestations : Démolition - Désamiantage
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Coût :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30 I 7° du décret n o 2016-360 du 25/03/2016, il pourra être passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Terrassement - Voierie Réseaux Divers - Paysage
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45234116
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : Centre des Capucins - 11 Boulevard Jean Sauvage - 49100 Angers
II.2.4) Description des prestations : Terrassement - Voierie Réseaux Divers - Paysage
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Coût :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30 I 7° du décret n o 2016-360 du 25/03/2016, il pourra être passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Gros œuvre
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : Centre des Capucins - 11 Boulevard Jean Sauvage - 49100 Angers
II.2.4) Description des prestations : Gros œuvre
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Coût :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30 I 7° du décret n o 2016-360 du 25/03/2016, il pourra être passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Etanchéité
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : Centre des Capucins - 11 Boulevard Jean Sauvage - 49100 Angers
II.2.4) Description des prestations : Etanchéité
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Coût :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30 I 7° du décret n o 2016-360 du 25/03/2016, il pourra être passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Traitement des façades
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45443000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : Centre des Capucins - 11 Boulevard Jean Sauvage - 49100 Angers
II.2.4) Description des prestations : Traitement des façades
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Coût :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30 I 7° du décret n o 2016-360 du 25/03/2016, il pourra être passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Menuiseries extérieures, occultation
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : Centre des Capucins - 11 Boulevard Jean Sauvage - 49100 Angers
II.2.4) Description des prestations : Menuiseries extérieures, occultation
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Coût :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30 I 7° du décret n o 2016-360 du 25/03/2016, il pourra être passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métallerie - Serrurerie
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : Centre des Capucins - 11 Boulevard Jean Sauvage - 49100 Angers
II.2.4) Description des prestations : Métallerie - Serrurerie
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Coût :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30 I 7° du décret n o 2016-360 du 25/03/2016, il pourra être passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cloisons - Doublages - Plafonds
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421152
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : Centre des Capucins - 11 Boulevard Jean Sauvage - 49100 Angers
II.2.4) Description des prestations : Cloisons - Doublages - Plafonds
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Coût :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30 I 7° du décret n o 2016-360 du 25/03/2016, il pourra être passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plafonds suspendus
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421146
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : Centre des Capucins - 11 Boulevard Jean Sauvage - 49100 Angers
II.2.4) Description des prestations : Plafonds suspendus
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Coût :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30 I 7° du décret n o 2016-360 du 25/03/2016, il pourra être passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Menuiserie intérieure - Agencement
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : Centre des Capucins - 11 Boulevard Jean Sauvage - 49100 Angers
II.2.4) Description des prestations : Menuiserie intérieure - Agencement
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Coût :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30 I 7° du décret n o 2016-360 du 25/03/2016, il pourra être passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Revêtements des sols
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45432100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : Centre des Capucins - 11 Boulevard Jean Sauvage - 49100 Angers
II.2.4) Description des prestations : Revêtements des sols
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Coût :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30 I 7° du décret n o 2016-360 du 25/03/2016, il pourra être passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Peinture - Revêtements muraux
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : Centre des Capucins - 11 Boulevard Jean Sauvage - 49100 Angers
II.2.4) Description des prestations : Peinture - Revêtements muraux
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Coût :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30 I 7° du décret n o 2016-360 du 25/03/2016, il pourra être passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Monte malades
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45313100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : Centre des Capucins - 11 Boulevard Jean Sauvage - 49100 Angers
II.2.4) Description des prestations : Monte malades
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Coût :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30 I 7° du décret n o 2016-360 du 25/03/2016, il pourra être passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Chauffage - Ventilation - Désenfumage - Plomberie
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45331000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : Centre des Capucins - 11 Boulevard Jean Sauvage - 49100 Angers
II.2.4) Description des prestations : Chauffage - Ventilation - Désenfumage - Plomberie
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Coût :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30 I 7° du décret n o 2016-360 du 25/03/2016, il pourra être passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fluides médicaux
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231221
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : Centre des Capucins - 11 Boulevard Jean Sauvage - 49100 Angers
II.2.4) Description des prestations : Fluides médicaux
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Coût :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30 I 7° du décret n o 2016-360 du 25/03/2016, il pourra être passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Electricité courants forts - courants faibles - SSI
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : Centre des Capucins - 11 Boulevard Jean Sauvage - 49100 Angers
II.2.4) Description des prestations : Electricité courants forts - courants faibles - SSI
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Coût :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30 I 7° du décret n o 2016-360 du 25/03/2016, il pourra être passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rails
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34946110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : Centre des Capucins - 11 Boulevard Jean Sauvage - 49100 Angers
II.2.4) Description des prestations : Rails
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Coût :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30 I 7° du décret n o 2016-360 du 25/03/2016, il pourra être passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Nettoyage
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution : Centre des Capucins - 11 Boulevard Jean Sauvage - 49100 Angers
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
Coût :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30 I 7° du décret n o 2016-360 du 25/03/2016, il pourra être passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 184-415427

