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Transport et la valorisation des refus de tri du Centre de Tri de La Rampinsolle (24) (Relance.

Client : SMD3

Avis N° : AM-2022-0518

  • 24 - COULOUNIEIX CHAMIERS
  • Services
  • Mise en ligne :

Accéder à tous les avis émis pour cette consultation Source : WEB


Département(s) de publication : 24
Annonce No 20-66101
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SMD3, Numéro national d'identification : 25240532900035, La Rampinsolle, 24660, Coulounieix Chamiers, F, Téléphone : (+33) 5 53 45 58 90, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 5 53 45 54 99, Code NUTS : FRI11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.smd3.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE


I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Environnement

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Transport et la valorisation des refus de tri du Centre de Tri de La Rampinsolle (24) (Relance)
Numéro de référence : 2020-017 Ao
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Le présent marché fixe les modalités relatives au transport et à la valorisation des refus (estimation à 6 000 tonnes/an (donnée non contractuelle) de tri du centre de tri de déchets ménagers recyclables appartenant au Smd3 situé sur la Commune de Coulounieix Chamiers (24) au lieu-dit " La Rampinsolle ".Cette consultation fait suite au marché n o 2020-047 déclaré sans suite
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non



II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)



Section II : Description

OBJET : Transport et la valorisation des refus de tri du Centre de Tri de La Rampinsolle (24) (Relance) II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché fixe les modalités relatives au transport et à la valorisation des refus (estimation à 6 000 tonnes/an (donnée non contractuelle) de tri du centre de tri de déchets ménagers recyclables appartenant au Smd3 situé sur la Commune de Coulounieix Chamiers (24) au lieu-dit " La Rampinsolle ".Cette consultation fait suite au marché n o 2020-047 déclaré sans suite
II.2.5) Critères d'attribution


Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :


Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 069-164461 du 07/04/2020
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Veolia Proprete Limousin, 23 Rue De Tourcoing, 87000, Limoges, FR, Code NUTS : FRI23
Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 786 190
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 Rue Tastet, 33063, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 56 99 38 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 5 56 24 39 03

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 Rue Tastet, 33063, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 56 99 38 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 5 56 24 39 03

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 mai 2020



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