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº : 97/2018
Lot nº : 1
Intitulé : Démolition - désamiantage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS CHAZE TP, ZI 7 BOULEVARD GUSTAVE EIFFEL, 53400, CRAON, F, Code NUTS : FRG03, Adresse internet : https://www.groupe-juge.com/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 129 560
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 97/2018
Lot nº : 2
Intitulé : Terrassement - Voierie réseaux divers - Paysage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS EUROVIA ATLANTIQUE, CS 20042 Route de Beaufort, 49181, SAINT BARTHELEMY D'ANJOU, F, Code NUTS : FRG02, Adresse internet : http://www.ce-eurovia-atlantique.fr/
Le titulaire est une PME : non
EDELWEISS, ZI du Haut Coudray - 22 Rue Paul Héroult, 44460, MONTREUIL-JUIGNE, F, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : http://www.edelweiss-sa.fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 462 836,81
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 97/2018
Lot nº : 3
Intitulé : Gros œuvre
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS BENETEAU CONSTRUCTION, 2 Le liévreau, 44260, MALVILLE, F, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : http://www.beneteauconstruction.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 795 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 97/2018
Lot nº : 4
Intitulé : Etanchéité
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SOPREMA ENTREPRISES SAS, 3 bis rue Gustave Eiffel - ZA de la petite boitière, 49124, LE PLESSIS GRAMMOIRE, F, Code NUTS : FRG02, Adresse internet : http://www.soprema.fr/fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 208 796,42
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 97/2018
Lot nº : 5
Intitulé : Traitement des façades
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SMAC, Chemin de la Beurrière, 49240, AVRILLE, F, Code NUTS : FRG02, Adresse internet : http://www.smac-sa.com/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 498 377,29
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 97/2018
Lot nº : 6
Intitulé : Menuiseries extérieures
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALUVAL, 15 Rue de la Gibaudière - BP 80127, 49183, SAINT BARTHELEMY D'ANJOU, F, Code NUTS : FRG02, Adresse internet : http://www.aluval.fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 906 834
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 97/2018
Lot nº : 7
Intitulé : Métallerie - Serrurerie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS BRAULT, ZA Monterémy ST REMY EN MAUGES, 49110, MONTREVAULT SUR EVRE, F, Code NUTS : FRG02, Adresse internet : http://www.brault-metallerie.com/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 220 978,09
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 97/2018
Lot nº : 8
Intitulé : Cloisons - Doublages - Plafonds
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARL CHIRON, ZA Moulin Marcille, 49130, LES PONTS DE CE, F, Code NUTS : FRG02, Adresse internet : https://www.chironpcs.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 486 205,12
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 97/2018
Lot nº : 9
Intitulé : Plafonds suspendus
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
A.P.M - ATELIER DES PLAFONDS DU MAINE, 10 Rue Léonard de Vinci, 49070, SAINT JEAN DE LINIERES, F, Code NUTS : FRG02, Adresse internet : http://apm.atelierdesplafondsdumaine.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 47 944,48
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 97/2018
Lot nº : 10
Intitulé : Menuiseries intérieures - Agencement
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARL PARCHARD, 7 Rue des portières, 49124, SAINT BARTHELEMY D'ANJOU, F, Code NUTS : FRG02, Adresse internet : http://www.steparchard.fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 365 710,58
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 97/2018
Lot nº : 11
Intitulé : Revêtements de sols
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARL LUCAS ANGERS, 3 Boulevard Gaston Birgé BP 73037, 49017, ANGERS, F, Code NUTS : FRG02, Adresse internet : http://www.lucas.fr/home/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 343 640,47
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 97/2018
Lot nº : 12
Intitulé : Peinture - Revêtements muraux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARL LUCAS ANGERS, 3 Boulevard Gaston Birgé BP 73037, 49017, ANGERS, F, Code NUTS : FRG02, Adresse internet : http://www.lucas.fr/home/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 157 485,96
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 97/2018
Lot nº : 13
Intitulé : Monte-malade
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 97/2018
Lot nº : 14
Intitulé : Chauffage - Ventilation - Désenfumage - Plomberie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA OUEST, 18 Rue Necker CS1085, 85015, LA ROCHE SUR YON, F, Code NUTS : FRG05, Adresse internet : http://www.eiffageenergiesystemes.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 125 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 97/2018
Lot nº : 15
Intitulé : Fluides médicaux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
TECHNIQUE MEDICALE DU CENTRE, 45 Rue du vercors, 86240, FONTAINE LE COMTE, F, Code NUTS : FRI34, Adresse internet : http://www.techniquemedicaleducentre.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 650,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 97/2018
Lot nº : 16
Intitulé : Electricité courants forts - courants faibles - SSI
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SASU EIB, 7 Boulevard de l'Epervière ZAC de Beuzon, 49000, ECOUFLANT, F, Code NUTS : FRG02, Adresse internet : http://www.eib-angers.com/
Le titulaire est une PME : oui
SAS LV COM, 3 Rue du mail Bâtiment Golden Gate, 44700, ORVAULT, F, Code NUTS : FRG0, Adresse internet : http://www.lvcom.fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 989 811,53
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 97/2018
Lot nº : 17
Intitulé : Rails
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
HILL ROM SAS, ZI du Talhouet - BP14, 56330, PLUVIGNER, F, Code NUTS : FRH04, Adresse internet : https://www.hill-rom.fr/fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 8 594,93
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 97/2018
Lot nº : 18
Intitulé : Nettoyage
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Grande Instance de Rennes, Cité judiciaire 7 Rue Pierre Abélard CS73127, 35031, Rennes Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 99 65 37 37, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 2 99 31 06 15, Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Sur le fondement du décret n o 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en application de l'article 1441-1 du Code de procédure civile, il existe deux types de référés en matière de marchés publics qui peuvent être actionnés par les requérants : - avant la notification du marché : le référé pré-contractuel - après la signature du marché : le référé contractuel
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal de Grande Instance de Rennes, Cité judiciaire 7 Rue Pierre Abélard CS73127, 35031, Rennes Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 99 65 37 37, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 2 99 31 06 15
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

8 janvier 2019

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